Chapitre 54 - T2019
Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles

Outils

PDF (79 Ko) [aide sur les fichiers PDF]

Notes.

1. Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :

On considère comme synthétiques les fibres définies en a) et comme artificielles celles définies en b). Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou artificielles.

Les termes synthétiques et artificiels s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression matières textiles.

2. Les nos 54.02 et 54.03 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55.

Tarif des douanes - annexe

Date de modification :