Chapitre 93 - T2020-2
Armes, munitions et leurs parties et accessoires
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Notes.
1. Le présent Chapitre ne comprend pas :
- a) les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;
- b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);
- c) les chars de combat et automobiles blindées (no 87.10);
- d) les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);
- e) les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95);
- f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 97.05 ou 97.06).
2. Au sens du no 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du no 85.26.
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
| 93.01 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. | ||||
| 9301.10 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) : - Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) | ||||
| 9301.10.10 | 00 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) : - Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) - Canons | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9301.10.90 | 00 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) : - Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) - Autres | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9301.20.00 | 00 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9301.90 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres | ||||
| 9301.90.10 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
| 9301.90.10 | 10 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Fusils et carabines comportant au moins un canon lisse, entièrement automatiques | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9301.90.10 | 21 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Autres fusils et carabines : - À culasse | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9301.90.10 | 22 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Autres fusils et carabines : - Semi-automatiques | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9301.90.10 | 23 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Autres fusils et carabines : - Entièrement automatiques | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9301.90.10 | 29 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Autres fusils et carabines : - Autres | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9301.90.10 | 30 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Mitrailleuses | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9301.90.10 | 41 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Mitraillettes : - Entièrement automatiques | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9301.90.10 | 49 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Mitraillettes : - Autres | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9301.90.10 | 90 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Autres | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9301.90.90 | 00 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Autres | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9302.00.00 | Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04. | NMB | 3.5 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
| 9302.00.00 | 10 | Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04. - Revolvers | NMB | 3.5 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9302.00.00 | 21 | Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04. - Pistolets, à canon simple : - Semi-automatiques | NMB | 3.5 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9302.00.00 | 29 | Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04. - Pistolets, à canon simple : - Autres | NMB | 3.5 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9302.00.00 | 30 | Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04. - Pistolets, à plusieurs canons | NMB | 3.5 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 93.03 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). | ||||
| 9303.10.00 | 00 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon | NMB | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9303.20 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse | ||||
| 9303.20.10 | 00 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse - Fusils de chasse à coulisse | NMB | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9303.20.90 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse - Autres | NMB | 3.5 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
| 9303.20.90 | 11 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse - Autres - Fusils et carabines, à canon simple : - Semi-automatiques | NMB | 3.5 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9303.20.90 | 19 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse - Autres - Fusils et carabines, à canon simple : - Autres | NMB | 3.5 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9303.20.90 | 90 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse - Autres - Autres | NMB | 3.5 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9303.30 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif | ||||
| 9303.30.10 | 00 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif - Carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, sauf les carabines de tir à la cible | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 6 %, TNZ 6 % |
| 9303.30.90 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif - Autres | NMB | 3.5 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
| 9303.30.90 | 11 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif - Autres - Carabines à percussion centrale : - À culasse à répétition | NMB | 3.5 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9303.30.90 | 14 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif - Autres - Carabines à percussion centrale : - Semi-automatiques | NMB | 3.5 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9303.30.90 | 19 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif - Autres - Carabines à percussion centrale : - Autres | NMB | 3.5 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9303.30.90 | 90 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif - Autres - Autres | NMB | 3.5 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9303.90 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres | ||||
| 9303.90.10 | 00 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres - Appareils pour la destruction des bêtes de proie par la décharge de cartouches chargées d'éléments toxiques; Appareils explosifs automatiques pour épouvanter les oiseaux | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9303.90.90 | 00 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres - Autres | NMB | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9304.00 | Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. | ||||
| 9304.00.10 | Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. - Fusils et pistolets, à ressort ou à gaz | NMB | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
| 9304.00.10 | 10 | Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. - Fusils et pistolets, à ressort ou à gaz - Fusils | NMB | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9304.00.10 | 20 | Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. - Fusils et pistolets, à ressort ou à gaz - Pistolets | NMB | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9304.00.90 | Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. - Autres | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
| 9304.00.90 | 10 | Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. - Autres - Fusils à air comprimé | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9304.00.90 | 90 | Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. - Autres - Autres | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 93.05 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. | ||||
| 9305.10.00 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
| 9305.10.00 | 10 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Mécanismes de mise à feu | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.10.00 | 20 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Carcasses | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.10.00 | 30 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Canons | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.10.00 | 40 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs à gaz | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.10.00 | 50 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Chargeurs et leurs parties | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.10.00 | 60 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation) et leurs parties | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.10.00 | 70 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Crosses, plaquettes de crosse et plaques de couche | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.10.00 | 80 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Coulisses pour les pistolets et barillets pour les revolvers | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.10.00 | 90 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.20 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 | ||||
| 9305.20.10 | 00 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Canons lisses | - | 2 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.20.20 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible; Parties | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
| 9305.20.20 | 10 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible; Parties - Mécanismes de mise à feu | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.20.20 | 20 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible; Parties - Carcasses | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.20.20 | 30 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible; Parties - Canons de carabine | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.20.20 | 40 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible; Parties - Pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs à gaz | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.20.20 | 50 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible; Parties - Chargeurs et leurs parties | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.20.20 | 60 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible; Parties - Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation) et leurs parties | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.20.20 | 70 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible; Parties - Dispositifs anti-lueur et leurs parties | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.20.20 | 80 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible; Parties - Culasses, verrous (platines) et boîtes de culasse | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.20.20 | 90 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible; Parties - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.20.90 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Autres | - | 7.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 5 % | |
| 9305.20.90 | 60 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Autres - Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation) et leurs parties | - | 7.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 5 % |
| 9305.20.90 | 70 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Autres - Dispositifs anti-lueur et leurs parties | - | 7.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 5 % |
| 9305.20.90 | 90 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Autres - Autres | - | 7.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 5 % |
| 9305.91.00 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
| 9305.91.00 | 11 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Mécanismes de mise à feu | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.91.00 | 12 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Carcasses | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.91.00 | 13 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Canons | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.91.00 | 14 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs à gaz | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.91.00 | 15 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Chargeurs et leurs parties | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.91.00 | 16 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation) et leurs parties | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.91.00 | 17 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Dispositifs anti-lueur et leurs parties | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.91.00 | 18 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Culasses, verrous (platines) et boîtes de culasse | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.91.00 | 19 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Autres | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.91.00 | 90 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - Autres | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.99 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Autres | ||||
| 9305.99.10 | 00 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Autres - Parties des appareils pour la destruction des bêtes de proie par la décharge de cartouches chargées d'éléments toxiques; Parties des appareils explosifs automatiques pour épouvanter les oiseaux | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9305.99.90 | 00 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Autres - Autres | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 93.06 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. | ||||
| 9306.21.00 | 00 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé : - Cartouches | - | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9306.29.00 | 00 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé : - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9306.30 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres cartouches et leurs parties | ||||
| 9306.30.10 | 00 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres cartouches et leurs parties - Cartouches chargées d'éléments toxiques pour appareils pour la destruction des bêtes de proie; Cartouches de démarrage et leur parties, pour moteurs diesel ou semi-diesel; Cartouches à deux coups destinées à servir comme épouvantails | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9306.30.90 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres cartouches et leurs parties - Autres | - | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
| 9306.30.90 | 12 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres cartouches et leurs parties - Autres - Autres cartouches : - À percussion centrale | - | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9306.30.90 | 19 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres cartouches et leurs parties - Autres - Autres cartouches : - Autres | - | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9306.30.90 | 90 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres cartouches et leurs parties - Autres - Autres | - | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9306.90 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres | ||||
| 9306.90.10 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres - Parties des bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
| 9306.90.10 | 10 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres - Parties des bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires - De missiles guidés | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9306.90.10 | 20 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres - Parties des bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires - De bombes, grenades, torpilles, mines, autres missiles et munitions de guerre similaires | - | 3.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9306.90.90 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres - Autres | - | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. | |
| 9306.90.90 | 20 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres - Autres - Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires; autres munitions et projectiles et leurs parties : - Missiles guidés | NMB | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9306.90.90 | 30 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres - Autres - Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires; Autres munitions et projectiles | - | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9306.90.90 | 90 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres - Autres - Autres : - Autres | - | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 9307.00.00 | 00 | Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. | - | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
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