Chapitre 64 - T2021
Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
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Notes.
1. Le présent Chapitre ne comprend pas :
- a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);
- b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);
- c) les chaussures usagées du no 63.09;
- d) les articles en amiante (asbeste) (no 68.12);
- e) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (no 90.21);
- f) les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre 95).
2. Ne sont pas considérés comme parties, au sens du no 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (no 96.06).
3. Au sens du présent Chapitre :
- a) les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure;
- b) l'expression cuir naturel se réfère aux produits des nos 41.07 et 41.12 à 41.14.
4. Sous réserve des dispositions de la Note 3 du présent Chapitre :
- a) la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;
- b) la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues.
Note de sous-position.
1. Au sens des nos 6402.12, 6402.19, 6403.12, 6403.19 et 6404.11, on entend par chaussures de sport exclusivement :
- a) les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;
- b) les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme.
Note statistique.
(N.B. Cette note ne fait pas partie de la législation du Tarif des douanes.)
1. Pour les besoins statistiques du présent Chapitre, le terme enfants s’applique aux chaussures dont la pointure n'excède pas la pointure canadienne 12, pour enfants.
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
| 64.01 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. | ||||
| 6401.10 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal | ||||
| 6401.10.11 | 00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - En caoutchouc : - Bottes d'équitation uniquement de caoutchouc | PAR | 20 % | TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6401.10.19 | 00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - En caoutchouc : - Autres | PAR | 20 % | TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TKR 7 % |
| 6401.10.20 | 00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - En matière plastique | PAR | 20 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TAU 18.5 %, TNZ 18.5 %, TKR 7 % |
| 6401.92 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou | ||||
| 6401.92.11 | 00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Bottes d'équitation : - En caoutchouc | PAR | 20 % | TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6401.92.12 | 00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Bottes d'équitation : - En matière plastique | PAR | 20 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 18.5 %, TNZ 18.5 % |
| 6401.92.20 | 00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Bottes de ski alpin | PAR | En fr. | TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6401.92.91 | 00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Autres : - En caoutchouc | PAR | 20 % | TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TKR 7 % |
| 6401.92.92 | 00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Autres : - En matière plastique | PAR | En fr. | TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 6401.99 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Autres | ||||
| 6401.99.11 | 00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Autres - En caoutchouc : - Bottes d'équitation uniquement de caoutchouc | PAR | 20 % | TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6401.99.12 | 00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Autres - En caoutchouc : - Chaussures non finies à semelle extérieure et à dessus non fini | PAR | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 6401.99.19 | 00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Autres - En caoutchouc : - Autres | PAR | 20 % | TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TKR 7 % |
| 6401.99.20 | 00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Autres - Autres, en caoutchouc : - En matière plastique | PAR | 20 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TAU 18.5 %, TNZ 18.5 %, TKR 7 % |
| 64.02 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. | ||||
| 6402.12.00 | 00 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Chaussures de ski et chausseures pour le surf des neiges | PAR | En fr. | TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6402.19 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Autres | ||||
| 6402.19.10 | 00 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Autres - Chaussures de soccer, autre football, base-ball ou quilles | PAR | 17.5 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13 %, TNZ 13 % |
| 6402.19.90 | 00 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Autres - Autres | PAR | 17.5 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13 %, TNZ 13 % |
| 6402.20 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons | ||||
| 6402.20.11 | 00 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - En caoutchouc : - Sandales uniquement de caoutchouc | PAR | 16 % | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6402.20.19 | 00 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - En caoutchouc : - Autres | PAR | 16 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6402.20.20 | 00 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - En matière plastique | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 6402.91 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville | ||||
| 6402.91.10 | 00 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal | PAR | 17.5 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TKR 6 % |
| 6402.91.90 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres | PAR | 17.5 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13 %, TNZ 13 %, TKR 6 % | |
| 6402.91.90 | 20 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres - Bottes western : - Pour hommes ou garçonnets | PAR | 17.5 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13 %, TNZ 13 %, TKR 6 % |
| 6402.91.90 | 30 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres - Pour femmes ou fillettes | PAR | 17.5 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13 %, TNZ 13 %, TKR 6 % |
| 6402.91.90 | 40 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres - Pour enfants | PAR | 17.5 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13 %, TNZ 13 %, TKR 6 % |
| 6402.99 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres | ||||
| 6402.99.10 | 00 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal | PAR | 17.5 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TKR 6 % |
| 6402.99.90 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres | PAR | 17.5 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % | |
| 6402.99.90 | 10 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Pantoufles | PAR | 17.5 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 6402.99.90 | 91 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Autres : - Pour hommes ou garçonnets | PAR | 17.5 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 6402.99.90 | 92 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Autres : - Pour femmes ou fillettes | PAR | 17.5 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 6402.99.90 | 93 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Autres : - Pour enfants | PAR | 17.5 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 64.03 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. | ||||
| 6403.12.00 | 00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges | PAR | En fr. | TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6403.19 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres | ||||
| 6403.19.10 | 00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu | PAR | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6403.19.20 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % | |
| 6403.19.20 | 10 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course - Pour hommes ou garçonnets : - Golf | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 6403.19.20 | 20 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course - Pour femmes ou fillettes : - Randonnée ou alpinisme | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 6403.19.20 | 30 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course - Randonnée ou alpinisme : - Entraînement, y compris piste ou course | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 6403.19.20 | 90 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course - Autres | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 6403.19.90 | 00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 6403.20.00 | 00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 6403.40.00 | 00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures, comportant, à l'avant une coquille de protection en métal | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 6.5 %, TPTGP 7.5 % |
| 6403.51 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Couvrant la cheville | ||||
| 6403.51.10 | 00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Couvrant la cheville - Pantoufles | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TPTGP 11 % |
| 6403.51.90 | 00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Couvrant la cheville - Autres | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 6403.59 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres | ||||
| 6403.59.10 | 00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres - Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu; Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada | PAR | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6403.59.20 | 00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres - Autres chaussures pour femmes, d'une valeur de 30 $ ou plus la paire | PAR | 11 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 6.5 %, TNZ 6.5 % |
| 6403.59.91 | 00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres - Autres : - Pantoufles | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TPTGP 11 % |
| 6403.59.99 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres - Autres : - Autres | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % | |
| 6403.59.99 | 10 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres - Autres : - Autres - Pour hommes ou garçonnets | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 6403.59.99 | 20 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres - Autres : - Autres - Pour femmes, fillettes ou enfants | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 6403.91.00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 6.5 %, TPTGP 4.5 % | |
| 6403.91.00 | 10 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Travail | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 6.5 %, TPTGP 4.5 % |
| 6403.91.00 | 91 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres : - Pour hommes ou garçonnets | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 6.5 %, TPTGP 4.5 % |
| 6403.91.00 | 92 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres : - Pour femmes, fillettes ou enfants | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 6.5 %, TPTGP 4.5 % |
| 6403.99 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres | ||||
| 6403.99.10 | 00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu | PAR | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6403.99.30 | 00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Autres chaussures pour femmes, d'une valeur de 30 $ ou plus la paire | PAR | 11 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 6.5 %, TNZ 6.5 % |
| 6403.99.91 | 00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Autres : - Pantoufles | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TPTGP 11 % |
| 6403.99.99 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Autres : - Autres | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % | |
| 6403.99.99 | 10 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Autres : - Autres - Pour hommes ou garçonnets | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 6403.99.99 | 20 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Autres : - Autres - Pour femmes, fillettes ou enfants | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 64.04 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. | ||||
| 6404.11 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires | ||||
| 6404.11.11 | 00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Chaussures à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications : - Chaussures pour randonnée | PAR | 16 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 13 % |
| 6404.11.19 | 00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Chaussures à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications : - Autres | PAR | 16 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 13 % |
| 6404.11.91 | 00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Autres : - Chaussures pour randonnée | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 6404.11.99 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Autres : - Autres | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % | |
| 6404.11.99 | 21 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Autres : - Autres - Entraînement, y compris piste ou course : - Pour hommes ou garçonnets | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 6404.11.99 | 22 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Autres : - Autres - Entraînement, y compris piste ou course : - Pour femmes, fillettes ou enfants | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 6404.11.99 | 90 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Autres : - Autres - Autres | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 6404.19 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres | ||||
| 6404.19.10 | 00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu | PAR | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6404.19.30 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres, à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications | PAR | 16 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 13 % | |
| 6404.19.30 | 10 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres, à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications - Pantoufles : - Pour femmes, fillettes ou enfants | PAR | 16 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 13 % |
| 6404.19.30 | 20 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres, à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications - Pour hommes ou garçonnets | PAR | 16 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 13 % |
| 6404.19.90 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 6.5 %,TPTGP 18 % | |
| 6404.19.90 | 10 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres - Pantoufles : - Pantoufles | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 6.5 %, TPTPG 18 % |
| 6404.19.90 | 91 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres - Autres : - Pour hommes ou garçonnets | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 6.5 %. TPTPG 18 % |
| 6404.19.90 | 92 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres - Autres : - Pour femmes, fillettes ou enfants | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 6.5 %, TPTPG 18 % |
| 6404.20 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué | ||||
| 6404.20.10 | 00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué - Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada | PAR | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6404.20.90 | 00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué - Autres | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 64.05 | Autres chaussures. | ||||
| 6405.10 | Autres chaussures. - À dessus en cuir naturel ou reconstitué | ||||
| 6405.10.10 | 00 | Autres chaussures. - À dessus en cuir naturel ou reconstitué - Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionelles du Conseils des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada | PAR | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6405.10.90 | 00 | Autres chaussures. - À dessus en cuir naturel ou reconstitué - Autres | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 6405.20 | Autres chaussures. - À dessus en matières textiles | ||||
| 6405.20.10 | 00 | Autres chaussures. - À dessus en matières textiles - Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada | PAR | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6405.20.20 | 00 | Autres chaussures. - À dessus en matières textiles - Autres chaussures avec semelles extérieures et dessus en feutre de laine | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 6405.20.90 | 00 | Autres chaussures. - À dessus en matières textiles - Autres | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 6405.90.00 | 00 | Autres chaussures. - Autres | PAR | 18 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 % |
| 64.06 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. | ||||
| 6406.10 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs | ||||
| 6406.10.11 | 00 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs - De matières textiles : - Dessus, dont la surface extérieure est composée de 50 % ou plus de matières textiles | - | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6406.10.19 | 00 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs - De matières textiles : - Autres | - | En fr. | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6406.10.91 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs - Autres : - De cuir ou d'imitation de cuir, ou une combinaison des deux, doublé ou non au moyen de textile ou d'autre matières, devant servir à la fabrication de chaussures robustes pour femmes | - | 8 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 5 % | |
| 6406.10.91 | 00 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs - Autres : - De cuir ou d'imitation de cuir, ou une combinaison des deux, doublé ou non au moyen de textile ou d'autre matières, devant servir à la fabrication de chaussures robustes pour femmes - De cuir ou d'imitation de cuir, ou une combinaison des deux, doublé ou non au moyen de textile ou d'autre matières, devant servir à la fabrication de chaussures robustes pour femmes | - | 8 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 5 % |
| 6406.10.99 | 00 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs - Autres : - Autres | - | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6406.20.00 | 00 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique | PAR | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6406.90 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Autres : - Autres | ||||
| 6406.90.10 | 00 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Autres : - Autres - En bois | - | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6406.90.20 | 00 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Autres : - Autres - Crampons, pour l'escalade ou l'alpinisme | - | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. |
| 6406.90.30 | 00 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Autres : - Autres - Guêtres ou jambières de matières textiles | - | 10 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 5 % |
| 6406.90.90 | 00 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Autres : - Autres - Autres | - | 5 % | TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP: En fr. TPG 4 % |
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