Chapitre 55 - T2019
Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
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Notes.
1. Au sens des nos 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels, les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes :
- a) longueur du câble excédant 2 m;
- b) torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;
- c) titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;
- d) câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur;
- e) titre total du câble excédant 20.000 décitex.
Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des nos 55.03 ou 55.04.
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
| 55.01 | Câbles de filaments synthétiques. | ||||
| 5501.10.00 | 00 | Câbles de filaments synthétiques. - De nylon ou d'autres polyamides | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5501.20.00 | 00 | Câbles de filaments synthétiques. - De polyesters | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5501.30.00 | 00 | Câbles de filaments synthétiques. - Acryliques ou modacryliques | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5501.40.00 | 00 | Câbles de filaments synthétiques. - De polypropylène | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5501.90.00 | 00 | Câbles de filaments synthétiques. - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 55.02 | Câbles de filaments artificiels. | ||||
| 5502.10.00 | 00 | Câbles de filaments artificiels. - D'acétate de cellulose | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5502.90.00 | 00 | Câbles de filaments artificiels. - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 55.03 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. | ||||
| 5503.11.00 | 00 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De nylon ou d'autres polyamides : - D'aramides | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5503.19.00 | 00 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De nylon ou d'autres polyamides : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5503.20.00 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polyesters | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
| 5503.20.00 | 14 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polyesters - Fibres discontinues de polyester, titrant 3,3 décitex ou moins, d'une longueur excédant 31 mm mais n'excédant pas 60 mm, devant servir à la fabrication de fils de fibres discontinues; Uniquement de polyesters phosphatés, devant servir à la fabrication de tissus pour rideaux, vitrages, couvertures ou ameublement; Fibres discontinues de polyester, creuses, traitées au silicone et frisées, d'une longueur de 6,5 à 7,0 cm, titrant au moins 14 décitex mais n'excédant pas 18 décitex, devant servir à la fabrication de meubles rembourrés; Fibres discontinues, bicomposées, frisées, d'une longueur de 1 à 10 cm, titrant au plus 25 décitex, composées uniquement de polymères de polyesters, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique; Uniquement de fibres de polyester, d'une longueur de 1 à 11 cm, titrant au plus 50 décitex, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique ou liés à la résine, de nontissés aiguilletés, d'ouates cardées ou effilochées ou d'ouates nontissées par voie aérolique ou saturées : - Fibres discontinues, bicomposées, frisées, d'une longueur de 1 à 10 cm, titrant au plus 25 décitex, composées uniquement de polymères de polyesters, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5503.20.00 | 15 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polyesters - Fibres discontinues de polyester, titrant 3,3 décitex ou moins, d'une longueur excédant 31 mm mais n'excédant pas 60 mm, devant servir à la fabrication de fils de fibres discontinues; Uniquement de polyesters phosphatés, devant servir à la fabrication de tissus pour rideaux, vitrages, couvertures ou ameublement; Fibres discontinues de polyester, creuses, traitées au silicone et frisées, d'une longueur de 6,5 à 7,0 cm, titrant au moins 14 décitex mais n'excédant pas 18 décitex, devant servir à la fabrication de meubles rembourrés; Fibres discontinues, bicomposées, frisées, d'une longueur de 1 à 10 cm, titrant au plus 25 décitex, composées uniquement de polymères de polyesters, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique; Uniquement de fibres de polyester, d'une longueur de 1 à 11 cm, titrant au plus 50 décitex, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique ou liés à la résine, de nontissés aiguilletés, d'ouates cardées ou effilochées ou d'ouates nontissées par voie aérolique ou saturées : - Uniquement de fibres de polyester, d'une longueur de 1 à 11 cm, titrant au plus 50 décitex, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique ou liés à la résine, de nontissés aiguilletés, d'ouates cardées ou effilochées ou d'ouates nontissées par voie aérolique ou saturées | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5503.20.00 | 19 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polyesters - Fibres discontinues de polyester, titrant 3,3 décitex ou moins, d'une longueur excédant 31 mm mais n'excédant pas 60 mm, devant servir à la fabrication de fils de fibres discontinues; Uniquement de polyesters phosphatés, devant servir à la fabrication de tissus pour rideaux, vitrages, couvertures ou ameublement; Fibres discontinues de polyester, creuses, traitées au silicone et frisées, d'une longueur de 6,5 à 7,0 cm, titrant au moins 14 décitex mais n'excédant pas 18 décitex, devant servir à la fabrication de meubles rembourrés; Fibres discontinues, bicomposées, frisées, d'une longueur de 1 à 10 cm, titrant au plus 25 décitex, composées uniquement de polymères de polyesters, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique; Uniquement de fibres de polyester, d'une longueur de 1 à 11 cm, titrant au plus 50 décitex, devant servir à la fabrication de nontissés ou d'ouates obtenus par consolidation thermique ou liés à la résine, de nontissés aiguilletés, d'ouates cardées ou effilochées ou d'ouates nontissées par voie aérolique ou saturées : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5503.20.00 | 91 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polyesters - Autres : - Titrant 13,2 décitex ou plus | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5503.20.00 | 92 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polyesters - Autres : - Titrant 3,3 décitex ou plus, mais moins de 13,2 décitex | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5503.20.00 | 93 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polyesters - Autres : - Titrant moins de 3,3 décitex | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5503.30.00 | 00 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - Acryliques ou modacryliques | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5503.40.00 | 00 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De polypropylène | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5503.90.00 | 00 | Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 55.04 | Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. | ||||
| 5504.10.00 | 00 | Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De rayonne viscose | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5504.90.00 | 00 | Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 55.05 | Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). | ||||
| 5505.10.00 | 00 | Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). - De fibres synthétiques | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5505.20.00 | 00 | Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). - De fibres artificielles | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 55.06 | Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. | ||||
| 5506.10.00 | 00 | Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. - De nylon ou d'autres polyamides | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5506.20.00 | 00 | Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. - De polyesters | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5506.30.00 | 00 | Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. - Acryliques ou modacryliques | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5506.40.00 | 00 | Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. - De polypropylène | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5506.90.00 | 00 | Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5507.00.00 | 00 | Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 55.08 | Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. | ||||
| 5508.10.00 | 00 | Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. - De fibres synthétiques discontinues | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5508.20.00 | 00 | Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. - De fibres artificielles discontinues | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 55.09 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. | ||||
| 5509.11.00 | 00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : - Simples | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5509.12.00 | 00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : - Retors ou câblés | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5509.21.00 | 00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Simples | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5509.22.00 | 00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Retors ou câblés | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5509.31.00 | 00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Simples | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5509.32.00 | 00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Retors ou câblés | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5509.41.00 | 00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues : - Simples | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5509.42.00 | 00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues : - Retors ou câblés | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5509.51.00 | 00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5509.52.00 | 00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5509.53.00 | 00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec du coton | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5509.59.00 | 00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5509.61.00 | 00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5509.62.00 | 00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Mélangées principalement ou uniquement avec du coton | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5509.69.00 | 00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5509.91.00 | 00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils : - Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5509.92.00 | 00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils : - Mélangés principalement ou uniquement avec du coton | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5509.99.00 | 00 | Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 55.10 | Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. | ||||
| 5510.11.00 | 00 | Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Simples | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5510.12.00 | 00 | Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Retors ou câblés | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5510.20.00 | 00 | Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5510.30.00 | 00 | Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5510.90.00 | 00 | Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Autres fils | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 55.11 | Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. | ||||
| 5511.10.00 | 00 | Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. - De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres | KGM | 8 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5511.20.00 | 00 | Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. - De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres | KGM | 8 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5511.30.00 | 00 | Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. - De fibres artificielles discontinues | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 55.12 | Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. | ||||
| 5512.11.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Écrus ou blanchis | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5512.19.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5512.21.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Écrus ou blanchis | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5512.29.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5512.91.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Autres : - Écrus ou blanchis | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5512.99.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 55.13 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². | ||||
| 5513.11.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5513.12.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5513.13.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5513.19.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - Autres tissus | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5513.21.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Teints : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5513.23.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Teints : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5513.29.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Teints : - Autres tissus | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5513.31.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - En fils de diverses couleurs : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5513.39.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - En fils de diverses couleurs : - Autres tissus | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5513.41.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Imprimés : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5513.49.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². - Imprimés : - Autres tissus | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 55.14 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². | ||||
| 5514.11.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5514.12.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5514.19.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Écrus ou blanchis : - Autres tissus | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5514.21.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Teints : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5514.22.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Teints : - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5514.23.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Teints : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5514.29.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Teints : - Autres tissus | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5514.30.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - En fils de diverses couleurs : - En fils de diverses couleurs | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5514.41.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Imprimés : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5514.42.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Imprimés : - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5514.43.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Imprimés : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5514.49.00 | 00 | Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². - Imprimés : - Autres tissus | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 55.15 | Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. | ||||
| 5515.11.00 | 00 | Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5515.12.00 | 00 | Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5515.13.00 | 00 | Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5515.19.00 | 00 | Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5515.21.00 | 00 | Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5515.22.00 | 00 | Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5515.29.00 | 00 | Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5515.91.00 | 00 | Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - Autres tissus : - Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5515.99.00 | 00 | Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. - Autres tissus : - Autres | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 55.16 | Tissus de fibres artificielles discontinues. | ||||
| 5516.11.00 | 00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Écrus ou blanchis | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5516.12.00 | 00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Teints | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5516.13.00 | 00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - En fils de diverses couleurs | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5516.14.00 | 00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : - Imprimés | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5516.21.00 | 00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - Écrus ou blanchis | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5516.22.00 | 00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - Teints | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5516.23.00 | 00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - En fils de diverses couleurs | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5516.24.00 | 00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - Imprimés | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5516.31.00 | 00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : - Écrus ou blanchis | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5516.32.00 | 00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : - Teints | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5516.33.00 | 00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : - En fils de diverses couleurs | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5516.34.00 | 00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : - Imprimés | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5516.41.00 | 00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : - Écrus ou blanchis | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5516.42.00 | 00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : - Teints | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5516.43.00 | 00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : - En fils de diverses couleurs | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5516.44.00 | 00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : - Imprimés | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5516.91.00 | 00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Autres : - Écrus ou blanchis | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5516.92.00 | 00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Autres : - Teints | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5516.93.00 | 00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Autres : - En fils de diverses couleurs | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 5516.94.00 | 00 | Tissus de fibres artificielles discontinues. - Autres : - Imprimés | KGM | En fr. | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
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