Chapitre 10 - T2019
Céréales

Outils

PDF (25 Ko) [aide sur les fichiers PDF]

Notes.

1. A) Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.

B) Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le no 10.06.

2. Le no 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7).

Note de sous-position.

1. On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique de Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui-ci.

Tarif des douanes - annexe

[an error occurred while processing this directive]
Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Date de modification :