A6A – Cargaison/manifeste de cargaison
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Déclaration de la cargaison
- Arrivée/Départ
- Page (nombre) de (nombre)
- Code du transporteur
- Nº du rapport
- Nom du navire (agent)
- Bureau d'origine du rapport (présenté) (agent)
- Nationalité du navire (agent)
- Nom du capitaine (agent)
- Port de chargement/port de déchargement (agent)
- Destination finale (si cargaison en transit) (agent)
- Date de départ du port de chargement
- Expéditeur, destinataire (agent)
- Nº de connaissements (agent)
- Marques et numéros (agent)
- Nombre et sorte de paquets, désignation des marchandises, nº de l'unité (agent)
- Poids brut (agent)
- Encombrement (agent)
- Nº d'acquittement de l'ASFC
- Détail du fret, frais, etc. (agent)
Instructions
Vous trouverez ci-joint une explication des divers renseignements qui doivent apparaître sur la formule A6A, Cargaison/Manifeste de la cargaison. Veuillez prendre note que sur le formulaire même vous trouverez entre parenthèses le parti responsable pour compléter chacune des zones (ex.: Agent, ASFC).
Zone no 1 - Nom du navire - Inscrire le nom enregistré du navire.
Zone no 2 - Bureau d'origine du rapport - Port canadien d'arrivée ou de départ du navire.
Zone no 3 - Nationalité du navire - On détermine la nationalité du navire grâce au pays où il a été enregistré. Comme renseignements, indiquer soit la nationalité soit le nom du pays d'enregistrement.
Exemples : Canadien ou Canada; Libérien ou Libéria; Faire la distinction entre les navires de l'Allemagne de l'Est et ceux de l'Allemagne de l'Ouest.
Zone no 4 - Nom du capitaine - Explicite.
Zone no 5 - Port de chargement ou port de déchargement - Le port où la cargaison est chargée ou déchargée.
Zone no 6 - Destination finale (si en transit) - Destination finale des marchandises.
Zone no 7 - Date de départ du port de chargement - Indiquer la date en jour, mois et année au moyen de chiffres.
Exemple : le 4 février 1983 doit se lire 04 02 83.
Zone no 8 - Expéditeur, destinataire - Pour une arrivée, inscrire le nom de l'expéditeur étranger et le nom de la personne ou de la société à qui les marchandises sont consignées au Canada. Pour un départ, inscrire le nom de l'expéditeur canadien ou étranger et le nom de la personne ou de la société à qui les marchandises sont consignées en pays étranger.
Zone no 9 - Numéros des connaissements - Le numéro du connaissement maritime.
Zone no 10 - Marques et numéros - Les marques et les numéros sur chaque paquet.
Zone no 11 - Nombre et sorte de paquets, désignation des marchandises, no de l'unité Explicite - par exemple, 10 cartons, 5 boîtes, etc. Description, par exemple, 10cartons - cylindre.
Zone no 12 - Poids brut - Le poids brut de la cargaison dans chaque catégorie par unité de mesure, par exemple tonnes courtes, tonnes métriques chargées ou déchargées à ce port.
Zone no 13 - Encombrement - Dimensions cubiques.
Zone no 14 - No d'acquittement des douanes - S'explique de soi-même.
Zone no 15 - Détails relatifs au fret, frais, etc. - S'explique de soi-même.
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