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Limites de boissons alcoolisées et de produits du tabac

Boissons alcoolisées

Les boissons alcoolisées sont des produits dont la teneur en alcool dépasse 0,5 %. Certains produits contenant de l'alcool ou du vin et n'excédant pas 0,5 % d'alcool ne sont pas considérés comme étant des boissons alcoolisées.

Si vous avez passé 48 heures ou plus à l'extérieur du Canada, vous pouvez importer l'une des quantités suivantes d'alcool sans payer de droits ni de taxes :

Produit	Système métrique	Système impérial	Nombre estimatif
Vin	Un maximum de 1,5 litre	Un maximum de 53 onces liquides	Deux bouteilles de vin de 750 ml
Boissons alcoolisées	Un total de 1,14 litre	Un total de 40 onces liquides	Une grande bouteille standard de spiritueux
Bière ou ale	Un total de 8,5 litres	Un total de 287 onces liquides	24 canettes ou bouteilles de 355 ml chacune de bière ou d'ale

Pour pouvoir importer de l'alcool, vous devez satisfaire au critère d'âge établi dans la province ou le territoire d'entrée au Canada. L'âge minimal requis pour importer des boissons alcoolisées, fixé par les autorités provinciales ou territoriales, est de 18 ans dans les provinces de l'Alberta, du Manitoba et du Québec et de 19 ans dans les autres provinces et territoires.

L'ASFC classe les « panachés » (coolers) selon le type d'alcool qu'ils contiennent. Par exemple, les panachés de bière sont considérés comme de la bière, et les panachés de vin, comme du vin.

Les quantités de boisson alcoolisée que vous pouvez importer doivent respecter les limites établies par les autorités provinciales et territoriales de réglementation des alcools compétentes à l'endroit où vous entrez au Canada. Si la quantité d'alcool que vous désirez importer excède votre exemption personnelle, vous devrez payer les droits et les taxes ainsi que tout prélèvement provincial ou territorial qui s'appliquent. Communiquez avec l'autorité de réglementation des alcools provinciale ou territoriale appropriée pour obtenir davantage de renseignements avant de revenir au Canada.

Produits du tabac

Si vous désirez accélérer votre passage à la douane, assurez-vous que les produits du tabac que vous avez achetés sont prêts à être inspectés au moment de votre arrivée.

Qu'ils soient estampillés ou non, si vous ramenez des produits du tabac qui excèdent votre exemption personnelle, vous devrez débourser les droits et les taxes courants ainsi que tout prélèvement provincial ou territorial qui s'appliquent sur le montant au-delà de la limite d'exemption.

Remarque : Vous devez avoir 18 ans pour ramener des produits du tabac au Canada en vertu de votre exemption personnelle.

Produits du tabac estampillés – montants d'exemption personnelle

Si vous voulez importer des cigarettes, du tabac fabriqué et des bâtonnets de tabac hors taxes dans le cadre de votre exemption personnelle, les paquets doivent porter l'estampille « duty paid Canada droit acquitté ». Vous trouverez des produits du tabac vendus à des boutiques hors taxes portant cette estampille.

Si vous avez passé 48 heures ou plus à l'extérieur du Canada, vous pouvez importer toutes les quantités suivantes de cigares et de tabac estampillés au Canada sans avoir à débourser de droits et de taxes.

Product	Montant
Cigarettes	200 cigarettes
Cigares	50 cigares
Tabac fabriqué	200 grammes (7 onces) de tabac fabriqué
Bâtonnets de tabac	200 bâtonnets de tabac

Produits du tabac non estampillés – taux de droit spécial

Un taux de droit spécial s'applique aux cigarettes, au tabac fabriqué et aux bâtonnets de tabac qui ne portent pas l'estampille « duty paid Canada droit acquitté ».

Par exemple, si vous rapportez une cartouche de 200 cigarettes dans le cadre de votre exemption personnelle et qu'elle ne porte pas l'estampille « duty paid Canada droit acquitté », on appliquera un taux de droit spécial.

Produits du tabac non estampillés – limites d'importation

En plus de vos montants d'exemption personnelle, il existe des limites sur la quantité de produits du tabac qui peuvent être importés s'ils ne sont pas emballés et s'ils ne portent pas l'estampille « duty paid Canada droit acquitté ». La limite est présentement de cinq unités de produits du tabac. Une unité de produits du tabac correspond à l'une des possibilités suivantes :

Product	Montant
Cigarettes	200 cigarettes
Cigares	50 cigares
Tabac fabriqué	200 grammes (7 onces) de tabac fabriqué
Bâtonnets de tabac	200 bâtonnets de tabac