Chapitre 22 - T2019
Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
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Notes.
1. Le présent Chapitre ne comprend pas :
- a) les produits de ce Chapitre (autres que ceux du no 22.09) préparés à des fins culinaires, rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (no 21.03 généralement);
- b) l'eau de mer (no 25.01);
- c) les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (no 28.53);
- d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (no 29.15);
- e) les médicaments des nos 30.03 ou 30.04;
- f) les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33).
2. Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C.
3. Au sens du no 22.02, on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les nos 22.03 à 22.06 ou dans le no 22.08.
Note de sous-position.
1. Au sens du no 2204.10, on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars.
Tarif des douanes - annexe
Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
---|---|---|---|---|---|
Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
22.01 | Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. | ||||
2201.10.00 | Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. - Eaux minérales et eaux gazéifiées | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
2201.10.00 | 10 | Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. - Eaux minérales et eaux gazéifiées - Eaux minérales naturelles | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2201.10.00 | 90 | Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. - Eaux minérales et eaux gazéifiées - Autres | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2201.90.00 | 00 | Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. - Autres | LTR | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 % |
22.02 | Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. | ||||
2202.10.00 | Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées | LTR | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TPG 5 % | |
2202.10.00 | 11 | Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées - Boissons gazeuses non alcoolisées : - Contenant une haute teneur en édulcorants | LTR | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TPG 5 % |
2202.10.00 | 19 | Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées - Boissons gazeuses non alcoolisées : - Autres | LTR | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TPG 5 % |
2202.10.00 | 90 | Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées - Autres | LTR | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TPG 5 % |
2202.91.00 | 00 | Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres : - Bière sans alcool | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2202.99 | Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres : - Autres | ||||
2202.99.10 | 00 | Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres : - Autres - Vin non alcoolisé | LTR | 3.3 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2202.99.21 | Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres : - Autres - Jus, non concentrés, enrichis de vitamines ou de minéraux : - Provenant d'un seul fruit ou légume | LTR | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 7 % | |
2202.99.21 | 10 | Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres : - Autres - Jus, non concentrés, enrichis de vitamines ou de minéraux : - Provenant d'un seul fruit ou légume - Jus d'orange | LTR | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 7 % |
2202.99.21 | 90 | Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres : - Autres - Jus, non concentrés, enrichis de vitamines ou de minéraux : - Provenant d'un seul fruit ou légume - Autres | LTR | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 7 % |
2202.99.22 | 00 | Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres : - Autres - Jus, non concentrés, enrichis de vitamines ou de minéraux : - De mélanges de fruits ou légumes | LTR | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 7 % |
2202.99.31 | 00 | Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres : - Autres - Boissons contenant du lait : - Lait au chocolat | LTR | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 11 %, TPTGP 7 % |
2202.99.32 | 00 | Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres : - Autres - Boissons contenant du lait : - Autres, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, non conditionnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès | LTR | 7.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 7.5 % |
2202.99.33 | 00 | Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres : - Autres - Boissons contenant du lait : - Autres, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, non conditionnées pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès | HLT | 256 % mais pas moins de 36.67 $/hl | |
2202.99.39 | Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres : - Autres - Boissons contenant du lait : - Autres | LTR | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 7 % | |
2202.99.39 | 10 | Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres : - Autres - Boissons contenant du lait : - Autres - Certifiées biologiques | LTR | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 7 % |
2202.99.39 | 20 | Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres : - Autres - Boissons contenant du lait : - Autres - Non certifiées biologiques | LTR | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 7 % |
2202.99.90 | Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres : - Autres - Autres | LTR | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 7 % | |
2202.99.90 | 10 | Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres : - Autres - Autres - Boissons de soja | LTR | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 7 % |
2202.99.90 | 90 | Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres : - Autres - Autres - Autres | LTR | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 7 % |
2203.00.00 | Bières de malt. | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
2203.00.00 | 10 | Bières de malt. - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 1,2 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 1,2 % vol | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2203.00.00 | 20 | Bières de malt. - D'un titre alcoométrique volumique excédant 1,2 % vol mais n'excédant pas 2,5 % vol | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2203.00.00 | 31 | Bières de malt. - D'un titre alcoométrique volumique excédant 2,5 % vol mais n'excédant pas 11,9 % vol : - Lager | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2203.00.00 | 32 | Bières de malt. - D'un titre alcoométrique volumique excédant 2,5 % vol mais n'excédant pas 11,9 % vol : - Porter ou stout | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2203.00.00 | 39 | Bières de malt. - D'un titre alcoométrique volumique excédant 2,5 % vol mais n'excédant pas 11,9 % vol : - Autres | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2203.00.00 | 40 | Bières de malt. - D'un titre alcoométrique volumique excédant 11,9 % vol | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
22.04 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. | ||||
2204.10 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Vins mousseux | ||||
2204.10.10 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Vins mousseux - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.10.90 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Vins mousseux - Autres | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.21 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres | ||||
2204.21.10 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol | LTR | 1.87 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
2204.21.10 | 10 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol - Vins de glace | LTR | 1.87 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.21.10 | 91 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol - Autres : - Blancs | LTR | 1.87 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.21.10 | 92 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol - Autres : - Rouges | LTR | 1.87 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.21.10 | 99 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol - Autres : - Autres | LTR | 1.87 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.21.21 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol | LTR | 4.68 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 2.75 ¢/litre, TNZ 2.75 ¢/litre |
2204.21.22 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.21.23 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.21.24 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.21.25 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.21.26 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.21.27 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.21.28 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.21.31 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.21.32 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.21.41 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - D'un titre alcoométrique n'excédant pas 22,9 % vol | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.21.49 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.22 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres | ||||
2204.22.10 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
2204.22.10 | 10 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol - Blancs | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.22.10 | 20 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol - Rouges | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.22.10 | 90 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol - Autres | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.22.21 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.22.22 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.22.23 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.22.24 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.22.25 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.22.26 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.22.27 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.22.28 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.22.31 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.22.32 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.22.41 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.22.49 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance excédant 2 litres mais n'excédant pas 10 litres - Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.29 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres | ||||
2204.29.10 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
2204.29.10 | 10 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol - Blancs | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.29.10 | 20 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol - Rouges | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.29.10 | 90 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol - Autres | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.29.21 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.29.22 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.29.23 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.29.24 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.29.25 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.29.26 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.29.27 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.29.28 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.29.31 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol | LTR | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.29.32 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.29.41 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.29.49 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.30 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres moûts de raisin | ||||
2204.30.10 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres moûts de raisin - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2204.30.90 | 00 | Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres moûts de raisin - Autres | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
22.05 | Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. | ||||
2205.10 | Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres | ||||
2205.10.10 | Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 18,3 % vol | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
2205.10.10 | 10 | Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 18,3 % vol - Vermouth, blanc | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2205.10.10 | 20 | Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 18,3 % vol - Vermouth, rouge | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2205.10.10 | 90 | Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 18,3 % vol - Autres | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2205.10.20 | 00 | Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,3 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2205.10.30 | 00 | Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol | LPA | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2205.90 | Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. - Autres | ||||
2205.90.10 | 00 | Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. - Autres - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 18,3 % vol | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2205.90.20 | 00 | Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. - Autres - D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,3 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2205.90.30 | 00 | Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. - Autres - D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol | LPA | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. | ||||
2206.00.11 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Cidre : - Mousseux, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol | LTR | 28.16 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.12 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Cidre : - Autres mousseux | LTR | 28.16 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.18 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Cidre : - Autres cidres, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol | LTR | 3 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.19 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Cidre : - Autres | LTR | 3 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.21 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Vin de pruneaux : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol | LTR | 7.74 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
2206.00.21 | 10 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Vin de pruneaux : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol - D'un titre alcoométrique volumique excédant 0,5 % vol mais n'excédant pas 1,2 % vol | LTR | 7.74 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.21 | 20 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Vin de pruneaux : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol - D'un titre alcoométrique volumique excédant 1,2 % vol mais n'excédant pas 7,0 % vol | LTR | 7.74 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.21 | 30 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Vin de pruneaux : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol - D'un titre alcoométrique volumique excédant 7,0 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol | LTR | 7.74 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.22 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Vin de pruneaux : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol | LTR | 7.74 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.31 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Poiré, mousseux : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol | LTR | 21.12 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.39 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Poiré, mousseux : - Autres | LTR | 21.12 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.41 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autre vins, mousseux : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol | LTR | 28.16 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.49 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autre vins, mousseux : - Autres | LTR | 28.16 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.50 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol | LTR | 2.82 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.61 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % vol | LTR | 7.04 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.62 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % vol | LTR | 7.78 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.63 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % vol | LTR | 8.52 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.64 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % vol | LTR | 9.25 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.65 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % vol | LTR | 10 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.66 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol | LTR | 10.73 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.67 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol | LTR | 11.48 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.68 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol | LTR | 12.21 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.71 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol | LTR | 12.95 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.72 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol | LTR | 12.95 ¢/litre | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.80 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Bière de gingembre et bière d'herbes | LTR | 2.11 ¢/litre | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.91 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres : - Hydromel | LPA | 12.28 ¢/litre d'alcool éthylique absolu | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.92 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres : - Autres, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol | LPA | 12.28 ¢/litre d'alcool éthylique absolu | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
2206.00.92 | 10 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres : - Autres, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol - D'un titre alcoométrique volumique excédant 0,5 % vol mais n'excédant pas 1,2 % vol | LPA | 12.28 ¢/litre d'alcool éthylique absolu | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.92 | 20 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres : - Autres, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol - D'un titre alcoométrique volumique excédant 1,2 % vol mais nexcédant pas 7,0 % vol | LPA | 12.28 ¢/litre d'alcool éthylique absolu | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.92 | 30 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres : - Autres, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol - D'un titre alcoométrique volumique excédant 7,0 % vol mais n'excédant pas 22,9 % vol | LPA | 12.28 ¢/litre d'alcool éthylique absolu | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2206.00.93 | 00 | Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres : - Autres, d'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % vol | LPA | 12.28 ¢/litre d'alcool éthylique absolu | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
22.07 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. | ||||
2207.10.00 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. | LPA | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
2207.10.00 | 10 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. - Pour utilisation comme combustible | LPA | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2207.10.00 | 90 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. - Autres | LPA | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2207.20 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres | ||||
2207.20.11 | 00 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres - Alcool éthylique : - Alcool spécialement dénaturé, au sens de la Loi de 2001 sur l'accise | LPA | 4.92 ¢/litre d'alcool éthylique absolu | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2207.20.12 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres - Alcool éthylique : - Alcool dénaturé, au sens de la Loi de 2001 sur l'accise | LPA | 4.92 ¢/litre d'alcool éthylique absolu | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
2207.20.12 | 10 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres - Alcool éthylique : - Alcool dénaturé, au sens de la Loi de 2001 sur l'accise - Pour utilisation comme combustible | LPA | 4.92 ¢/litre d'alcool éthylique absolu | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2207.20.12 | 90 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres - Alcool éthylique : - Alcool dénaturé, au sens de la Loi de 2001 sur l'accise - Autres | LPA | 4.92 ¢/litre d'alcool éthylique absolu | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2207.20.19 | 00 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres - Alcool éthylique : - Autres | LPA | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2207.20.90 | 00 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres - Autres | LPA | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
22.08 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. | ||||
2208.20.00 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin | LPA | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
2208.20.00 | 10 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin - En vrac | LPA | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2208.20.00 | 90 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin - Autres | LPA | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2208.30.00 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Whiskies | LPA | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
2208.30.00 | 10 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Whiskies - Bourbon : - Bourbon | LPA | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2208.30.00 | 20 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Whiskies - Scotch : - Scotch | LPA | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2208.30.00 | 30 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Whiskies - Irlandais | LPA | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2208.30.00 | 90 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Whiskies - Autres : - Autres | LPA | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2208.40 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre | ||||
2208.40.10 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre - Rhum | LPA | 24.56 ¢/litre d'alcool éthylique absolu | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
2208.40.10 | 10 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre - Rhum - En vrac | LPA | 24.56 ¢/litre d'alcool éthylique absolu | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2208.40.10 | 90 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre - Rhum - Autres | LPA | 24.56 ¢/litre d'alcool éthylique absolu | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2208.40.90 | 00 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre - Autres | LPA | 12.28 ¢/litre d'alcool éthylique absolu | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2208.50.00 | 00 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Gin et genièvre | LPA | 4.92 ¢/litre d'alcool éthylique absolu | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2208.60.00 | 00 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Vodka | LPA | 12.28 ¢/litre d'alcool éthylique absolu | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 6 ¢/litre d'alcool éthylique absolu |
2208.70.00 | 00 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Liqueurs | LPA | 12.28 ¢/litre d'alcool éthylique absolu | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2208.90 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Autres | ||||
2208.90.10 | 00 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Autres - Tequila | LPA | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2208.90.21 | 00 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Autres - Alcool éthylique non dénaturé : - Devant être employé comme spiritueux ou breuvage alcoolique ou devant servir à la fabrication de spiritueux ou de breuvages alcooliques | LPA | En fr. | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2208.90.29 | 00 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Autres - Alcool éthylique non dénaturé : - Autres | LPA | 4.92 ¢/litre d'alcool éthylique absolu | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2208.90.30 | 00 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Autres - Amers d'angusture | LTR | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2208.90.41 | 00 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Autres - Sucs de fruits spiritueux d'un titre alcoolmétrique volumique n'excédant pas 14,3 % vol : - Emballés, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 7 % vol | LTR | 35.2 ¢/litre | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2208.90.49 | 00 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Autres - Sucs de fruits spiritueux d'un titre alcoolmétrique volumique n'excédant pas 14,3 % vol : - Autres | LTR | 35.2 ¢/litre | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2208.90.92 | 00 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Autres - Autres : - Brandies de fruits | LPA | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2208.90.98 | 00 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Autres - Autres : - Autres, emballés, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 7 % vol | LPA | 12.28 ¢/litre d'alcool éthylique absolu | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2208.90.99 | 00 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Autres - Autres : - Autres | LPA | 12.28 ¢/litre d'alcool éthylique absolu | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
2209.00.00 | 00 | Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. | LTR | 9.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
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