Chapitre 68 - T2019
Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

• a) les articles du Chapitre 25;
• b) les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n^os 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);
• c) les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);
• d) les articles du Chapitre 71;
• e) les outils et parties d'outils du Chapitre 82;
• f) les pierres lithographiques du n^o 84.42;
• g) les isolateurs pour l'électricité (n^o 85.46) et les pièces isolantes du n^o 85.47;
• h) les petites meules pour tours dentaires (n^o 90.18);
• ij) les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
• k) les articles du Chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
• l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
• m) les articles du n^o 96.02, lorsqu'ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96, les articles du n^o 96.06 (les boutons, par exemple), du n^o 96.09 (les crayons d'ardoises, par exemple), du n^o 96.10 (les ardoises pour l'écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n^o 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);
• n) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple).

2. Au sens du n^o 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n^os 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise.

Tarif des douanes - annexe

Date de modification :

2018-12-21