Chapitre 68 - T2019
Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

2. Au sens du no 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des nos 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise.

Tarif des douanes - annexe

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