Chapitre 19 - T2021

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

a) à l'exception des produits farcis du n^o 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);
b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n^o 23.09);
c) les médicaments et autres produits du Chapitre 30.

2. Aux fins du n^o 19.01, on entend par :

a) gruaux, les gruaux de céréales du Chapitre 11;
b) farines et semoules :
- 1) les farines et semoules de céréales du Chapitre 11;
- 2) les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (n^o 07.12), de pommes de terre (n^o 11.05) ou de légumes à cosse secs (n^o 11.06).

3. Le n^o 19.04 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du n^o 18.06 (n^o 18.06).

4. Au sens du n^o 19.04, l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
19.01		Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.
1901.10		Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail
1901.10.10	00	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail - Préparations alimentaires de farines, de semoules, d'amidons, de fécules ou d'extraits de malt	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1901.10.20		Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail - Préparations alimentaires de marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % de solides de lait en poids sec	KGM	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1901.10.20	10	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail - Préparations alimentaires de marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % de solides de lait en poids sec - Certifiées biologiques	KGM	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1901.10.20	20	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail - Préparations alimentaires de marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % de solides de lait en poids sec - Non certifiées biologiques	KGM	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1901.10.90		Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail - Autres	KGM	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1901.10.90	10	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail - Autres - Extraits de malt	KGM	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1901.10.90	90	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail - Autres - Autres	KGM	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1901.20		Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05
1901.20.11		Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : - Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1901.20.11	11	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : - Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès - Mélanges : - Mélanges à gâteaux à base de céréales	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1901.20.11	19	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : - Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès - Mélanges : - Autres	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1901.20.11	20	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : - Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès - Pâtes	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1901.20.12		Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : - Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	246 % mais pas moins de 2.85 $/kg
1901.20.12	11	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : - Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès - Mélanges : - Mélanges à gâteaux à base de céréales	KGM	246 % mais pas moins de 2.85 $/kg
1901.20.12	19	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : - Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès - Mélanges : - Autres	KGM	246 % mais pas moins de 2.85 $/kg
1901.20.12	20	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : - Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès - Pâtes	KGM	246 % mais pas moins de 2.85 $/kg
1901.20.13		Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1901.20.13	10	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès - Mélanges : - Mélanges	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1901.20.13	20	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès - Pâtes	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1901.20.14		Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : - Autres, en paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès; Congelés, pour pains, petits pains, mollets et pâtes à pizza, en paquets d'un poids n'excédant pas 900 g chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1901.20.14	10	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : - Autres, en paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès; Congelés, pour pains, petits pains, mollets et pâtes à pizza, en paquets d'un poids n'excédant pas 900 g chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès - Mélanges : - Mélanges	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1901.20.14	20	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : - Autres, en paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès; Congelés, pour pains, petits pains, mollets et pâtes à pizza, en paquets d'un poids n'excédant pas 900 g chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès - Pâtes	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1901.20.15		Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	11.93 ¢/kg plus 8.5 %	TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 7.59 ¢/kg plus 5 %
1901.20.15	11	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès - Mélanges : - Gâteaux	KGM	11.93 ¢/kg plus 8.5 %	TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 7.59 ¢/kg plus 5 %
1901.20.15	19	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès - Mélanges : - Autres	KGM	11.93 ¢/kg plus 8.5 %	TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 7.59 ¢/kg plus 5 %
1901.20.15	20	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès - Pâtes	KGM	11.93 ¢/kg plus 8.5 %	TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 7.59 ¢/kg plus 5 %
1901.20.19		Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : - Autres	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1901.20.19	10	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : - Autres - Mélanges : - Mélanges	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1901.20.19	20	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : - Autres - Pâtes	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1901.20.21		Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1901.20.21	11	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès - Mélanges : - Mélanges à gâteaux à base de céréales	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1901.20.21	19	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès - Mélanges : - Autres	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1901.20.21	20	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès - Pâtes	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1901.20.22		Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	244 % mais pas moins de 2.83 $/kg
1901.20.22	11	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès - Mélanges : - Mélanges à gâteaux à base de céréales	KGM	244 % mais pas moins de 2.83 $/kg
1901.20.22	19	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès - Mélanges : - Autres	KGM	244 % mais pas moins de 2.83 $/kg
1901.20.22	20	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès - Pâtes	KGM	244 % mais pas moins de 2.83 $/kg
1901.20.23	00	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1901.20.24	00	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	11.93 ¢/kg plus 6 %	TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 7.59 ¢/kg plus 3.5 %
1901.20.29		Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Autres	KGM	4.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1901.20.29	10	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Autres - Mélanges : - Mélanges	KGM	4.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1901.20.29	20	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Autres - Pâtes	KGM	4.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1901.90		Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres
1901.90.11	00	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Extrait de malt : - Dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	En fr.	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1901.90.12	00	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Extrait de malt : - Au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	19.78 ¢/kg plus 17 %	TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 12.58 ¢/kg plus 10.5 %
1901.90.20		Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires de farines, de semoules, d'amidons, de fécules ou d'extraits de malt	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1901.90.20	20	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires de farines, de semoules, d'amidons, de fécules ou d'extraits de malt - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Mélanges pour lait malté, en poudre	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1901.90.20	30	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires de farines, de semoules, d'amidons, de fécules ou d'extraits de malt - Autres préparations pour boissons, en poudre	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1901.90.20	90	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires de farines, de semoules, d'amidons, de fécules ou d'extraits de malt - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1901.90.31	00	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % mais moins que 50 % de solides de lait en poids sec : - Mélanges de crème glacée ou mélanges de lait glacé, dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 5 %
1901.90.32	00	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % mais moins que 50 % de solides de lait en poids sec : - Mélanges de crème glacée ou mélanges de lait glacé, au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	267.5 % mais pas moins de 1.16 $/kg
1901.90.33		Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % mais moins que 50 % de solides de lait en poids sec : - Autres, non conditionnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 5 %
1901.90.33	10	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % mais moins que 50 % de solides de lait en poids sec : - Autres, non conditionnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès - Puddings préparés	KGM	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 5 %
1901.90.33	90	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % mais moins que 50 % de solides de lait en poids sec : - Autres, non conditionnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès - Autres	KGM	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 5 %
1901.90.34		Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % mais moins que 50 % de solides de lait en poids sec : - Autres, non conditionneés pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	250.5 % mais pas moins de 2.91 $/kg
1901.90.34	10	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % mais moins que 50 % de solides de lait en poids sec : - Autres, non conditionneés pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès - Puddings préparés	KGM	250.5 % mais pas moins de 2.91 $/kg
1901.90.34	90	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % mais moins que 50 % de solides de lait en poids sec : - Autres, non conditionneés pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès - Autres	KGM	250.5 % mais pas moins de 2.91 $/kg
1901.90.39		Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % mais moins que 50 % de solides de lait en poids sec : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1901.90.39	10	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % mais moins que 50 % de solides de lait en poids sec : - Autres - Puddings préparés	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1901.90.39	90	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant plus de 10 % mais moins que 50 % de solides de lait en poids sec : - Autres - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1901.90.40		Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04 contenant 10 % ou moins de solides de lait en poids sec	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1901.90.40	10	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04 contenant 10 % ou moins de solides de lait en poids sec - Puddings préparés	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1901.90.40	90	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04 contenant 10 % ou moins de solides de lait en poids sec - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1901.90.51	00	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant 50 % ou plus de solides de lait en poids sec : - Mélanges de crème glacée ou mélanges de lait glacé, dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 5 %
1901.90.52	00	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant 50 % ou plus de solides de lait en poids sec : - Mélanges de crème glacée ou mélanges de lait glacé, au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	267.5 % mais pas moins de 1.16 $/kg
1901.90.53	00	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant 50 % ou plus de solides de lait en poids sec : - Autres, non conditonnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	6.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 5 %
1901.90.54	00	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant 50 % ou plus de solides de lait en poids sec : - Autres, non conditionnées pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	250.5 % mais pas moins de 2.91 $/kg
1901.90.59	00	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04, contenant 50 % ou plus de solides de lait en poids sec : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
19.02		Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.
1902.11		Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Contenant des oeufs
1902.11.10	00	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Contenant des oeufs - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1902.11.21		Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Contenant des oeufs - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé) au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1902.11.21	30	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Contenant des oeufs - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé) au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun - Séchées	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1902.11.21	90	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Contenant des oeufs - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé) au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun - Autres	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1902.11.29		Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Contenant des oeufs - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé) au-dessus de l'engagement d'accès : - Autres	KGM	16.27 ¢/kg plus 8.5 %	TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 10.35 ¢/kg plus 5 %
1902.11.29	30	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Contenant des oeufs - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé) au-dessus de l'engagement d'accès : - Autres - Séchées	KGM	16.27 ¢/kg plus 8.5 %	TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 10.35 ¢/kg plus 5 %
1902.11.29	90	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Contenant des oeufs - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé) au-dessus de l'engagement d'accès : - Autres - Autres	KGM	16.27 ¢/kg plus 8.5 %	TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 10.35 ¢/kg plus 5 %
1902.11.90	00	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Contenant des oeufs - Autres	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1902.19		Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres
1902.19.11	00	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1902.19.12		Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1902.19.12	30	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès - Séchées	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1902.19.12	90	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1902.19.19	00	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1902.19.21		Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1902.19.21	30	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès - Séchées	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1902.19.21	90	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1902.19.22		Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1902.19.22	30	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès - Séchées	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1902.19.22	90	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1902.19.23		Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	16.27 ¢/kg	TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 10.35 ¢/kg
1902.19.23	30	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès - Séchées	KGM	16.27 ¢/kg	TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 10.35 ¢/kg
1902.19.23	90	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès - Autres	KGM	16.27 ¢/kg	TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 10.35 ¢/kg
1902.19.29		Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1902.19.29	30	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : - Autres - Séchées	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1902.19.29	90	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres, contenant de la farine et de l'eau uniquement : - Autres - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1902.19.91	00	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1902.19.92		Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1902.19.92	30	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès - Séchées	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1902.19.92	90	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès - Autres	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1902.19.93	00	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres : - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	16.27 ¢/kg plus 8.5 %	TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 10.35 ¢/kg plus 5 %
1902.19.99		Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres : - Autres	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1902.19.99	30	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres : - Autres - Séchées	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1902.19.99	90	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : - Autres - Autres : - Autres - Autres	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1902.20.00		Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)	KGM	11 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 10 %
1902.20.00	10	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) - En boîtes hermétiquement closes	KGM	11 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 10 %
1902.20.00	90	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) - Autres	KGM	11 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 10 %
1902.30		Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Autres pâtes alimentaires
1902.30.11	00	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Autres pâtes alimentaires - Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, sans viande, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1902.30.12	00	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Autres pâtes alimentaires - Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, sans viande, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1902.30.19	00	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Autres pâtes alimentaires - Pâtes alimentaires à faible teneur en protéines ou produits sans protéines, sans viande, lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1902.30.20	00	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Autres pâtes alimentaires - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), sans viande, dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1902.30.31		Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Autres pâtes alimentaires - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), sans viande, au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1902.30.31	10	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Autres pâtes alimentaires - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), sans viande, au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun - En boîtes hermétiquement closes	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1902.30.31	90	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Autres pâtes alimentaires - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), sans viande, au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,3 kg chacun - Autres	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1902.30.39	00	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Autres pâtes alimentaires - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), sans viande, au-dessus de l'engagement d'accès : - Autres	KGM	4.01 ¢/kg plus 8.5 %	TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 2.55 ¢/kg plus 5 %
1902.30.40		Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Autres pâtes alimentaires - Autres, sans viande	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1902.30.40	10	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Autres pâtes alimentaires - Autres, sans viande - En boîtes hermétiquement closes	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1902.30.40	90	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Autres pâtes alimentaires - Autres, sans viande - Autres	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1902.30.50		Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Autres pâtes alimentaires - Avec viande	KGM	11 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 10 %
1902.30.50	10	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Autres pâtes alimentaires - Avec viande - En boîtes hermétiquement closes	KGM	11 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 10 %
1902.30.50	90	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Autres pâtes alimentaires - Avec viande - Autres	KGM	11 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 10 %
1902.40		Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Couscous
1902.40.10	00	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Couscous - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun	KGM	5.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 5 %
1902.40.20	00	Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. - Couscous - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1903.00.00	00	Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires.	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
19.04		Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs.
1904.10		Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage
1904.10.10		Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.10.10	10	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès - Contenant sucre de canne et/ou de betterave	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.10.10	90	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès - Autres	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.10.21		Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1904.10.21	10	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun - Contenant sucre de canne et/ou de betterave	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1904.10.21	90	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun - Autres	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1904.10.29		Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès : - Autres	KGM	11.64 ¢/kg plus 8.5 %	TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 7.4 ¢/kg plus 5 %
1904.10.29	10	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès : - Autres - Contenant sucre de canne et/ou de betterave	KGM	11.64 ¢/kg plus 8.5 %	TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 7.4 ¢/kg plus 5 %
1904.10.29	90	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès : - Autres - Autres	KGM	11.64 ¢/kg plus 8.5 %	TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 7.4 ¢/kg plus 5 %
1904.10.30	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - D'orge, dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.10.41	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - D'orge, au-dessus de l'engagement d'accès : - Céréales de table, en paquets n'excédant pas 454 g chacun	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.10.49	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - D'orge, au-dessus de l'engagement d'accès : - Autres	KGM	12.6 ¢/kg plus 8.5 %	TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 8.01 ¢/kg plus 5 %
1904.10.90		Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Autres	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.10.90	10	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Autres - Contenant sucre de canne et/ou de betterave	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.10.90	90	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage - Autres - Autres	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.20		Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées
1904.20.10	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.20.21	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - Contenant 25 % ou plus en poids du froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1904.20.29	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - Contenant 25 % ou plus en poids du froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès : - Autres	KGM	9.17 ¢/kg plus 8.5 %	TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 5.83 ¢/kg plus 5 %
1904.20.30	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - D'orge, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.20.41	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - D'orge, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès : - Céréales de table, en paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.20.49	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - D'orge, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès : - Autres	KGM	9.95 ¢/kg plus 8.5 %	TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 6.33 ¢/kg plus 5 %
1904.20.50		Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - Autres, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.20.50	10	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - Autres, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun - Céréales pour le petit déjeuner du type "Müsli"	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.20.50	90	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - Autres, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun - Autres	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.20.61	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.20.62	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	9.17 ¢/kg plus 6 %	TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 5.83 ¢/kg plus 3.5 %
1904.20.63	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - D'orge, dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.20.64	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - D'orge, au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	9.95 ¢/kg plus 6 %	TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 6.33 ¢/kg plus 3.5 %
1904.20.69	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Autres	KGM	4.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.30		Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Bulgur de blé
1904.30.10	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Bulgur de blé - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.30.21	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Bulgur de blé - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets n'excédant pas 11,34 kg, au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1904.30.29	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Bulgur de blé - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets n'excédant pas 11,34 kg, au-dessus de l'engagement d'accès : - Autres	KGM	9.17 ¢/kg plus 8.5 %	TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 5.83 ¢/kg plus 5 %
1904.30.50	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Bulgur de blé - Autres, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.30.61	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Bulgur de blé - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.30.62	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Bulgur de blé - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	9.17 ¢/kg plus 6 %	TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 5.83 ¢/kg plus 3.5 %
1904.30.69	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Bulgur de blé - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Autres	KGM	4.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.90		Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres
1904.90.10	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.90.21	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets n'excédant pas 11,34 kg, au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1904.90.29	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets n'excédant pas 11,34 kg, au-dessus de l'engagement d'accès : - Autres	KGM	9.17 ¢/kg plus 8.5 %	TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 5.83 ¢/kg plus 5 %
1904.90.30	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - D'orge, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.90.40	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - D'orge, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	9.95 ¢/kg plus 8.5 %	TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 6.33 ¢/kg plus 5 %
1904.90.50	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.90.61	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.90.62	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	9.17 ¢/kg plus 6 %	TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 5.83 ¢/kg plus 3.5 %
1904.90.63	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - D'orge, dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.90.64	00	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - D'orge, au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	9.95 ¢/kg plus 6 %	TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 6.33 ¢/kg plus 3.5 %
1904.90.69		Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Autres	KGM	4.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.90.69	10	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Autres - Préparations à base de riz	KGM	4.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1904.90.69	90	Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Autres - Autres	KGM	4.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
19.05		Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires.
1905.10		Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Pain croustillant dit « knackebrot »
1905.10.10	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Pain croustillant dit « knackebrot » - Fait avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1905.10.21	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Pain croustillant dit « knackebrot » - Fait avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1905.10.29	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Pain croustillant dit « knackebrot » - Fait avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès : - Autres	KGM	13.51 ¢/kg	TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 8.59 ¢/kg
1905.10.30	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Pain croustillant dit « knackebrot » - Autres, fait avec de la levure comme levain	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1905.10.40	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Pain croustillant dit « knackebrot » - Non fait avec de la levure comme levain, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1905.10.51	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Pain croustillant dit « knackebrot » - Non faits avec de la levure comme levain, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1905.10.59	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Pain croustillant dit « knackebrot » - Non faits avec de la levure comme levain, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès : - Autres	KGM	13.51 ¢/kg plus 8.5 %	TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 8.59 ¢/kg plus 5 %
1905.10.60	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Pain croustillant dit « knackebrot » - Autres, non faits avec de la levure comme levain, en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1905.10.71	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Pain croustillant dit « knackebrot » - Autres, non faits avec de la levure comme levain, en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1905.10.72	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Pain croustillant dit « knackebrot » - Autres, non faits avec de la levure comme levain, en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	13.51 ¢/kg plus 6 %	TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 8.59 ¢/kg plus 3.5 %
1905.10.79	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Pain croustillant dit « knackebrot » - Autres, non faits avec de la levure comme levain, en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - Autres	KGM	4.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1905.20.00	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Pain d'épices	KGM	3 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1905.31		Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : - Biscuits additionnés d'édulcorants
1905.31.10	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : - Biscuits additionnés d'édulcorants - Certifiés par Santé Canada que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéine	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1905.31.21	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : - Biscuits additionnés d'édulcorants - Autres biscuits évalués à 44 ¢/kg ou plus, valeur qui doit être basée sur le poids net et doit comprendre la valeur du paquet ordinaire au détail : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	2 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1905.31.22	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : - Biscuits additionnés d'édulcorants - Autres biscuits évalués à 44 ¢/kg ou plus, valeur qui doit être basée sur le poids net et doit comprendre la valeur du paquet ordinaire au détail : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 1,36 kg chacun, au-dessus des limites de l'engagement d'accès	KGM	2 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1905.31.23	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : - Biscuits additionnés d'édulcorants - Autres biscuits évalués à 44 ¢/kg ou plus, valeur qui doit être basée sur le poids net et doit comprendre la valeur du paquet ordinaire au détail : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus des limites de l'engagement d'accès	KGM	5.42 ¢/kg plus 4 %	TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 3.44 ¢/kg plus 2.5 %
1905.31.29	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : - Biscuits additionnés d'édulcorants - Autres biscuits évalués à 44 ¢/kg ou plus, valeur qui doit être basée sur le poids net et doit comprendre la valeur du paquet ordinaire au détail : - Autres	KGM	3 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1905.31.91	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : - Biscuits additionnés d'édulcorants - Autres : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	2 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 2 %
1905.31.92	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : - Biscuits additionnés d'édulcorants - Autres : - Biscuits additionnés d'édulcorants contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 1,36 kg chacun, au-dessus des limites de l'engagement d'accès	KGM	2 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 2 %
1905.31.93	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : - Biscuits additionnés d'édulcorants - Autres : - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus des limites de l'engagement d'accès	KGM	5.42 ¢/kg plus 4 %	TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 3.44 ¢/kg plus 2.5 %
1905.31.99	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : - Biscuits additionnés d'édulcorants - Autres : - Autres	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 2 %
1905.32		Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : - Gaufres et gaufrettes
1905.32.10	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : - Gaufres et gaufrettes - Certifié par Santé Canada que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéine	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1905.32.91	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : - Gaufres et gaufrettes - Autres : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	2 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 2 %
1905.32.92	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : - Gaufres et gaufrettes - Autres : - Gaufrettes, et gaufres congelées, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 454 g, au-dessus des limites de l'engagement d'accès	KGM	2 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 2 %
1905.32.93	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : - Gaufres et gaufrettes - Autres : - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus des limites de l'engagement d'accès	KGM	5.42 ¢/kg plus 4 %	TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 3.44 ¢/kg plus 2.5 %
1905.32.99	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : - Gaufres et gaufrettes - Autres : - Autres	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 2 %
1905.40		Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés
1905.40.10	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés - Diététiques spéciaux, sous réserve des règlements de Santé Canada	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1905.40.20	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés - Autres, faits avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1905.40.31	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés - Autres, faits avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus des limites de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1905.40.39	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés - Autres, faits avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus des limites de l'engagement d'accès : - Autres	KGM	13.51 ¢/kg	TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 8.59 ¢/kg
1905.40.40	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés - Autres, faits avec de la levure comme levain	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1905.40.50	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés - Autres, non faits avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	3.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1905.40.61	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés - Autres, non faits avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus des limites de l'engagement d'accès : - En paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun	KGM	3.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1905.40.69	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés - Autres, non faits avec de la levure comme levain, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus des limites de l'engagement d'accès : - Autres	KGM	13.51 ¢/kg plus 7.5 %	TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 8.59 ¢/kg plus 4.5 %
1905.40.90	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés - Autres	KGM	5.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1905.90		Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres
1905.90.10	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Pains et biscuits diététiques spéciaux sous réserve des règlements de Santé Canada; Produits à faible teneur en protéines ou produits sans protéines lorsque Santé Canada a certifié que ces marchandises sont des produits diététiques spéciaux à faible teneur en protéines ou sans protéines	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1905.90.20	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Pain fait avec de la levure comme levain; Pain non levé à des fins sacramentelles et les hosties	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1905.90.31	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Autre pain : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1905.90.32	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Autre pain : - Pains, petits pains, pains mollets, frais, en paquets d'un poids n'excédant pas 1,36 kg chacun, ou autres pains en paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus des limites de l'engagement d'accès	KGM	4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 %
1905.90.33	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Autre pain : - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	8.47 ¢/kg plus 8.5 %	TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 5.39 ¢/kg plus 5 %
1905.90.34	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Autre pain : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun, dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1905.90.35	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Autre pain : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	8.47 ¢/kg plus 6 %	TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 5.39 ¢/kg plus 3.5 %
1905.90.39		Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Autre pain : - Autres	KGM	4.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1905.90.39	10	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Autre pain : - Autres - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun	KGM	4.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1905.90.39	20	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Autre pain : - Autres - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun	KGM	4.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1905.90.41	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Autres biscuits : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), évalués à 44 ¢/kg ou plus, valeur qui doit être basée sur le poids net et doit comprendre la valeur du paquet ordinaire au détail, dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	2 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 2 %
1905.90.42	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Autres biscuits : - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	2 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 2 %
1905.90.43	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Autres biscuits : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 1,36 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	2 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 2 %
1905.90.44	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Autres biscuits : - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), évalués à 44 ¢/kg ou plus, valeur qui doit être basée sur le poids net et doit comprendre la valeur du paquet ordinaire au détail, au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	5.42 ¢/kg plus 4 %	TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 3.44 ¢/kg plus 2.5 %
1905.90.45	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Autres biscuits : - Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	5.42 ¢/kg plus 4 %	TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 3.44 ¢/kg plus 2.5 %
1905.90.49		Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Autres biscuits : - Autres	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 2 %
1905.90.49	10	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Autres biscuits : - Autres - Craquelins	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 2 %
1905.90.49	90	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Autres biscuits : - Autres - Autres	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 2 %
1905.90.51	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Pizza et quiche; pâtisseries, tartes, puddings et gâteaux, y compris les produits de boulangerie sucrés, faits avec de la levure comme levain; produits de boulangerie ne contenant pas de farine : - Pizza et quiche	KGM	14.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 10 %
1905.90.59		Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Pizza et quiche; pâtisseries, tartes, puddings et gâteaux, y compris les produits de boulangerie sucrés, faits avec de la levure comme levain; produits de boulangerie ne contenant pas de farine : - Autres	KGM	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 7 %
1905.90.59	10	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Pizza et quiche; pâtisseries, tartes, puddings et gâteaux, y compris les produits de boulangerie sucrés, faits avec de la levure comme levain; produits de boulangerie ne contenant pas de farine : - Autres - Puddings : - Puddings	KGM	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 7 %
1905.90.59	91	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Pizza et quiche; pâtisseries, tartes, puddings et gâteaux, y compris les produits de boulangerie sucrés, faits avec de la levure comme levain; produits de boulangerie ne contenant pas de farine : - Autres - Autres : - Tartes, gâteaux et pâtisseries, non congelés	KGM	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 7 %
1905.90.59	98	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Pizza et quiche; pâtisseries, tartes, puddings et gâteaux, y compris les produits de boulangerie sucrés, faits avec de la levure comme levain; produits de boulangerie ne contenant pas de farine : - Autres - Autres : - Autres, congelés	KGM	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 7 %
1905.90.59	99	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Pizza et quiche; pâtisseries, tartes, puddings et gâteaux, y compris les produits de boulangerie sucrés, faits avec de la levure comme levain; produits de boulangerie ne contenant pas de farine : - Autres - Autres : - Autres	KGM	9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 7 %
1905.90.61	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Bretzels : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès	KGM	2 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1905.90.62	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Bretzels : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids n'excédant pas 1,36 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	2 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1905.90.63	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Bretzels : - Contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), en paquets d'un poids excédant 1,36 kg chacun, au-dessus de l'engagement d'accès	KGM	13.11 ¢/kg plus 4 %	TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPTGP 8.34 ¢/kg plus 2.5 %
1905.90.69	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Bretzels : - Autres	KGM	3 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1905.90.71		Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, papier de riz et bâtonnets de pain sec au fromage : - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1905.90.71	10	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, papier de riz et bâtonnets de pain sec au fromage : - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun - Bâtonnets de pain sec au fromage	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1905.90.71	90	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, papier de riz et bâtonnets de pain sec au fromage : - En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun - Autres	KGM	6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 3 %
1905.90.72	00	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, papier de riz et bâtonnets de pain sec au fromage : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun	KGM	4.5 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr.
1905.90.90		Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Autres	KGM	11 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 5 %
1905.90.90	10	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Autres - Croustilles de maïs et croustilles semblables	KGM	11 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 5 %
1905.90.90	90	Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. - Autres - Autres - Autres	KGM	11 %	TPAC, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 5 %

Date de modification :: 2020-12-10

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Chapitre 19 - T2021
Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries

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