Chapitre 80 : T2024—Étain et ouvrages en étain

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Note de sous-positions.

1. Dans ce Chapitre, on entend par :

a) Étain non allié

le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci-après :

Tableau - Autres éléments

Élément	Teneur limite % en poids
Bi - Bismuth	0,1
Cu - Cuivre	0,4

b) Alliages d'étain

les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que :

• 1) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %, ou que
• 2) la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci-dessus.

Note statistique.

(N.B. Cette note ne fait pas partie de la législation du Tarif des douanes.)

1. Pour les besoins statistiques du no de classement 8007.00.90.40, la description «sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise» signifie que les articles classés sous ce no de classement, contiennent un produit soumis à l'accise, tel que de l'alcool ou du tabac, lors de l'importation.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
80.01		Étain sous forme brute.
8001.10.00	00	Étain sous forme brute. - Étain non allié	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8001.20.00	00	Étain sous forme brute. - Alliages d'étain	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8002.00.00	00	Déchets et débris d'étain.	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8003.00.00	00	Barres, profilés et fils, en étain.	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8007.00		Autres ouvrages en étain.
8007.00.10	00	Autres ouvrages en étain. - Feuilles et bandes minces	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8007.00.20	00	Autres ouvrages en étain. - Tôles, feuilles et bandes en étain, d'une épaisseur excédant 0,2 mm; Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8007.00.30	00	Autres ouvrages en étain. - Poudres et paillettes	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8007.00.90		Autres ouvrages en étain. - Autres	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8007.00.90	40	Autres ouvrages en étain. - Autres - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise	-	3 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
8007.00.90	90	Autres ouvrages en étain. - Autres - Autres	-	3 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.