Chapitre 23 - T2019-4
Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux

Outils

PDF (41 Ko) [aide sur les fichiers PDF]

Notes.

1.  Sont inclus dans le no 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux issus de ce traitement.

Note de sous-position.

1.  Pour l'application du no 2306.41, l'expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s'entend des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaireSSDénomination des marchandisesUnité de mes.Tarif de la N.P.F.Tarif de préférence applicable
23.01 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaines; cretons.   
2301.10 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaines; cretons. - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons   
2301.10.1000Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaines; cretons. - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons - De baleinesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2301.10.90 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaines; cretons. - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2301.10.9010Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaines; cretons. - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons - Autres - Déchets d'abattoirKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2301.10.9090Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaines; cretons. - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2301.20 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaines; cretons. - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques   
2301.20.1100Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaines; cretons. - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques - Poudre et farine de poisson : - Devant servir à la fabrication d'aliments complets pour poissonsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2301.20.1800Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaines; cretons. - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques - Poudre et farine de poisson : - Autres, excluant la farine de hareng et la farine de saumon, devant servir à la fabrication d'aliments pour animauxKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2301.20.1900Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaines; cretons. - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques - Poudre et farine de poisson : - AutresKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2301.20.9000Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaines; cretons. - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
23.02 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses.   
2302.10.0000Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. - De maïsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2302.30 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. - De froment   
2302.30.1000Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. - De froment - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2302.30.2000Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. - De froment - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE98.60 $/tonne métrique plus 4 %TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2302.40 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. - D'autres céréales   
2302.40.1100Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. - D'autres céréales - D'orge - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2302.40.1200Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. - D'autres céréales - D'orge - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE106.91 $/tonne métriqueTPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2302.40.9000Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. - D'autres céréales - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2302.50.0000Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. - De légumineusesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
23.03 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets.   
2303.10.00 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. - Résidus d'amidonnerie et résidus similairesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2303.10.0010Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. - Résidus d'amidonnerie et résidus similaires - Semoule de gluten de maïsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2303.10.0090Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. - Résidus d'amidonnerie et résidus similaires - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2303.20 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. - Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie   
2303.20.1000Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. - Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie - Pulpes de betteraves, sèchesKGM2.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2303.20.9000Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. - Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2303.30.0000Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. - Drêches et déchets de brasserie ou de distillerieKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2304.00.0000Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2305.00.0000Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
23.06 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 23.04 ou 23.05.   
2306.10.0000Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 23.04 ou 23.05. - De graines de cotonKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2306.20.0000Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 23.04 ou 23.05. - De graines de linKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2306.30.0000Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 23.04 ou 23.05. - Des graines de tournesolKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2306.41.0000Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 23.04 ou 23.05. - De graines de navette ou de colza : - De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide éruciqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2306.49.0000Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 23.04 ou 23.05. - De graines de navette ou de colza : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2306.50.0000Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 23.04 ou 23.05. - De noix de coco ou de coprahKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2306.60.0000Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 23.04 ou 23.05. - De noix ou d'amandes de palmisteKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2306.90.0000Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 23.04 ou 23.05. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2307.00.0000Lies de vin; tartre brut.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2308.00.0000Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
23.09 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.   
2309.10.00 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détailKGM3.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2309.10.0010Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail - Biscuits, entiers ou en morceauxKGM3.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2309.10.0091Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail - Autres : - En boîtes hermétiquement closesKGM3.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2309.10.0099Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail - Autres : - AutresKGM3.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2309.90 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres   
2309.90.1000Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments contenant des céréales, à l'exclusion des biscuits cuits, devant être utilisés pour l'alimentation d'animaux à fourrure ou devant servir à la fabrication d'aliments utilisés à cette fin; Concentré de tylosine en granule et concentré d'hygromycine B devant servir à la fabrication d'aliments de compléments pour animaux; Préparations devant être utilisées pour l'alimentation de la truite et de saumon et les préparations à base de céréales devant être utilisées pour l'alimentation d'animaux à fourrureKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2309.90.2000Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Autres préparations contenant des oeufsKGM10.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2309.90.31 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 50 % ou plus de solides de lait sans gras en poids, dans les limites de l'engagement d'accèsKGM2 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 2 %
2309.90.3111Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 50 % ou plus de solides de lait sans gras en poids, dans les limites de l'engagement d'accès - Aliments complets, pour bovins : - Pour veauxKGM2 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 2 %
2309.90.3119Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 50 % ou plus de solides de lait sans gras en poids, dans les limites de l'engagement d'accès - Aliments complets, pour bovins : - AutresKGM2 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 2 %
2309.90.3120Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 50 % ou plus de solides de lait sans gras en poids, dans les limites de l'engagement d'accès - Aliments complets, pour volaillesKGM2 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 2 %
2309.90.3190Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 50 % ou plus de solides de lait sans gras en poids, dans les limites de l'engagement d'accès - AutresKGM2 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 2 %
2309.90.3200Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 50 % ou plus de solides de lait sans gras en poids, au-dessus de l'engagement d'accèsKGM205.5 % mais pas moins de 1.64 $/kg 
2309.90.3300Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec plus de 10 % mais moins de 50 % de solides de lait sans gras en poidsKGM3 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
2309.90.34 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 10 % ou moins de solides de lait sans gras en poidsKGM3 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
2309.90.3441Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 10 % ou moins de solides de lait sans gras en poids - Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un antibiotique : - Contenant de la bacitracineKGM3 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
2309.90.3442Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 10 % ou moins de solides de lait sans gras en poids - Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un antibiotique : - Contenant de la chlortétracyclineKGM3 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
2309.90.3443Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 10 % ou moins de solides de lait sans gras en poids - Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un antibiotique : - Contenant de la tylosineKGM3 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
2309.90.3449Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 10 % ou moins de solides de lait sans gras en poids - Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un antibiotique : - AutresKGM3 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
2309.90.3451Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 10 % ou moins de solides de lait sans gras en poids - Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un agent nutritif : - Contenant de la vitamine AKGM3 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
2309.90.3452Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 10 % ou moins de solides de lait sans gras en poids - Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un agent nutritif : - Contenant de la vitamine EKGM3 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
2309.90.3453Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 10 % ou moins de solides de lait sans gras en poids - Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un agent nutritif : - Contenant des multivitaminesKGM3 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
2309.90.3459Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 10 % ou moins de solides de lait sans gras en poids - Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un agent nutritif : - AutresKGM3 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
2309.90.3460Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 10 % ou moins de solides de lait sans gras en poids - Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un antibiotique et un agent nutritifKGM3 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
2309.90.3490Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 10 % ou moins de solides de lait sans gras en poids - AutresKGM3 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
2309.90.3500Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec 50 % ou plus en poids de solides de lait contenant matières grassesKGM3 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
2309.90.3600Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Contenant à l'état sec plus de 10 % mais moins de 50 % en poids de solides de lait contenant des matières grassesKGM3 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 3 %
2309.90.3700Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Résidus solubles de poissonKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2309.90.39 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2309.90.3934Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Autres - Autres aliments complets : - Pour oiseauxKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2309.90.3935Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Autres - Autres aliments complets : - Pour poissonsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2309.90.3939Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Autres - Autres aliments complets : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2309.90.3940Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Autres - Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un antibiotique : - Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un antibiotiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2309.90.3953Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Autres - Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un agent nutritif : - Contenant des multivitaminesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2309.90.3959Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Autres - Suppléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant un agent nutritif : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2309.90.3990Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Aliments complets et compléments alimentaire, y compris les concentrés : - Autres - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2309.90.9100Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Autres : - Substance apéritive de chlortétracycline, obtenue par fermentation et le séchage ultérieur du contenu de la cuve de fermentation, même normalisée par l'addition d'autres substances, devant servir à la fabrication de prémélanges; Substances aromatiques; Blocs minéraux; Liants pour la mise en cube de la moulée; Agents de conservation; Aliments à un ingrédient; Cultures de levureKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
2309.90.9900Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. - Autres - Autres : - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
TPG 5 %
Date de modification :