A6 - Déclaration générale

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  1. Nom et description du navire
  2. Port d'arrivée/de départ
  3. Date et heure d'arrivée/de départ
  4. Nationalité du navire
  5. Nom du capitaine
  6. Port de provenance/Port de destination
  7. Certificat d'immatriculation (port; date; numéro)
  8. Nom et adresse de l'agent du navire
  9. Tonneaux de jauge brute
  10. Tonneaux de jauge nette
  11. Emplacement du navire au port (poste à quai ou en service)
  12. Renseignements sur le voyage (ports où  le navire a fait et fera escale; soulignez les noms des ports de déchargement des marchandises à bord)
  13. Description sommaire de la cargaison
  14. équipage (capitaine compris)
  15. Nombre de passagers
  16. Observations / Documents annexés (Indiquez le nombre d'exemplaires)
  17. Déclaration de la cargaison
  18. Déclaration des provisions de bord
  19. Liste de l'équipage
  20. Liste des passagers
  21. Date et signature du capitaine, de l'agent ou de l'officier dûment autorisé
  22. Déclaration des effets de l'équipage
  23. Déclaration maritime de santé
  24. Tonnage de la cargaison chargée/déchargée
    1. Conteneurisée - Poids net
    2. Conteneurisée - Unité de mesure 
    3. Non-Conteneurisée - Poids net
    4. Non-Conteneurisée Unité de mesure
  25. Nombre de conteneurs
    1. 20' - Régulier - Vides 
    2. 20' - Demi-hauteur - Vides 
    3. 40' - Régulier - Vides 
    4. 40' - Demi-hauteur - Vides 
    5. Autres (précisez) - Vides 
    6. 20' - Régulier - Chargés 
    7. 20' - Demi-hauteur - Chargés 
    8. 40' - Régulier - Chargés 
    9. 40' - Demi-hauteur - Chargés 
    10. Autres (précisez) - Chargés 
  26. Type of service - Genre de service
    • Navire de ligne
      • De conférence
      • Compagnie indépendante 
    • Autres
  27. Navire affrété (Oui /Non) Si oui, genre d'affrètement
    • Au voyage
    • Coque nue
    • à temps
  28. Certificats (Indiquez la date d'expiration)
    • Sécurité de la construction (AAAA-MM-JJ)
    • Sanitaire (AAAA-MM-JJ)
    • Ligne de charge (AAAA-MM-JJ)
    • Sécurité du matériel (AAAA-MM-JJ)
    • Radio de sécurité (AAAA-MM-JJ)
  29. Nom du propriétaire
  30. Poids en lourd—d'été
  31. Longueur hors tout (à un dixième de mètre près (0,0))
  32. (a) La permission de débarquer la cargaison est par la présente accordée
    (b) La permission d'aller est par les présentes accordée
  33. Timbre dateur

Dans ce formulaire, toutes les expressions désignant des personnes visent à la fois les hommes et les femmes.

Instructions

Nom du service (ligne) — Si l'arrivée ou le départ fait partie d'un service de parcours régulier, alors inscrivez le nom du service (ligne).  Laissez en blanc lorsque c'est un service de parcours irrégulier comme les bacs, les remorqueurs, les chalands et les autres services spéciaux.

Zone nº 1 —  Nom et description du navire — Inscrivez le nom enregistré du navire.  Indiquez si le navire est un remorqueur, un chaland ou un bac.

Zone nº 8 —  Nom et adresse de l'agent du navire — Ne remplissez que dans le cas où l'agent qui remplit ce formulaire déclare le navire sous un code de transporteur donné à un autre agent ou transportateur.

Zone nº 13 —  Description sommaire de la cargaison — Indiquez si le navire arrivera/partira en lest ou avec de la cargaison. à l'égard des navires transportant la cargaison, donnez une description sommaire du genre de chargement. Si la cargaison est en transit (ni chargée ou déchargée au port), écrivez « cargaison en transit » et le tonnage de la cargaison dans cette zone.

Zone nº 16 —  Observations — Indiquez si le navire participe à des activités requérant des spécialistes comme le forage, le dragage, le bris des glaces, l'océanographie ou la cartographie.  Dans le cas d'opérations effectuées par des remorqueurs ou des chalands, indiquez le nombre de chalands tirés.  Pour un remorqueur tirant un ou plusieurs chalands, inscrivez le nom, la nationalité et la jauge brute en tonneaux de chaque chaland.  Si on remplit un formulaire A6 à l'égard de chaque chaland, il n'est pas nécessaire d'inscrire sur le formulaire le nom, la nationalité et la jauge brute en tonneaux de chaque chaland.

Zone nº 24 A à D —  Tonnage de la cargaison chargée ou déchargée — Inscrivez le poids net et l'unité de mesure de la cargaison en séparant la cargaison conteneurisée de toutes les autres.  Si la cargaison est en transit (aucun chargement et déchargement au port), laissez la zone nº 24 A à D en blanc.

Zone nº 25 A à J —  Nombre de conteneurs — Si la cargaison conteneurisée est inscrite dans la zone nº 24 A et B, remplissez la zone nº 25 afin d'indiquer le nombre réel de conteneurs, selon la longueur et la hauteur. à l'égard des conteneurs autres que ceux de 20' et de 40', spécifiez la dimension réelle des conteneurs en plus d'inscrire le numéro qu'ils portent. Des totaux séparés sont nécessaires pour indiquer les conteneurs vides et remplis de chaque dimension.

Zone nº 26 — Genre de service — Inscrivez le genre de service selon lequel le navire est exploité en se fondant sur les définitions suivantes :

Navire de ligne :
navire assurant un service régulier; comprend un service de ligne membre de conférence et indépendant (non-conférence).
Autres :
tels que navire sans ligne régulière, pétrolier, transporteur de produits, transporteur de vrac désséché.
Ligne membre de conférence :
navire assurant un service régulier exploité par des lignes maritimes qui sont regroupées en une association exploitant exclusivement sur une (des) route(s) déterminée(s) entre des pays.
Compagnie indépendante :
navire assurant un service régulier exploité par une ligne maritime qui n'est pas associée avec d'autres lignes sur une (des) route(s) déterminée(s) entre des pays.

Zone nº  27 — Navire affrété — Inscrivez si le navire est affrété.  S'il est affrété, identifiez les termes de l'affrètement. Marquez la case « voyage » si le navire est affrété pour un voyage ou une traversée. Marquez la case « coque nue » si le navire est affrété sans équipage. Marquez la case « à temps » si le navire est affrété à temps (au jour, à la semaine, etc.).

Zone nº 28 à 32 — S'explique par soi-même.

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