Chapitre 54 - T2019
Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles

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Notes.

1. Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :

• a) par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly (alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly (acétate de vinyle), par exemple);
• b) par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères tels qu'acétate de cellulose ou alginates.

On considère comme synthétiques les fibres définies en a) et comme artificielles celles définies en b). Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou artificielles.

Les termes synthétiques et artificiels s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression matières textiles.

2. Les n^os 54.02 et 54.03 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55.

Tarif des douanes - annexe

Date de modification :

2018-12-21