B116 – Agence des services frontaliers du Canada – Document de déclaration en détail de boutique hors taxes
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- 1. Genre
- Importées
- Nationales
- Droits acquittés
- Transférées
- Exportée de la boutique hors taxes
- 2. Nom et adresse de la boutique hors taxes
- 3. Nº - nom du vendeur ou cédant
- 4. Nº de transaction B116
- 5. Nº de contrôle du fret
- 6. Bureau de l'ASFC
- 7. Nº de la B.H.T.
- 8. Nº de page
- 9. Quantité
- 10. Description
- 11. Pays d'origine
- 12. Valeur (dollars Can.)
- Total
- 13. Quantité C.F.
- Remplissez cette section pour les marchandises transférées seulement
- 14. Transférées du bureau de l'ASFC de
- 15. Nº de transaction B116
- 16. Nº du précédent document de déclaration en détail
- 17. Transfert approuvé
- Agent d'approbation
- 18. La propriété des marchandises ci-dessus est transférée par le cédant soussigné au cessionnaire soussigné qui accepte le transfert par les présentes.
- Signature du cédant ou du fondé de pouvoir
- Date
- 19. Je déclare que les détails du présent document de déclaration en détail sont exacts et complets et que toutes les marchandises énumérées ont été introduites dans la ou exportées de la boutique hors taxes.
- Signature autorisée (Boutique hors taxes)
- Date
- 20. N'inscrivez rien ici
- Date de modification :