Chapitre 60 - T2018
Étoffes de bonneterie
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Notes.
1. Le présent Chapitre ne comprend pas :
- a) les dentelles au crochet du no 58.04;
- b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du no 58.07;
- c) les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au no 60.01.
2. Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.
3. Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus-tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles.
Note de sous-positions.
1. Le no 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d'un poids égal ou supérieur à 30 g/m² mais n'excédant pas 55 g/m², dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm² mais pas plus de 100 perforations/cm², imprégnées ou enduites d'alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO).
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
| 60.01 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. | ||||
| 6001.10 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Étoffes dites « à longs poils » | ||||
| 6001.10.10 | 00 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Étoffes dites « à longs poils » - Velours, tricot trame, ayant une surface de poils « W-knit » de filaments de nylon ou de polyester, devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6001.10.90 | 00 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Étoffes dites « à longs poils » - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6001.21.00 | 00 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Étoffes à boucles : - De coton | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6001.22.00 | 00 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Étoffes à boucles : - De fibres synthétiques ou artificielles | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6001.29 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Étoffes à boucles : - D'autres matières textiles | ||||
| 6001.29.10 | 00 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Étoffes à boucles : - D'autres matières textiles - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6001.29.90 | 00 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Étoffes à boucles : - D'autres matières textiles - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6001.91.00 | 00 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Autres : - De coton | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6001.92 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles | ||||
| 6001.92.10 | 00 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Velours, tricot trame, ayant une surface de poils « W-knit » de filaments de nylon ou de polyester, devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6001.92.20 | 00 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Tissu à trois couches composé d'une couche intermédiaire en polytétrafluoréthylène alvéolaire recouverte, sur un côté, d'un tissu de nylon composé ou non de fils élastomères et, sur l'autre côté, d'un tricot à velours de polyester, devant servir à la fabrication de vêtements d'extérieur de loisir respirants, hydrofuges ou imperméables, y compris les vêtements de randonnée et d'escalade en montagne, de ski et d'alpinisme | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6001.92.30 | 00 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Tissu à quatre couches composé d'une première couche en tissu de nylon composé ou non de fils élastomères, d'une deuxième couche en polytétrafluoréthylène alvéolaire, d'une troisième couche en polyuréthane non alvéolaire et d'une quatrième couche en tricot à velours de polyester, devant servir à la fabrication de vêtements d'extérieur de loisir respirants, hydrofuges ou imperméables, y compris les vêtements de randonnée et d'escalade en montagne, de ski et d'alpinisme | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6001.92.40 | 00 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Velours et peluches par la chaîne coupé, uniquement de polyester, y compris le tissu de fond, brossé, devant servir à la fabrication d'intérieurs de cercueils | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6001.92.90 | 00 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6001.99 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Autres : - D'autres matières textiles | ||||
| 6001.99.10 | 00 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Autres : - D'autres matières textiles - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6001.99.90 | 00 | Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Autres : - D'autres matières textiles - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 60.02 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. | ||||
| 6002.40 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres, de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner) : - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc | ||||
| 6002.40.30 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres, de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner) : - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6002.40.40 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres, de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner) : - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc - Autres, filets ou dentelles de bonneterie de fibres textiles végétales, ne contenant pas d'autres fibres textiles | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6002.40.90 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres, de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner) : - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6002.90 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres : - Autres | ||||
| 6002.90.11 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres : - Autres - Filets ou dentelles de bonneterie de fibres textiles végétales, ne contenant pas d'autres fibres textiles : - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6002.90.19 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres : - Autres - Filets ou dentelles de bonneterie de fibres textiles végétales, ne contenant pas d'autres fibres textiles : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6002.90.90 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres : - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 60.03 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. | ||||
| 6003.10 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De laine ou de poils fins | ||||
| 6003.10.10 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De laine ou de poils fins - Tubes tricotés, grattés, dont la largeur, lorsque non étirés et mesurés à plat, n'excède pas 11 cm, devant servir à la fabrication de bottes moulées par injection | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6003.10.91 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De laine ou de poils fins - Autres : - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6003.10.99 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De laine ou de poils fins - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6003.20 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De coton | ||||
| 6003.20.20 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De coton - Tubes tricotés, grattés, dont la largeur, lorsque non étirés et mesurés à plat, n'excède pas 11 cm, devant servir à la fabrication de bottes moulées par injection | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6003.20.30 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De coton - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6003.20.40 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De coton - Autres dentelles, uniquement de fibres textiles végétales | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6003.20.90 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De coton - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6003.30 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De fibres synthétiques | ||||
| 6003.30.10 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De fibres synthétiques - Tubes tricotés, grattés, dont la largeur, lorsque non étirés et mesurés à plat, n'excède pas 11 cm, devant servir à la fabrication de bottes moulées par injection | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6003.30.91 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De fibres synthétiques - Autres : - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6003.30.99 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De fibres synthétiques - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6003.40 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De fibres artificielles | ||||
| 6003.40.10 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De fibres artificielles - Tubes tricotés, grattés, dont la largeur, lorsque non étirés et mesurés à plat, n'excède pas 11 cm, devant servir à la fabrication de bottes moulées par injection | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6003.40.91 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De fibres artificielles - Autres : - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6003.40.99 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De fibres artificielles - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6003.90 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - Autres | ||||
| 6003.90.20 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - Autres - Tubes tricotés, grattés, dont la largeur, lorsque non étirés et mesurés à plat, n'excède pas 11 cm, devant servir à la fabrication de bottes moulées par injection | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6003.90.30 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - Autres - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6003.90.40 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - Autres - Autres dentelles, uniquement de fibres textiles végétales | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6003.90.90 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 60.04 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. | ||||
| 6004.10 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc | ||||
| 6004.10.11 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc - Dentelles de fibres textiles végétales, ne contenant pas d'autres fibres textiles : - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6004.10.19 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc - Dentelles de fibres textiles végétales, ne contenant pas d'autres fibres textiles : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6004.10.20 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc - Étoffes de bonneterie-chaîne, à l'aspect de dentelle, constituées de fils continus de nylon, de fils continus de polyester ou d'un mélange des deux, avec des fils d'élastomères mais sans aucune autre fibre textile, fabriquées sur un métier à bonneterie d'au moins 9 barres, devant servir à la fabrication de soutiens-gorge, de camisoles, de combinés, de chemises, de bustiers, de slips ou de culottes | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6004.10.90 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6004.90 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres | ||||
| 6004.90.20 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6004.90.30 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres - Autres dentelles de fibres textiles végétales, ne contenant pas d'autres fibres textiles | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6004.90.90 | 00 | Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 60.05 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. | ||||
| 6005.21 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Écrues ou blanchies | ||||
| 6005.21.20 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Écrues ou blanchies - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.21.30 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Écrues ou blanchies - Autres dentelles, uniquement de coton ou uniquement de coton et autres fibres textiles végétales | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.21.90 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Écrues ou blanchies - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.22 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Teintes | ||||
| 6005.22.20 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Teintes - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.22.30 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Teintes - Autres dentelles, uniquement de coton ou uniquement de coton et autres fibres textiles végétales | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.22.90 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Teintes - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.23 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - En fils de diverses couleurs | ||||
| 6005.23.20 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - En fils de diverses couleurs - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.23.30 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - En fils de diverses couleurs - Autres dentelles, uniquement de coton ou uniquement de coton et autres fibres textiles végétales | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.23.90 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - En fils de diverses couleurs - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.24 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Imprimées | ||||
| 6005.24.20 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Imprimées - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.24.30 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Imprimées - Autres dentelles, uniquement de coton ou uniquement de coton et autres fibres textiles végétales | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.24.90 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Imprimées - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.35.00 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Étoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.36 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, écrues ou blanchies | ||||
| 6005.36.10 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, écrues ou blanchies - Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux; Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Devant être utilisées dans les systèmes de stores de serres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.36.20 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, écrues ou blanchies - Uniquement de filaments de polyester et de monofilaments de polyester, à mailles ouvertes, traitées avec une matière ignifuge, devant servir à la fabrication de baies moustiquaires et de bouches d'aération pour tentes | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.36.90 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, écrues ou blanchies - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.37 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, teintes | ||||
| 6005.37.10 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, teintes - Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux; Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Devant être utilisées dans les systèmes de stores de serres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.37.20 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, teintes - Uniquement de filaments de polyester et de monofilaments de polyester, à mailles ouvertes, traitées avec une matière ignifuge, devant servir à la fabrication de baies moustiquaires et de bouches d'aération pour tentes | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.37.90 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, teintes - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.38 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, en fils de diverses couleurs | ||||
| 6005.38.10 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, en fils de diverses couleurs - Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux; Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Devant être utilisées dans les systèmes de stores de serres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.38.20 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, en fils de diverses couleurs - Uniquement de filaments de polyester et de monofilaments de polyester, à mailles ouvertes, traitées avec une matière ignifuge, devant servir à la fabrication de baies moustiquaires et de bouches d'aération pour tentes | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.38.90 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, en fils de diverses couleurs - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.39 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, imprimées | ||||
| 6005.39.10 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, imprimées - Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux; Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Devant être utilisées dans les systèmes de stores de serres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.39.20 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, imprimées - Uniquement de polyesters, imprimées, devant servir comme coutils à la fabrication de matelas ou de supports de matelas; Étoffes de bonneterie-chaîne obtenues par couture-tricotage, imprimées, d'un mélange de fibres discontinues de rayonne viscose et de polyester, liées par couture au moyen de fils de filaments de nylon, d'un poids de 100 g/m² ou plus mais n'excédant pas 150 g/m², devant servir à la fabrication de matelas, de sommiers ou de meubles rembourrés | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.39.30 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, imprimées - Uniquement de filaments de polyester et de monofilaments de polyester, à mailles ouvertes, traitées avec une matière ignifuge, devant servir à la fabrication de baies moustiquaires et de bouches d'aération pour tentes | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.39.90 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, imprimées - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.41 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Écrues ou blanchies | ||||
| 6005.41.10 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Écrues ou blanchies - Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux; Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Devant être utilisés dans les systèmes de stores de serres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.41.90 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Écrues ou blanchies - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.42 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Teintes | ||||
| 6005.42.10 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Teintes - Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux; Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Devant être utilisés dans les systèmes de stores de serres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.42.90 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Teintes - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.43 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - En fils de diverses couleurs | ||||
| 6005.43.10 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - En fils de diverses couleurs - Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux; Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Devant être utilisés dans les systèmes de stores de serres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.43.91 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - En fils de diverses couleurs - Autres : - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.43.99 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - En fils de diverses couleurs - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.44 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Imprimées | ||||
| 6005.44.10 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Imprimées - Contenant au moins 25 % en poids de fils métalliques, devant servir à la fabrication des vêtements ecclésiastiques et des articles d'ameublement pour décorer les édifices religieux; Filets de bonneterie, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Devant être utilisés dans les systèmes de stores de serres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.44.20 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Imprimées - Étoffes de bonneterie-chaîne obtenues par couture-tricotage, imprimées, d'un mélange de fibres discontinues de rayonne viscose et de polyester, liées par couture au moyen de fils de filaments de nylon, d'un poids de 100 g/m² ou plus mais n'excédant pas 150 g/m², devant servir à la fabrication de matelas, de sommiers ou de meubles rembourrés | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.44.90 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Imprimées - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.90 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - Autres | ||||
| 6005.90.21 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - Autres - De laine ou de poils fins : - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.90.29 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - Autres - De laine ou de poils fins : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.90.91 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - Autres - Autres : - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.90.92 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - Autres - Autres : - Devant être utilisés dans les systèmes de stores de serres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6005.90.99 | 00 | Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - Autres - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 60.06 | Autres étoffes de bonneterie. | ||||
| 6006.10.00 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De laine ou de poils fins | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.21 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Écrues ou blanchies | ||||
| 6006.21.10 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Écrues ou blanchies - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple) | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.21.90 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Écrues ou blanchies - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.22 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Teintes | ||||
| 6006.22.10 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Teintes - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple) | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.22.20 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Teintes - Uniquement de fils de coton à deux plis, titrant en fils simples 180 décitex ou plus mais n'excédant pas 200 décitex, d'un poids de 150 g/m² ou plus mais n'excédant pas 200 g/m², que l'exportateur certifie comme ayant été mercerisés deux fois (les fils mercerisés ont été tricotés et le tissu obtenu a été mercerisé une seconde fois), devant servir à la fabrication de chandails de golf | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.22.90 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Teintes - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.23 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - En fils de diverses couleurs | ||||
| 6006.23.10 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - En fils de diverses couleurs - Uniquement de fils de coton à deux plis de couleurs différentes, titrant en fils simples 180 décitex ou moins, d'un poids de 100 g/m² ou plus mais n'excédant pas 200 g/m², que l'exportateur certifie comme ayant été tricotés sur un mécanique Jacquard circulaire à bonneterie à mailles cueillies et mercerisés deux fois (les fils mercerisés ont été tricotés et le tissu obtenu a été mercerisé une seconde fois), devant servir à la fabrication de chandails de golf | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.23.21 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - En fils de diverses couleurs - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple) : - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.23.29 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - En fils de diverses couleurs - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple) : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.23.90 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - En fils de diverses couleurs - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.24 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Imprimées | ||||
| 6006.24.10 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Imprimées - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple) | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.24.90 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Imprimées - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.31 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - Écrues ou blanchies | ||||
| 6006.31.10 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - Écrues ou blanchies - Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.31.90 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - Écrues ou blanchies - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.32 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - Teintes | ||||
| 6006.32.10 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - Teintes - Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.32.90 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - Teintes - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.33 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - En fils de diverses couleurs | ||||
| 6006.33.10 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - En fils de diverses couleurs - Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.33.90 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - En fils de diverses couleurs - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.34 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - Imprimées | ||||
| 6006.34.10 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - Imprimées - Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.34.90 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - Imprimées - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.41 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - Écrues ou blanchies | ||||
| 6006.41.10 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - Écrues ou blanchies - Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.41.90 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - Écrues ou blanchies - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.42 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - Teintes | ||||
| 6006.42.10 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - Teintes - Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.42.90 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - Teintes - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.43 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - En fils de diverses couleurs | ||||
| 6006.43.10 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - En fils de diverses couleurs - Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.43.90 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - En fils de diverses couleurs - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.44 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - Imprimées | ||||
| 6006.44.10 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - Imprimées - Matières devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettes;Grattés et rasés, devant servir à la fabrication de tissus enduits de polyuréthanne sur une ou deux faces (à fini semilicuir), dont le poids de l'enduit n'est pas inférieur à 20 % du poids total du tissu enduit | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.44.90 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - Imprimées - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.90 | Autres étoffes de bonneterie. - Autres | ||||
| 6006.90.10 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - Autres - Devant servir à la fabrication de vêtements | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6006.90.90 | 00 | Autres étoffes de bonneterie. - Autres - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
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