Chapitre 40 : T2024—Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
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Notes.
1. Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés.
2. Le présent Chapitre ne comprend pas :
- a) les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);
- b) les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64;
- c) les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapter 65;
- d) les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de la Section XVI;
- e) les articles des Chapitres 90, 92, 94 ou 96;
- f) les articles du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux nos 40.11 à 40.13.
3. Dans les nos 40.01 à 40.03 et 40.05, l' expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci-après :
- a) liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);
- b) blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires.
4. Dans la Note 1 du présent Chapitre et dans le libellé du no 40.02, la dénomination caoutchouc synthétique s'applique :
- a) à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, est autorisée, la présence de matières visées à la Note 5 B) 2) et 3) est aussi admise. En revanche, la présence de toutes substances non nécessaires à la rétification, telles qu'agents diluants, plastifiants et matières de charge, ne l'est pas;
- b) aux thioplastes (TM);
- c) au caoutchouc naturel modifié par greffage ou par mélange avec des matières plastiques, au caoutchouc naturel dépolymérisé, aux mélanges de matières synthétiques non saturées et de hauts polymères synthétiques saturés, si ces produits satisfont aux conditions d'aptitude à la vulcanisation, d'allongement et de rémanence fixées à l'alinéa a) ci-dessus.
5. A) Les nos 40.01 et 40.02 ne comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou après coagulation :
- 1) d'accélérateurs, de retardateurs, d'activateurs ou d'autres agents de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex prévulcanisé);
- 2) de pigments ou d'autres matières colorantes, autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification;
- 3) de plastifiants ou d'agents diluants (exception faite des huiles minérales dans le cas des caoutchoucs étendus aux huiles), de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes autres substances à l'exception de celles autorisées à l'alinéa B);
B) Les caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs qui contiennent des substances mentionnées ci-après demeurent classés dans les nos 40.01 ou 40.02, suivant le cas, pour autant que ces caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs conservent leur caractère essentiel de matière brute :
- 1) émulsifiants et agents antipoissage;
- 2) faibles quantités de produits de décomposition des émulsifiants;
- 3) agents thermosensibles (en vue généralement d'obtenir des latex thermosensibilisés), agents de surface cationiques (en vue d'obtenir généralement des latex électropositifs), antioxydants, coagulants, agents d'émiettement, agents antigel, agents peptisants, conservateurs, stabilisants, agents de contrôle de la viscosité et autres additifs spéciaux analogues, en très faibles quantités.
6. Au sens du no 40.04, on entend par déchets, débris et rognures les déchets, débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc et les ouvrages en caoutchouc définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs.
7. Les fils nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm, entrent dans le no 40.08.
8. Le no 40.10 comprend les courroies transporteuses ou de transmission en tissu imprégné, enduit ou recouvert de caoutchouc ou stratifié avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc.
9. Au sens des nos 40.01, 40.02, 40.03, 40.05 et 40.08, on entend par plaques, feuilles et bandes uniquement les plaques, feuilles et bandes ainsi que les blocs de forme régulière, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage, en l'état), mais qui n'ont pas subi d'autre ouvraison que, le cas échéant, un simple travail de surface (impression ou autre). Quant aux profilés et bâtons du no 40.08, ce sont les profilés et bâtons, même coupés de longueur, qui n'ont pas subi d'autre ouvraison qu'un simple travail de surface.
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
| 40.01 | Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. | ||||
| 4001.10.00 | 00 | Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé | KSD | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4001.21.00 | 00 | Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc naturel sous d'autres formes : - Feuilles fumées | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4001.22.00 | 00 | Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc naturel sous d'autres formes : - Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4001.29.00 | 00 | Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc naturel sous d'autres formes : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4001.30.00 | 00 | Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 40.02 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. | ||||
| 4002.11.00 | 00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) : - Latex | KSD | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4002.19.00 | 00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4002.20.00 | 00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc butadiène (BR) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4002.31.00 | 00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) : - Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4002.39.00 | 00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4002.41.00 | 00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR) : - Latex | KSD | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4002.49.00 | 00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR) : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4002.51.00 | 00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) : - Latex | KSD | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4002.59.00 | 00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4002.60.00 | 00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc isoprène (IR) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4002.70.00 | 00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4002.80.00 | 00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4002.91.00 | 00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Autres : - Latex | KSD | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4002.99.00 | 00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4003.00.00 | 00 | Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4004.00.00 | 00 | Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 40.05 | Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. | ||||
| 4005.10.00 | Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 4005.10.00 | 10 | Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice - Devant servir à la fabrication de pneumatiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4005.10.00 | 90 | Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4005.20.00 | 00 | Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Solutions; dispersions autres que celles du no 4005.10 | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4005.91.00 | Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Autres : - Plaques, feuilles et bandes | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 4005.91.00 | 10 | Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Autres : - Plaques, feuilles et bandes - Devant servir à la fabrication de pneumatiques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4005.91.00 | 90 | Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Autres : - Plaques, feuilles et bandes - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4005.99.00 | 00 | Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 40.06 | Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. | ||||
| 4006.10.00 | 00 | Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. - Profilés pour le rechapage | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4006.90.00 | 00 | Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4007.00 | Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. | ||||
| 4007.00.10 | 00 | Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. - Fils, non recouverts | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4007.00.20 | 00 | Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. - Cordes, non recouvertes | KGM | 4.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4007.00.90 | 00 | Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 40.08 | Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. | ||||
| 4008.11.00 | 00 | En caoutchouc alvéolaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4008.19.00 | 00 | En caoutchouc alvéolaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4008.21.00 | En caoutchouc non alvéolaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 4008.21.00 | 10 | En caoutchouc non alvéolaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - Feuilles | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4008.21.00 | 90 | En caoutchouc non alvéolaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4008.29.00 | En caoutchouc non alvéolaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 4008.29.00 | 10 | En caoutchouc non alvéolaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - Profilés | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4008.29.00 | 90 | En caoutchouc non alvéolaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 40.09 | Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | ||||
| 4009.11.00 | 00 | Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4009.12.00 | 00 | Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4009.21.00 | 00 | Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4009.22.00 | 00 | Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4009.31.00 | Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 4009.31.00 | 10 | Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - De radiateurs | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4009.31.00 | 90 | Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4009.32.00 | Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 4009.32.00 | 20 | Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Tuyaux de freins, pour les véhicules des sous-positions nos 8701.21 à 8701.29 ou des positions nos 87.02, 87.03, 87.04 ou 87.05 | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4009.32.00 | 90 | Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4009.41.00 | 00 | Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4009.42.00 | Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 4009.42.00 | 10 | Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Tuyaux de freins, pour les véhicules des sous-positions nos 8701.21 à 8701.29 ou des positions nos 87.02, 87.03, 87.04 ou 87.05 | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4009.42.00 | 90 | Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 40.10 | Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. | ||||
| 4010.11.00 | 00 | Courroies transporteuses : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4010.12.00 | 00 | Courroies transporteuses : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4010.19.00 | 00 | Courroies transporteuses : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4010.31.00 | Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 4010.31.00 | 10 | Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - Pour automobiles | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4010.31.00 | 90 | Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4010.32.00 | 00 | Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4010.33.00 | 00 | Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4010.34.00 | 00 | Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4010.35.00 | 00 | Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4010.36.00 | 00 | Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4010.39 | Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - Courroies de transmission : - Autres | ||||
| 4010.39.10 | 00 | Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - Courroies de transmission : - Autres - Courroies de transmission de section trapézoïdale, même striées, sans fin, d'une circonférence extérieure excédant 240 cm | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4010.39.90 | 00 | Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - Courroies de transmission : - Autres - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 40.11 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. | ||||
| 4011.10.00 | 00 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 7 % |
| 4011.20.00 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour autobus ou camions | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 7 % | |
| 4011.20.00 | 11 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour autobus ou camions - Pneumatiques routiers : - Des types utilisés pour camions légers, à carcasse radiale | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 7 % |
| 4011.20.00 | 12 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour autobus ou camions - Pneumatiques routiers : - Des types utilisés pour camions légers, autres | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 7 % |
| 4011.20.00 | 13 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour autobus ou camions - Pneumatiques routiers : - Autres, à carcasse radiale | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 7 % |
| 4011.20.00 | 19 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour autobus ou camions - Pneumatiques routiers : - Autres | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 7 % |
| 4011.20.00 | 20 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour autobus ou camions - Pneumatiques hors route : - Pneumatiques hors route | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 7 % |
| 4011.30.00 | 00 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour véhicules aériens | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4011.40.00 | 00 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour motocycles | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4011.50.00 | 00 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour bicyclettes | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4011.70 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers | ||||
| 4011.70.10 | 00 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers - Devant servir aux appareils de la sous-position 8424.82, aux niveleuses de la sous-position 8429.20 utilisés à des fins agricoles seulement, décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, excavateurs locomobiles des sous-positions 8429.59 ou 8430.69 utilisés à des fins agricoles seulement, machines, appareils et engins agricoles, pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture de la position 84.32, machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles (y compris les presses à paille ou à fourrage) et faucheuses des types agricoles de la position 84.33, tracteurs de la position 87.01 actionnés par un moteur à combustion interne et utilisés à des fins agricoles seulement, et voitures épandeuses de la sous-position 8705.90, pour usages agricoles, pour l'épandage d'engrais secs ou liquides ou de gadoue; De dimensions 36.00 X 51 ou 40.00 X 57 | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4011.70.90 | 00 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers - Autres | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 % |
| 4011.80 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle | ||||
| 4011.80.10 | 00 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle - Devant servir aux décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69; De dimensions 36.00 X 51 ou 40.00 X 57 | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4011.80.90 | 00 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle - Autres | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 % |
| 4011.90 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres : - Autres | ||||
| 4011.90.10 | 00 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres : - Autres - Devant servir aux appareils de la sous-position 8424.82, décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, machines, appareils et engins horticoles, pour la préparation ou le travail du sol et rouleaux pour pelouses ou terrains de sport de la position 84.32, et faucheuses des types horticoles (autres que les tondeuses à gazon) de la position 84.33; De dimensions 36.00 X 51 ou 40.00 X 57 | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4011.90.90 | 00 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres : - Autres - Autres | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TUK: En fr. TPG 6.5 % |
| 40.12 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. | ||||
| 4012.11.00 | 00 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Pneumatiques rechapés : - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4012.12.00 | 00 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Pneumatiques rechapés : - Des types utilisés pour autobus ou camions | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4012.13.00 | 00 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Pneumatiques rechapés : - Des types utilisés pour véhicules aériens | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4012.19.00 | 00 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Pneumatiques rechapés : - Autres | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4012.20 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Pneumatiques usagés | ||||
| 4012.20.10 | 00 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Pneumatiques usagés - De dimensions 3600 X 51 ou 4000 X 57 | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4012.20.20 | 00 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Pneumatiques usagés - Du type destiné aux véhicules, y compris les tracteurs, pour le transport sur route de passagers ou de marchandises, ou aux véhicules de la position 87.05 | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 % |
| 4012.20.90 | 00 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Pneumatiques usagés - Autres | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 % |
| 4012.90 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Autres | ||||
| 4012.90.10 | 00 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Autres - Ruban caoutchouté pour jante (« flaps ») devant servir à la fabrication de bicyclettes ou de roues de bicyclettes | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4012.90.90 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Autres - Autres | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 % | |
| 4012.90.90 | 10 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Autres - Autres - Bandages industriels pleins que l'on fixe en exerçant une pression : - Usagés | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 % |
| 4012.90.90 | 20 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Autres - Autres - Bandages | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 % |
| 4012.90.90 | 30 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Autres - Autres - Bandes de roulement | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 % |
| 4012.90.90 | 90 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Autres - Autres - Autres : - Autres | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 % |
| 40.13 | Chambres à air, en caoutchouc. | ||||
| 4013.10.00 | 00 | Chambres à air, en caoutchouc. - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 % |
| 4013.20.00 | 00 | Chambres à air, en caoutchouc. - Des types utilisés pour bicyclettes | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4013.90 | Chambres à air, en caoutchouc. - Autres | ||||
| 4013.90.10 | 00 | Chambres à air, en caoutchouc. - Autres - Du type utilisé aux aéronefs; Devant servir aux appareils de la sous-position 8424.82, aux niveleuses de la sous-position 8429.20 utilisés à des fins agricoles seulement, décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, excavateurs locomobiles des sous-positions 8429.59 ou 8430.69 utilisés à des fins agricoles seulement, machines, appareils et engins agricoles ou horticoles, pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture et rouleaux pour pelouses ou terrains de sport de la position 84.32, machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles (y compris les presses à paille ou à fourrage) et faucheuses des types agricoles ou horticoles (autres que les tondeuses à gazon) de la position 84.33, tracteurs de la position 87.01 actionnés par un moteur à combustion interne et utilisés à des fins agricoles seulement, et voitures épandeuses de la sous-position 8705.90, pour usages agricoles, pour l'épandage d'engrais secs ou liquides ou de gadoue | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4013.90.90 | 00 | Chambres à air, en caoutchouc. - Autres - Autres | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 % |
| 40.14 | Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. | ||||
| 4014.10.00 | 00 | Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. - Préservatifs | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 4014.90 | Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. - Autres | ||||
| 4014.90.10 | 00 | Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. - Autres - Contenants et leurs parties, pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4014.90.90 | 00 | Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. - Autres - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 40.15 | Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. | ||||
| 4015.12 | Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. - Gants, mitaines et moufles : - Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire | ||||
| 4015.12.10 | 00 | Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. - Gants, mitaines et moufles : - Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire - Gants de protection, devant être utilisés avec scaphandres de protection dans l'air empoisonné | PAR | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4015.12.90 | 00 | Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. - Gants, mitaines et moufles : - Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire - Autres | PAR | 15.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TPG 15 % |
| 4015.19 | Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. - Gants, mitaines et moufles : - Autres | ||||
| 4015.19.10 | 00 | Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. - Gants, mitaines et moufles : - Autres - Gants de protection, devant être utilisés avec scaphandres de protection dans l'air empoisonné | PAR | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4015.19.90 | 00 | Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. - Gants, mitaines et moufles : - Autres - Autres | PAR | 15.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TPG 15 % |
| 4015.90 | Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. - Autres | ||||
| 4015.90.10 | 00 | Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. - Autres - Scaphandres de protection et leurs parties, devant être utilisés dans l'air empoisonné | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4015.90.20 | 00 | Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. - Autres - Combinaisons de plongée | - | 10 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 4015.90.90 | 00 | Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. - Autres - Autres | - | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TAU 9.5 %, TNZ 9.5 %, TPG 10 % |
| 40.16 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. | ||||
| 4016.10.00 | 00 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - En caoutchouc alvéolaire | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 4016.91.00 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Revêtements de sol et tapis de pied | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % | |
| 4016.91.00 | 11 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Revêtements de sol et tapis de pied - Nattes : - Pour automobiles | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 4016.91.00 | 19 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Revêtements de sol et tapis de pied - Nattes : - Autres | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 4016.91.00 | 90 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Revêtements de sol et tapis de pied - Autres | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 4016.92.00 | 00 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Gommes à effacer | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 4016.93 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Joints | ||||
| 4016.93.11 | 00 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Joints - Du type destiné aux produits automobiles du Chapitre 87 : - Devant servir à la fabrication de réservoirs d'essence et de radiateurs de rechange pour véhicules automobiles | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4016.93.19 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Joints - Du type destiné aux produits automobiles du Chapitre 87 : - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 % | |
| 4016.93.19 | 10 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Joints - Du type destiné aux produits automobiles du Chapitre 87 : - Autres - Garnitures | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 % |
| 4016.93.19 | 30 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Joints - Du type destiné aux produits automobiles du Chapitre 87 : - Autres - Coussinets | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 % |
| 4016.93.19 | 40 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Joints - Du type destiné aux produits automobiles du Chapitre 87 : - Autres - Joints d'arrêt d'huile | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 % |
| 4016.93.19 | 90 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Joints - Du type destiné aux produits automobiles du Chapitre 87 : - Autres - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 % |
| 4016.93.91 | 00 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Joints - Autres : - Devant servir dans les marchandises de la position 84.81 ou des moteurs de pompe hydraulique de la sous-position 8413.60; Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de pêche commerciale; Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI, des Chapitres 73 ou 90, ou de la position 87.05 (à l'exclusion des châssis des véhicules automobiles et leurs parties), ces marchandises devant être utilisées dans les travaux de récupération ou de production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4016.93.99 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Joints - Autres : - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. | |
| 4016.93.99 | 10 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Joints - Autres : - Autres - Garnitures | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4016.93.99 | 30 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Joints - Autres : - Autres - Bagues de garniture | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4016.93.99 | 40 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Joints - Autres : - Autres - Coussinets | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4016.93.99 | 50 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Joints - Autres : - Autres - Joints d'arrêt d'huile | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4016.93.99 | 90 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Joints - Autres : - Autres - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4016.94.00 | 00 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 3 % |
| 4016.95 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Autres articles gonflables | ||||
| 4016.95.10 | 00 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Autres articles gonflables - Matelas à air | NMB | 9.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 4016.95.90 | 00 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Autres articles gonflables - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 4016.99 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Autres | ||||
| 4016.99.10 | 00 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Autres - Articles devant servir à la fabrication de relais à micro-ondes, relais passifs à infrarouge passif ou une combinaison de relais à micro-ondes et passifs à infrarouge; Support de renforcement utilisés avec les meules; Vessies ou manches utilisés avec les machines servant à la fabrication de pneumatiques ou de chambres à air; Bornes et enveloppes, devant servir à la fabrication de jeux de fils pour bougies d'allumage; Contenants et leurs parties (y compris les poires expultrices), pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits; Rondelles, manches et protecteurs, devant servir à la fabrication de flexibles pour les systèmes de freinage et de direction de motocycles ou de véhicules tout-terrain; Parties devant servir à la fabrication de réservoirs d'essence et de radiateurs de rechange pour véhicules automobiles; Tampons pour voies ferrées; Devant être utilisés dans la fabrication de sérums et antisérums, toxoïdes, virus, toxines et anti-toxines, vaccins antiviraux et vaccins bactériens, bactériophages ou lysats bactériens, allergéniques, extraits de foie, extraits hypophysaires, épinéphrine et ses solutions, insuline (avec ou sans zinc, globine ou protamine) et plasma sanguin ou sérum d'origine humaine ou fractions de ces substances, ou diluants ou succédanés de ces substances | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4016.99.30 | 00 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Autres - Articles pour le contrôle de la vibration du type utilisé dans les véhicules des positions 87.01 à 87.05 | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 6.5 % |
| 4016.99.90 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Autres - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % | |
| 4016.99.90 | 10 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Autres - Autres - Élastiques en caoutchouc | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 4016.99.90 | 90 | Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Autres - Autres - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
| 4017.00 | Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. | ||||
| 4017.00.10 | 00 | Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. - Baguettes et tubes; Feuilles et bandes d'une épaisseur n'excédant pas 1,6 mm; Déchets et débris | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. |
| 4017.00.90 | 00 | Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr. TPG 5 % |
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