Tarif des douanes 2024: Lignes directrices administratives

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1. Le tableau suivant dresse la liste des symboles et abréviations qui apparaissent dans le Tarif des douanes et explique leur signification.

Symbole / Abréviation	Signification
$	dollars canadiens
$/douz	dollars canadiens par douzaine
$/hl	dollars canadiens par hectolitre
$/kg	dollars canadiens par kilogramme
$/litre	dollars canadiens par litre
$/m²	dollars canadiens par mètre carré
$/tonne métrique	dollars canadiens par tonne métrique
%	pour cent
¢	cents canadiens
¢/douz	cents canadiens par douzaine
¢/kg	cents canadiens par kilogramme
¢/litre	cents canadiens par litre
°	degrés
°A.P.I.	degrés American Petroleum Institute
°C	degrés Celsius
µ Ci/g	microcuries par gramme
A	ampères
ABS	acrylonitrile-butadiène-styrène
Ag	argent
AGV	véhicule guidé automatisé (automated guided vehicle)
AISI	American Iron and Steel Institute
Al	aluminium
Al2O3	oxyde d'alumine, alumine, corindon
ALÉCI	Accord de libre-échange Canada-Israël
ANSI	American National Standards Institute
API ou A.P.I.	American Petroleum Institute
As	arsenic
ASTM	Société américaine pour l'essai des matériaux (American Society for Testing and Materials)
AWG	Calibrage américain normalisé des fils (American Wire Gauge)
AWWA	American Water Works Association
B2O3	oxyde de bore
Be	béryllium
Bi	bismuth
BiMOS	l'association des technologies métal-oxyde-semiconducteur et bipolaire
BP	British Pharmacopoeia
Bq	becquerels
Bq/g	becquerels par gramme
BR	caoutchouc butadiène (butadiene rubber)
BTU	British thermal unit
Ca	calcium
CAN/CGSB-4.2 n° 36-M89	Gouvernement du Canada, Office des normes générales du Canada - 4.2 n°36-M89 Méthodes pour épreuves textiles - Perméabilité à l'air
CaO	oxyde de calcium
cc	centimètres cubes
CCMC	Centre canadien de matériaux de construction
Cd	cadmium
CFC	Chlorofluorocarbures
cg	centigrammes
CIIR ou BIIR	caoutchouc isobutène-isoprène halogéné
cm	centimètres
cm²	centimètres carrés
cm³	centimètres cubes
CMT	Corrugated Medium Test
cN	centinewtons
cN/tex	centinewtons par tex
Co	cobalt
CR	caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène)
Cr	chrome
Cr2O3	oxyde de chrome (III)
Cu	cuivre
DCI	Dénomination commune internationale
DIMM	modules de mémoire électronique à rangée de connexions doubles (electronic dual in-line memory modules)
dl/g	décilitres par gramme
dm³	décimètres cubes
douz	douzaine
DRAM	mémoire vive lecture/écriture, dynamique (dynamic read-write random access memory)
dynes/cm	dynes par centimètre
E.P.G.	eau, pétrole, gaz
É.-U.	États-Unis
E² PROM FLASH	mémoires flash
En fr.	En franchise de droit
EPDM	caoutchouc d'éthylène-propylène-diène non conjugué (ethylene-propylene-non-conjugated diene rubber)
E-P-S	épinettes, pins, sapins
er	1er - premier
etc.	et cetera
Fe	fer
Fe2O3	hématite
FI	fréquence intermédiaire
Fr.	français
g	grammes
g/cm³	grammes par centimètre cube
g/m²	grammes par mètre carré
H3BO3	acide borique
HBFC	hydrobromofluorocarbures
HCFC	hydrochlorofluorocarbures
HCH	hexachlorocyclohexane
HFC	hydrofluorocarbures
Hz	hertz
IIR	caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (isobutene-isoprene rubber)
IPC-4101	Association Connecting Electronics Industries (originalement Institute for Printed Circuits) - Specification for Base Materials for Rigid and Multilayer Printed Boards
IR	infrarouges
IR	caoutchouc isoprène (isoprene rubber)
ISO	Organisation internationale de normalisation (International Organization for Standardization)
K2O	oxyde de potassium
kcal	kilocalories
kcal/kg	kilocalories par kilogramme
kg	kilogrammes
kg/m	kilogrammes par mètre
kJ	kilojoules
kN	kilonewtons
kN/m	kilonewtons par mètre
kPa	kilopascals
kPa.m²/g	indice d'éclatement Mullen
kV	kilovolts
kVA	kilovolts-ampères
kvar	kilovars ou kilovolts-ampères-réactifs
kW	kilowatts
L.	Linnaeus (latin)
L.W.C.	papier couché léger
l/m	litre par mètre
LCD	dispositifs à cristaux liquides (liquid crystal display)
LED	diodes émettrices de lumière (light emitting diode)
m	mètres
m-	méta-
m²	mètres carrés
m³	mètres cubes
m³/s	mètres cube par seconde
MDF	panneau de fibres à densité moyenne (medium density fibreboard)
MDI	diisocyanate de 4,4'-méthylènediphényle
mes.	mesure
mg	milligrammes
Mg	magnésium
mg/cm²	milligrammes par centimètre carré
MgO	oxyde de magnésium
MHz	mégahertz
MIDI	interface numérique des instruments de musique (musical instrument digital interface)
ml	millilitres
mm	millimètres
mm²/sec.	millimètres carrés par seconde
mN	millinewtons
Mn	manganèse
mono	un ou simple
MOS	métal-oxyde-semiconducteur
MPa	mégapascals
MSS	Manufacturers Standardization Society of the Valve and Fittings Industry
MVA	mégavolts ampères
MW	mégawatt
n-	normal-
N.B.	nota bene
N.m	newton-mètre (couples)
NPF	Tarif de la nation la plus favorisée
N/m	newtons par mètre (tension superficielle)
n° ou n°s	numéros
Na2O	monoxyde de sodium
NaOH	hydroxyde de sodium
NBR	caoutchouc acrylonitrile-butadiène
NCO	isocyanate - groupe fonctionel des atomes -N=C=O (1 nitrogène, 1 carbone, 1 oxygène)
NF	Formulaire national
Ni	nickel
NIOSH	National Institute for Occupational Safety and Health
O	oxygène
o-	ortho-
OSB	panneau de particules orientées (oriented strand board)
p-	para-
P2O5	pentaoxyde de diphosphore
Pb	plomb
PBB	polybromobiphényles, diphényles polybromés
PBD	phénylbiphényloxadiazole (2-phényl-5-(4-biphényl)-1,3,4-oxadiazole
PbO	monoxyde de plomb, oxyde de plomb
PCB	diphényles polychlorés
PCT	terphényles polychlorés, polychloroterphényles
PDF	prise de force
PFC	perfluorocarbures
pH	potentiel d'hydrogène
POPOP	1,4-bis-2-(5-phényloxazolyl)-benzène
PPO	2,5-diphényloxazole
Pruche-Sapin	combinaison d'essences de bois d'oeuvre canadien (pruche de l'ouest et sapin gracieux), manufacturées et vendues ensemble
PVC	poly(chlorure de vinyle)
RAM	mémoire vive (random access memory)
RC	dureté Rockwell échelle "C"
RF	radio fréquence
rH	mesure du potential d'oxydoréduction
ROM	mémoire morte (read-only memory)
S	soufre
S/O	sans objet
SAE J1392 980XF	Society of Automotive Engineers standard
SAN	styrène-acrylonitrile
Sb	antimoine
SBR	caoutchouc de styrène-butadiène (styrene-butadiene rubber)
sec	secondes
Si	silicium
SIMM	modules de mémoire électronique à rangée de connexions simples (electronic single in-line memory modules)
SiO2	silice, dioxyde de silicium, oxyde de silicium
Sn	étain
spp.	espèces au pluriel (latin)
SRAM	mémoire vive lecture/écriture, statique (static read-write random access)
SS	suffixe statistique
T	tesla
TACI	Tarif de l'Accord Canada-Israël
TAU	Tarif de l'Australie
TC	Tarif du Chili
TCOL	Tarif de la Colombie
TCR	Tarif Costa Rica
TCUE	Tarif de l'Accord Canada-Union Européenne
Te	tellure
TÉU	Tarif des États-Unis
THN	Tarif du Honduras
TI	Tarif de L'Islande
TJ	Tarif de la Jordanie
TIMS	Système de contrôle et de diagnostique du train (Train Information Monitoring System)
TKR	Tarif de la Corée
TM	Tarif du Mexique
TMÉU	Tarif Mexique-États-Unis
TN	Tarif de Norvège
TNZ	Tarif de la Nouvelle-Zélande
TP	Tarif du Pérou
TPA	Tarif du Panama
TPAC	Tarif des pays antillais du Commonwealth
TPG	Tarif de préférence général
TPMD	Tarif des pays les moins développés
TPTGP	Tarif du partenariat transpacifique global et progressiste
TSL	Tarif Suisse-Liechtenstein
TSNR	caoutchoucs techniquement spécifiés (technically specified natural rubber)
TUA	Tarif Canada-Ukraine
USP	United States Pharmacopeia
UV	ultraviolet
V	volts
VA	voltampères
var.	varietas (latin) = variété
vol	volume
W	watts
XSBR	caoutchouc de styrène-butadiène carboxylé
Zn	zinc
Zr	zirconium

2. Dans l'Annexe, les codes suivants ont été utilisés pour identifier les unités de mesure. Où le symbole "-" apparaît, aucun code à l'unité de mesure et aucune quantité n'est requis.

Code d'unité de mesure	Unité de mesure
CTM	Masse en carats
DZN	Nombre de douzaine
GRM	Masse en grammes
GRO	Grosse (12 douzaines)
HLT	Volume liquide en hectolitres
KGM	Masse en kilogrammes
KNS	Masse en kilogrammes de la matière mentionnée
KSD	Masse en kilogrammes séchés à l'air
LPA	Volume liquide en litres d'alcool pur
LTR	Volume liquide en litres
MBQ	Radioactivité en mégabecquerels
MIL	Milliers
MTK	Superficie en mètres carrés
MTQ	Volume en mètres cubes
MTR	Mètres
MWH	Énergie électrique en mégawattheures
NAP	Nombre de paquets
NMB	Nombre
PAR	Nombre de paires
SET	Nombre d'ensembles
TMQ	Volume en milliers de mètres cubes
TNE	Masse en tonnes métriques
TSD	Masse en tonnes métriques séchées à l'air