Nous avons archivé cette page en ligne
Cette page est disponible uniquement comme référence. Les informations étaient exactes au moment de la publication mais pourraient ne plus refléter l'état actuel de l'Agence des services frontaliers du Canada. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement.
Cahier de transition du premier vice-président 2019
Direction générale des voyageurs (DGV)
Profil des ressources de la Direction générale des voyageurs
Dépenses salariales ($) | Dépenses non salariales ($) | Total ($) | |
---|---|---|---|
Administration centrale (AC) | |||
10400 : Facilitation de la circulation des voyageurs et conformité | 16 820 896 | 4 739 305 | 21 560 201 |
10700 : Voyageurs fiables | 779 412 | 241 279 | 1 020 691 |
11000 : Édifices et équipement (Programme des uniformes) | 1 540 166 | 8 453 327 | 9 993 493 |
30100 : Gestion et surveillance (Bureaux des vice-présidents et Planification) | 3 054 924 | 126 745 | 3 181 669 |
10100 : Ciblage (information interactive préalable sur les voyageurs) | 66 067 | 59 896 | 125 963 |
10500 : Facilitation des échanges commerciaux et conformité (GCRA) | 26 880 | 26 880 | |
Sous-total des programmes de l’AC pour les voyageurs | 22 261 465 | 13 647 432 | 35 908 897 |
Régions | |||
10400 : Facilitation de la circulation des voyageurs et conformité | 420 067 462 | 18 466 660 | 438 534 122 |
10700 : Voyageurs fiables | 18 757 518 | 1 266 397 | 20 023 915 |
Sous-total des programmes régionaux pour les voyageurs | 438 824 980 | 19 733 057 | 458 558 037 |
Total de la Direction générale des voyageurs | 461 086 445 | 33 380 489 | 494 466 934 |
Selon le Rapport sur la situation financière du premier trimestre de 2019-2020; ne comprend pas le financement anticipé.
Biographie du vice-président
Denis Vinette a été nommé vice-président de la Direction générale des voyageurs le .
Avant d'occuper le poste de vice-président de la Direction générale des voyageurs, il était vice-président associé de la Direction générale des opérations de l'Agence des services frontaliers du Canada.
Denis a été embauché en 1992 à titre d'inspecteur des douanes à Prescott, en Ontario. Il est devenu surintendant des douanes à Cornwall en 1994, puis à l'aéroport international Macdonald Cartier.
Il a par la suite acquis de l'expérience dans divers postes de cadre, notamment les suivants : directeur, Exécution à la frontière; directeur général, Planification et intégration stratégiques; directeur, Sécurité du personnel et normes professionnelles et directeur général régional de la région du Nord de l'Ontario. En , Denis a assumé le poste de directeur général de la Direction des opérations frontalières.
Denis a obtenu un baccalauréat en sciences sociales avec concentration en criminologie et en psychologie de l'Université d'Ottawa.
Vision, mission et valeurs fondamentales
Vision
Être un chef de file mondial dans la prestation de services frontaliers aux voyageurs en donnant la priorité aux gens et en leur offrant une expérience agréable grâce aux partenariats et à la technologie.
Mission
Renforcer l’intégrité de la frontière et s’acquitter efficacement de la prestation de services aux voyageurs en modernisant la facilitation de la circulation des voyageurs et la vérification de leur conformité.
Priorités de la Direction générale des voyageurs en 2019-2020
Notre capacité à répondre efficacement aux exigences opérationnelles en fournissant des services à plus de 90 millions de voyageurs par année, en tout temps, est notre priorité absolue.
Mise en œuvre du modèle de gestion fonctionnelle
Stabiliser l’organisation
- Confirmation du mandat, de la vision et de la mission
- Définition des fonctions, des rôles et des responsabilités de la Direction générale
- Transfert du personnel de la DGIST
- Consolidation de la structure de la gestion et de la Direction générale
Directives et appui
- Mise à niveau de la Solution de gestion de cas en réponse vocale interactive pour la gestion du courrier électronique dans les centres du Service d’information sur la frontière.
- Transfert du Répertoire des bureaux et services de l’ASFC (DO-RB) à Bing Cartes.
Moderniser et simplifier
- Travaux de rédaction législative et réglementaire
- Entrées et sorties
- Programme de protection des passagers
- Évaluations de programmes
- Analyse fondée sur les risques, planification stratégique et établissement des priorités
Développer et mettre en œuvre de nouvelles technologies
- Modernisation du programme NEXUS
- Porte électronique NEXUS
- Risques dynamiques
- Entrées et sorties (frontière terrestre)
Risques, stratégies d’atténuation et étapes clés
Adoption d’un modèle de gestion fonctionnelle
L’adaptation du personnel au nouveau modèle de gestion fonctionnelle.
Mesure d’amélioration :
- Mobiliser et travailler à l’interne pour aider le renouvellement de l'ASFC.
- Collaborer avec la Direction générale des ressources humaines pour définir la structure et le modèle organisationnels.
- Veiller à ce que la politique et les besoins opérationnels de la Direction générale soient respectés et à ce que l'intégration du modèle de gestion fonctionnelle soit suivie pour en garantir le succès.
Jalons et date d’achèvement prévue :
- Trimestre 1 :Déterminer les dossiers, les activités et les intervenants clés. Organiser une séance de planification par la direction et une assemblée générale avec tout le personnel.
- Trimestre 2 :Établir la structure organisationnelle.
- Trimestre 3 :Transition et mise en œuvre.
Programme NEXUS - Infrastructure et attentes des voyageurs
L'infrastructure fixe actuelle et ses répercussions sur la prestation de solutions de traitement plus efficaces pour les clients.
Mesure d’amélioration :
- Les postes de déclaration automatisés NEXUS actuels – qui sont la propriété de l’ASFC – seront remplacés par de nouvelles bornes d'inspection primaire – qui seront la propriété de l’autorité aéroportuaire.
- L'ASFC lancera un projet pilote de modernisation du programme NEXUS à Vancouver, dans la région du Pacifique.
Jalons et date d’achèvement prévue :
- Trimestre 2 : Installation d’une borne d’inspection primaire à l'aéroport de Calgary. Optimisation des bornes d’inspection primaire (phase 3).
- Trimestre 3 : Vérification systématique des empreintes digitales aux bornes d’inspection primaire (à l’exception des aérogares 1 et 3 de l’aéroport Pearson de Toronto).
- Trimestre 4 : Vérification effectuée aux aérogares 1 et 3.
Durabilité du programme NEXUS
Les coûts d'administration et d'entretien du programme mettent la pression sur le système [caviardé]
Mesure d’amélioration :
- [caviardé]
- Harmoniser le processus d'inscription à celui de l'USCBP.
Jalons et date d’achèvement prévue : [caviardé]
Sensibilisation au programme NEXUS
Maintenir les niveaux actuels de support et de promotion du programme NEXUS pourraient faire ralentir la croissance du membership.
Mesure d’amélioration :
- Utiliser les médias sociaux comme Facebook et Twitter pour promouvoir le programme
- Hyperlien NEXUS sur le site Web de l’ASFC
- Promotion du programme dans les aéroports
Jalons et date d’achèvement prévue : Des opportunités de promouvoir le programme sont à l’étude
Gestion des volumes de voyageurs
L'ASFC pourrait recevoir davantage de plaintes en raison des difficultés persistantes relativement à la gestion de l'augmentation du nombre de voyageurs, qu’elle doit résoudre en disposant de ressources humaines limitées.
Mesure d’amélioration :
- Amélioration de l'identification et de l'interception rapide des voyageurs et de leurs marchandises grâce aux risques dynamiques.
- Expansion de la biométrie.
- Traitement à distance des voyageurs.
Jalons et date d’achèvement prévue :
- Trimestre 3 :
- Expansion de la biométrie à huit grands aéroports.
- Trimestre 4 :
- Risques dynamiques – lancer la validation de principe.
- Traitement à distance des voyageurs (TDV) – Continuer de surveiller et d'appuyer le projet pilote de traitement à distance des voyageurs au poste frontalier de Morses Line, au Québec, et trouver une solution à long terme.
Plan de dotation
La Direction générale des voyageurs (AC) a prévu 48 mesures de dotation au premier trimestre, totalisant 2 millions de dollars. Environ 32 % des mesures de dotation prévues sont associées à des projets et financées par ceux-ci.
effectif prévu (groupe et niveau) | numéro | dépense prévue ($) |
---|---|---|
FB | 20 | 976 000 |
EC | 5 | 202 000 |
AS/CR/PM | 14 | 473 000 |
Students | 5 | 91 000 |
EX | 4 | 281 000 |
Total | 48 | 2 000 000 |
Priorités en matière d’approvisionnement en 2019-2020
À compter du premier trimestre, la Direction générale des voyageurs (AC) prévoit un besoin de 12 millions de dollars pour les priorités en matière d'approvisionnement. La Direction générale des voyageurs examine actuellement l'approvisionnement de la Direction générale en collaboration avec la DGFGO.
Description | Amount ($) |
---|---|
Programme des uniformes (Logistik et Pacific Safety Products) | 7 000 000 |
Modernisation du traitement des voyageurs, entrées et sorties, etc. (consultants) | [caviardé] |
Protocole d’entente de NAV CANADA (conformité des compagnies aériennes) | 750 000 |
Impression et numérisation des cartes de déclaration E311 | 553 000 |
Autre | 169 000 |
Total | [caviardé] |
Planification de l’efficacité
Mise en place de structures organisationnelles
Possibilité pour les trois directions générales de recenser les dossiers et les responsabilités clés.
Participation au Comité de l’efficacité et la modernisation (en discussion)
- Traitement de l’immigration au point d’entrée (dans l’aire d’examen secondaire)
- Traitement de l’examen secondaire aux douanes
Risques dynamiques
Efficacité éventuelle, selon le résultat de la validation de principe.
Annexe
Annexe A : Frais de voyage et d’accueil
La Direction générale des voyageurs (AC) prévoit des frais de voyage et d’accueil de 515 000 $, dont :
- 61 000 $ pour les frais d’accueil;
- 336 000 $ pour les voyages au Canada et aux États-Unis
- 118 000 $ pour les voyages internationaux
Les transferts de la DGIST ne sont pas inclus.
Rapport sur les risques et le rendement intégrés des programmes des voyageurs
Aperçu
Le Rapport sur les risques et le rendement intégrés des T1-T2 2018-2019 de la Direction des programmes des voyageurs (DPV) comprend les éléments suivants :
- Résultats du cadre ministériel des résultats (CMR) des programmes des voyageurs et de l’indicateur de rendement clé (IRC) pour les T1-T2
- Résultats et analyse pour les programmes des recours des voyageurs
- Portrait des problèmes/risques opérationnels
CMR IRC
- Rendement stable/amélioré du CMR pour les T1-T2 2018-2019;
- Incapacité de faire rapport sur deux IRC en raison de problèmes d’intégrité des données associés à la nouvelle Application de rapport opérationnel (ARO).
IRC interne des programmes
- Trois des six IRC internes du programme NEXUS nécessitent une surveillance étroite;
- Le taux d’annulation à l’adhésion au programme NEXUS est élevé pendant les T1-T2; 75 % des annulations proviennent de l’application des mesures douanières.
Point de vue du client
- Aperçu semestriel du statut des activités de recours de la Direction liées aux programmes des voyageurs :
- Appels portant sur des mesures d’exécution
- Mécanisme de plainte amélioré
- Litiges relatifs aux mesures d’exécution
Questions/risques opérationnels
- Le volume croissant de passagers du transport aérien et le nouveau modèle opérationnel mettent en péril le temps d’attente aux frontières aériennes;
- Le volume accru de facilitation des formalités d’immigration ajoute une pression supplémentaire sur les ressources sur la première ligne de l’ASFC;
- Les problèmes de production de rapports sur les données mobiles empêchent la réalisation d’une évaluation du rendement.
Rendement global : Cadre ministériel des résultats
Ce tableau comprend une représentation graphique de l'état d'avancement des indicateurs de rendement clés (ICR) du Cadre ministériel de résultats pour les deux premiers trimestres de l'exercice 2017-2018 comparativement à l'exercice 2018-2019.
Le tableau suivant présente l'état des indicateurs de rendement clés (ICR) du Cadre ministériel de résultats pour les deux premiers trimestres de l'exercice 2017-2018 comparativement à l’exercice 2018-2019.
Programme | Résultat ministériel | Indicateur de rendement | Cible annuelle | T1 et T2 2017-18 |
T1 et T2 2018-19 |
État du rendement |
---|---|---|---|---|---|---|
Facilitation et conformité des voyageurs (FCV) | Voyageurs admissibles traités de manière efficace. | Voyageurs admissibles traités de manière efficace. Pourcentage du temps où l’ASFC satisfait à la norme de service concernant les temps d’attente à la frontière (TAF) dans le mode routier. | 95 % | 97,6 % | 94,8 % | Déclin |
Voyageurs et marchandises conformes aux lois applicables. | Immigration : Pourcentage des examens de marchandises de voyageurs ayant produit un résultat (mesure d’exécution ou de facilitation) | 31 % | 27,3 % | À déterminer | À déterminer | |
Douane : Pourcentage des examens de marchandises de voyageurs ayant produit un résultat (mesure d’exécution ou de facilitation) | 23 % | 16,8 % | À déterminer | À déterminer | ||
Voyageurs dignes de confiance | Les programmes des voyageurs et des négociants dignes de confiance améliorent l’efficacité du traitement des voyageurs et des partenaires commerciaux préapprouvés à faible risque. | Ratio des voyageurs dignes de confiance renvoyés pour examen par rapport à celui des voyageurs conventionnels | 1:5 | 1:4 | 1:10 | Amélioration |
Pourcentage des voyageurs dignes de confiance qui se conforment aux lois et aux règlements des programmes | 95 % | 99,97 % | 99,97 % | Stable | ||
Nouveaux indicateurs de rendement clés à inclure dans le CMR de 2019-2020 | ||||||
FCV | Voyageurs admissibles traités de manière efficace | Pourcentage de voyageurs qui utilisent la BIP dans des aéroports pourvus de BIP | 95 % | 87,1 % | 92,6 % | Amélioration |
Pourcentage du temps où les voyageurs ont accès à l’application de la borne d’inspection primaire | 99,5 % | -- | 100 % | Stable |
Description détaillée
- Le pourcentage de temps pendant lequel l'ASFC respecte la norme de service relative aux temps d'attente à la frontière routière a diminué de 2017-18 à 2018-19, et atteint l'objectif. Il est indiqué en vert.
- Le pourcentage de contrôles des voyageurs aux fins de l'immigration qui ont produit un résultat (mesures d'exécution ou de facilitation) reste à déterminer pour les T1 et T2 de 2018-2019.
- Le pourcentage des contrôles douaniers des marchandises des voyageurs qui ont produit un résultat (mesures d'exécution ou de facilitation) reste à déterminer pour les T1 et T2 de 2018-19.
- Le ratio des voyageurs dignes de confiance renvoyés à l'examen par rapport à celui des voyageurs conventionnels s'améliore de 2017-18 à 2018-19, et dépasse l'objectif. Il est indiqué en vert.
- Le pourcentage de voyageurs dignes de confiance qui se sont conformés aux lois et aux règlements du programme n'a pas changé entre 2017-18 et 2018-19, et il est supérieur à l'objectif. Il est indiqué en vert.
- Le pourcentage de voyageurs qui utilisent le kiosque d'inspection primaire (PIK) aux aéroports prêts à utiliser le PIK s'améliore de 2017-18 à 2018-19, et est légèrement inférieur à l'objectif. Il est indiqué en jaune.
- Le pourcentage de temps pendant lequel l'application Kiosque d'inspection primaire est accessible aux voyageurs n'a pas été mesuré en 2017-2018 et est en vert pour 2018-2019, ce qui dépasse l'objectif.
Conclusions clés
De façon générale, les programmes des voyageurs ont affiché un rendement stable/amélioré pendant les T1-T2 2018-2019 par rapport aux mêmes exercices financiers l’an dernier.
Le changement de méthodologie relatif à la présentation de rapports sur le rendement des TAF routières, introduit au T4 de 2017-2018, a entraîné une diminution des résultats liés au rendement de plusieurs PDE routiers au T1 de cet exercice. Au T2, toutefois, avec la norme de service ajustée de 10 à 20 minutes pour les jours de la semaine en juillet et en août, les PDE ont généralement constaté une amélioration des résultats de rendement. À l'échelle nationale, la norme de service BWT a été respectée 94,8% du temps aux T1-T2. Sans cet ajustement, le résultat pour T1 / T2 aurait été de 93,9%.
Les résultats des IRC des examens d'Immigration et de Douane ne sont pas encore disponibles en raison de la publication tardive de l'application de rapport opérationnel (ARO) sur le Web. L'analyse de la qualité des données de l’ARO est en cours de réalisation par l'Unité des rapports sur le rendement de la nouvelle Direction générale de la politique stratégique. L’ARO devrait s'attaquer à de nombreux problèmes liés à l'ancien système et fournir à l'Agence une occasion unique de gouvernance des données pour améliorer la rapidité, la cohérence et l'exhaustivité des données de l'Agence.
L‘IRC du ratio du taux de renvoi sélectif des voyaguers conventionnels / voyageurs dignes de confiance a été amélioré pour 2018-2019 afin de refléter uniquement les renvois sélectifs des voyageurs en mode aérien, LIPI autoroute ne disposant pas de la capacité du système de signaler les renvois par type de renvoi.
Pour respecter l’engagement de l’Agence concernant la publication de rapports sur le rendement des services numériques externes, les deux IRC suivants font actuellement l’objet de mises à l’essai et seront intégrés au cycle de rapports 2019-2020 du CMR :
- L’utilisation de la borne d’inspection primaire (BIP) par les voyageurs dans les aéroports pourvus d’une BIP a atteint 92,6 % pendant les T1-T2 de 2018-2019, en hausse par rapport aux 87,1 % des T1-T2 de 2017-2018. Deux aéroports supplémentaires ont offert la BIP en ligne pendant le T1 2018-2019 : l’Aéroport Billy Bishop de Toronto et l’Aéroport international de Winnipeg James Armstrong Richardson. L’objectif proposé est de 95 %.
- Le pourcentage de temps où les voyageurs ont accès à la BIP est un nouvel IRC qui a été mis à l’essai par l’équipe de gestion des services de TI. Il saisit les interruptions complètes associées à la prestation de services de l’ASFC. Les interruptions de service causées par nos partenaires de prestation de services (par exemple, services partagés, autorités portuaires, fournisseurs) ne sont pas comprises dans le calcul. Une interruption complète veut dire que tous les sites des BIP au Canada sont hors service. L’objectif proposé est de 99,5 %.
Rendement global : Indicateurs de rendement clé internes
Ce tableau comprend une représentation graphique de l'état des indicateurs de rendement clés (IRC) internes pour les deux premiers trimestres de l'exercice 2017-18 comparativement à l'exercice 2018-19.
Cible annuelle | T1 et T2 2017-18 |
T1 et T2 2018-19 |
État du rendement | |
---|---|---|---|---|
Résumé du programme NEXUS | ||||
Sensibilisation au programme des voyageurs dignes de confiance par des membres potentiels, par la consultation de la page Web de la demande d’adhésion au programme NEXUS | 800,000 | 420,131 | 339,929 | Déclin |
Utilisation du programme NEXUS dans tous les modes (taux de passage) | 9.5 % | 9.5 % | 9.7 % | Amélioration |
Pourcentage de membres du programme NEXUS examinés ayant été jugés en conformité avec la législation et la réglementation frontalières et les critères du programme | 97 % | 99.97 % | 99.97 % | Stable |
Pourcentage du temps où l’ASFC satisfait à la norme de service pour le traitement des demandes d’adhésion au programme NEXUS | 95 % | 70.8 % | 67.25 % | Déclin |
Pourcentage de membres du programme NEXUS qui renouvellent leur adhésion | 50 % | 59.6 % | 66.2 % | Amélioration |
Pourcentage d’annulations des membres du programme NEXUS – résultats cumulatifs annuels | 0.02 % | 0.04 % | 0.03 % | Déclin |
Normes de service des programmes voyageurs | ||||
Pourcentage du temps où l’ASFC satisfait à la norme de service pour le TAF de mode aérien – interne seulement | 95 % | 99.4 % | 99.1 % | Déclin |
Pourcentage du temps où l’ASFC satisfait à la norme de service des demandes d’adhésion aux programmes CANPASS | 95 % | 95.8 % | 100 % | Amélioration |
Pourcentage du temps où l’ASFC satisfait à la norme de services des demandes d’adhésion au PICSC | 95 % | 100 % | 100 % | Amélioration |
Pourcentage du temps où l’ASFC satisfait à la norme de service pour le traitement des demandes d’EXPRES | 95 % | 100 % | 100 % | Amélioration |
Pourcentage du temps où l’ASFC satisfait à la norme de service pour les TAF de mode routier de NEXUS | 95 % | -- | 96.4 % | Stable |
Description détaillée
- La connaissance du Programme des voyageurs dignes de confiance par les membres potentiels par l'entremise de la page Web de la demande NEXUS a diminué de 2017-18 à 2018-19, et est légèrement inférieure au rythme prévu pour atteindre l'objectif annuel, en jaune. Il doit être analysé et surveillé.
- L'utilisation de NEXUS dans tous les modes s'est améliorée de 2017-18 à 2018-19, et l'objectif est atteint. Il est indiqué en jaune.
- Le pourcentage des membres du programme NEXUS examinés qui ont été jugés conformes aux lois, aux règlements et aux critères du programme à la frontière n'a pas changé entre 2017-18 et 2018-19, et il est supérieur à l'objectif . Il est indiqué en jaune et doit être analysé et surveillé.
- Le pourcentage de fois où l'ASFC respecte la norme de service du programme NEXUS a diminué de 2017-2018 à 2018-2019, et il est rouge -nettement inférieur à l'objectif et besoin d'une attention urgente.
- Le pourcentage de membres NEXUS qui renouvellent leur adhésion s'est amélioré de 2017-18 à 2018-19, et il est indiqué en jaune : légèrement en deçà du rythme prévu pour atteindre l'objectif annuel.
- Le pourcentage des annulations d'adhésion à NEXUS s'est amélioré de 2017-18 à 2018-19, et il est indiqué en jaune : légèrement en deçà du rythme prévu pour atteindre l'objectif.
- Le pourcentage de temps pendant lequel l'ASFC respecte la norme de service de l'Air BWT a diminué de 2017-18 à 2018-19. Il est indiqué en vert : dépasse l'objectif.
- Le pourcentage de fois où l'ASFC respecte la norme de service relative aux demandes de participation au programme CANPASS s'est amélioré de 2017-18 à 2018-19. Il est indiqué en vert : dépasse l'objectif Le pourcentage de fois où l'ASFC respecte la norme de service de demande du PRCS n'a pas changé entre 2017-18 et 2018-19, et il est vert - dépassant l'objectif.
- Le pourcentage de fois où l'ASFC respecte la norme de service de demande du programme EXPRES n'a pas changé entre 2017-18 et 2018-19, et il est vert - dépassant l'objectif.
- Le pourcentage de temps pendant lequel l'ASFC respecte la norme de service NEXUS Highway (TAF) n'a pas été mesuré en 2017-2018, et il est vert en 2018-2019 - dépassant la cible.
Résumé annuel du programme NEXUS
Selon Google Analytics, le nombre de visionnements de la page Web de demande d’adhésion au programme NEXUS de l’ASFC a diminué pendant la première moitié de l’exercice fiscal (340 000) par rapport à la même période l’an dernier (420 000). La United States Customs and Border Protection a lancé à la fin de 2017 un portail en ligne appelé Voyageur digne de confiance, qui a vraisemblablement amené les membres potentiels et existants de NEXUS à se tourner vers ce nouveau portail au lieu de la page Web de la demande d’adhésion de l’ASFC.
L’adhésion au programme NEXUS a poursuivi sa croissance pendant les T1-T2 de l’exercice financier 2018-2019. Dans l’ensemble, la part du programme NEXUS parmi tous les passages de voyageurs en modes aérien et routier est de 9,7 %, en hausse par rapport à 9,5 % pendant la même période l’an dernier. Bien qu’au total le volume de voyageurs en modes aérien et routier ait augmenté de 2,7 % pendant les T1-T2 de l’exercice financier 2018-2019, le volume de voyageurs du programme NEXUS a augmenté de 5,5 %.
La norme de service pour le traitement des demandes d’adhésion au programme NEXUS a considérablement chuté en 2017-2018. Cette tendance s’est poursuivie pendant les T1-T2 du présent exercice financier, tandis que les Unités d’évaluation des risques de Niagara Falls/Windsor n’ont pas été en mesure de s’attaquer à l’arriéré des demandes, imputable à des contraintes en matière de dotation.
Malgré une diminution du nombre d’annulations des adhésions au programme NEXUS pendant les T1-T2 du présent exercice financier (686 pendant les T1- T2 de 2017-2018, par rapport à 453), le taux d’annulation des adhésions au programme NEXUS (0,03 %) est déjà au-dessus du taux cible annuel de 0,02 %. Les annulations ont lieu en raison de mesures d’exécution de la loi relatives à la douane ou à l’immigration, de problèmes de criminalité ou d’infractions aux conditions d’adhésion au programme NEXUS. Les statistiques montrent qu’environ 75 % des annulations sont causées par des mesures d’exécution de la loi relatives à la douane. Lorsque l’on se penche sur les tendances historiques, on se rend compte que les volumes d’annulations varient considérablement d’une année à l’autre. Le taux cible du présent IRC fait l’objet d’une réévaluation.
Normes de service des programmes voyageurs
Les aéroports affichent un rendement exceptionnel en ce qui a trait au TAF, malgré une augmentation des volumes de voyageurs. On a toutefois fait mention de problèmes lors des réunions des groupes de travail, ce qui soulève des questions au sujet de l’intégrité des résultats. (voir la diapositive 6 pour de plus amples renseignements)
Les normes de service concernant les demandes des programmes pour les voyageurs dignes de confiance affichent toujours des résultats stables. Les programmes CANPASS – Air et CANPASS – Bateaux privés n’acceptent plus de demandes depuis le 3 avril 2018. La norme de service actuelle reflète le traitement des demandes de CANPASS – Aéronefs d’entreprise et Aéronefs privés seulement.
La norme de service pour les TAF de mode routier de NEXUS a été introduite en octobre de cette année et s'applique à cinq points d'entrée (Douglas et Pacific Highway dans la région du Pacifique, et Pont Peace, Pont Whirlpool, et Pont Queenston-Lewiston dans la région de sud de l'Ontario). La DPV étudie la possibilité d'étendre cette norme de service à deux points d'entrée supplémentaires (Aldergrove et Abbotsford-Huntingdon).
Point de vue du client : Recours – T1 et T2 – voyageurs – national
T1 et T2 2016-17 |
T1 et T2 2017-18 |
T1 et T2 2018-19 |
|
---|---|---|---|
Volume | |||
Mesures d’exécution (K19) | 6 986 | 7 878 | 8 509 |
Appels interjetés | 661 | 601 | 687 |
Taux d’appels | 9 % | 8 % | 8 % |
Résultats | |||
Total des décisions rendues | 543 | 517 | 518 |
Pourcentage maintenues | 71 % | 65 % | 61 % |
Pourcentage maintenues | 18 % | 20 % | 17 % |
Percentage Overturned | 11 % | 15 % | 22 % |
T1 et T2 2016-17 |
T1 et T2 2017-18 |
T1 et T2 2018-19 |
||||
---|---|---|---|---|---|---|
Rapidité | ||||||
Indicateurs de rendement | Cible | Réel | Cible | Réel | Cible | Réel |
Premiers contacts dans les 14 jours (%) | 85 % | 87 % | 85 % | 89 % | 85 % | 73 % |
Réponses finales dans les 40 jours (%) | 85 % | 98 % | 85 % | 98 % | 85 % | 93 % |
Volume | ||||||
Nombre de compliments reçus | 184 | 157 | 193 | |||
Nombre de commentaires reçus | 96 | 155 | 103 | |||
Nombre de plaintes reçues | 1 265 | 903 | 1 037 | |||
Nombre total de rétroactions reçues | 1 545 | 1 215 | 1 333 | |||
Ratio de voyageurs par rapport au nombre de plaintes | 44 647 : 1 | 59 281 : 1 | 50 567 : 1 | |||
Résultats | ||||||
Nbre de plaintes fermées | 1 038 | 906 | 1044 | |||
Plaintes fondées (%) | 20 % | 18 % | 20 % |
T1 et T2 2016-17 |
T1 et T2 2017-18 |
T1 et T2 2018-19 |
|
---|---|---|---|
Appels relatifs à l’exécution devant des cours (provinciales et fédérales) | |||
Arrivées | 14 | 10 | 10 |
Fermetures | 18 | 11 | 12 |
Décisions favorables (%) | 67 % | 82 % | 75 % |
Commission de révision agricole du Canada | |||
Arrivées | 17 | 15 | 7 |
Fermetures | 13 | 4 | 8 |
Décisions favorables (%) | 75 % | 25 % | 75 % |
Commission canadienne des droits de la personne | |||
Arrivées | 1 | 4 | 4 |
Fermetures | 1 | 0 | 2 |
Décisions favorables (%) | 100 % | S.O. | 100 % |
Aucune activité du Tribunal canadien des droits de la personne à signaler
Taux de décisions infirmées – National : Trois principales raisons
- Infraction/allégation incorrecte – 16 % (18) (La mesure a été annulée à la suite d’une décision incorrecte).
- Information incorrecte – fondée sur les documents du bureau émetteur – 11 % (13) (La preuve fournie par le demandeur était suffisante. Par conséquent, la mesure d’exécution a été annulée).
- Document reçu du demandeur après évaluation environnementale (ÉE) – 11 % (13) (Marchandise déclarée ou qui n’a pas fait l’objet d’un examen minutieux, par conséquent, aucune mesure d’exécution n’était nécessaire).
Plaintes fondées – National : Trois principaux types de plaintes fondées
- Comportement d’un agent – 30 % (allégations d’inconduite ou de discrimination)
- Ciblage – 19 % (signalement de problèmes relatifs à la douane et à l’immigration, renvois fréquents, information préalable sur les expéditions commerciales (IPEC) ou information préalable sur les voyageurs (IPV)/dossier du passager (DP))
- Voyageurs/commerçants dignes de confiance – 11 % (NEXUS, programme des chauffeurs Expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES), CANPASS, programme de traitement automatisé à la frontière, Programme d’autocotisation des douanes (PAD))
Sources : Application du système de gestion de contenu des recours (SGCR) 30-10-2018, Système intégré d’exécution des douanes (SIED) 01-11-2018, Mécanisme de plainte amélioré (MAP) CCCDB 31-10-2018
Problème/risque opérationnel
Problème/risque opérationnel no 1 : Volume croissant de voyageur aérien et besoin accru d’un modèle opérationnel pour les BIP afin d’assurer la surveillance du temps d’attente à la frontière
Description du risque Travaux en cours
L’augmentation des volumes de voyageurs ajoute de la pression sur les ressources aux points d’entrée (PDE) en vue de répondre à la norme de service interne relative au temps d’attente à la frontière.
Les changements opérationnels provoqués par les BIP remettent en question la mesure et la production de rapports sur le temps d’attente à la frontière.
Constatations
La nécessité d’une collecte de données fiables sur le temps d’attente à la frontière en mode aérien se reflète dans certains engagements de l’ASFC. La Stratégie de gestion des services de l’ASFC exige la publication d’une norme de service pour le traitement des voyageurs aériens. La DPV est déterminée à examiner la pression sur le temps d’attente à la frontière en mode aérien du fait du récent plan d’action de la gestion de l’évaluation de la BIP. De plus, le cadre de politique du projet de loi C- 49 (Loi sur la modernisation des transports) donne au ministre des Transports l’autorisation de recueillir des données de l’ASFC sur le temps d’attente à la frontière.
Actuellement, la mesure et la production de rapports sur le temps d’attente à la frontière – aérien représente pour l’effectif de l’ASFC un défi important, en raison de l’ajout des BIP et du manque de normes relatives à la mesure et à la procédure de production de rapports sur le temps d’attente à la frontière.
L’Aérogare 3 de l’aéroport international Pearson a cessé de signaler les incidents relatifs au temps d’attente à la frontière dus à des retards (> 20 minutes) pendant le présent exercice financier, car les résultats obtenus avec la technologie Bluetooth que l’on utilisait à l’origine pour la production de rapports sur le temps d’attente à la frontière ne sont plus fiables en raison de la répartition des bornes (c’est-à-dire 11 bornes au point C, 10 bornes au point B et 83 dans la zone des douanes). En même temps, le volume de voyageurs a augmenté de 15,9 % à ce point d’entrée pendant les T1 et T2 de la même période l’an dernier, ce qui remet en question le temps d’attente à la frontière.
Les résultats des T1 et T2 (94,1 %) sur le temps d’attente à la frontière pour Vancouver sont sous la cible annuelle. Le volume de voyageurs a augmenté de 18,3 % pendant les T1 et T2 par rapport à la même période de l’exercice financier 2016-2017, ce qui ajoute de la pression sur les ressources au point d’entrée. Le point d’entrée a reçu cinq plaintes de voyageurs concernant le temps d’attente à la frontière pendant les T1-T2.
La plus grande augmentation du volume de voyageurs (20,7 %) sur une période de deux ans est survenue à Montréal. Bien qu’aucun incident relatif aux retards n’ait été signalé à ce point d’entrée pendant les T1-T2, les voyageurs ont déposé 10 plaintes relatives au temps d’attente à la frontière, ce qui soulève des questions sur l’intégrité des rapports sur le temps d’attente à la frontière.
T1 et T2 2016-17 |
T1 et T2 2017-18 |
T1 et T2 2018-19 |
Trend | |
---|---|---|---|---|
Pearson A1 | 3 | 3 | 6 | Up |
Montréal | 16 | 6 | 10 | Up |
Vancouver | 15 | 6 | 5 | Down |
Pearson A3 | 3 | 10 | 11 | Up |
Calgary | 8 | 5 | 3 | Down |
T1 et T2 2016-17 |
T1 et T2 2017-18 |
T1 et T2 2018-19 |
|
---|---|---|---|
Pearson A1 | 98,5 % | 99,4 % | 99,9 % |
Montréal | 99,2 % | 99,9 % | 100,0 % |
Vancouver | 95,9 % | 97,1 % | 94,1 % |
Pearson A3 | 97 % | 99,7 % | 100 % |
Calgary | 99,2 % | 99,4 % | 98,4 % |
Considération/discussion
Problème/risque opérationnel no 2 : Ajout de pression sur les ressources de l’ASFC à la frontière en raison du volume des activités de facilitation des formalités d’immigration
Description du risque Mesure requise
L’augmentation du volume d’étrangers, combinée à une augmentation des activités de facilitation des formalités d’immigration, remet en question le rendement des mesures d’exécution.
Constatations
Le programme pour les voyageurs aériens a connu l’augmentation la plus importante en matière de pression sur les ressources au cours des cinq dernières années. Bien que le programme ait maintenu inchangés ses objectifs de rendement avec un budget relativement équilibré, cette situation a été soutenue en grande partie par l’amélioration des processus (par exemple, de la ligne d’inspection primaire (LIP) aux BIP) et la fixation des priorités relatives aux ressources dans le programme (par exemple, de secondaire à primaire, des activités de mesures d’exécution aux activités de facilitation).
Plus particulièrement, aux 11 points d’entrée aériens (PDE), les activités de facilitation des formalités d’immigrationNote en bas de page 1 ont augmenté de 27,4 % en 2 ans. Bien que l’on observe une augmentation du volume dans toutes les activités de facilitation des formalités d’immigration, les augmentations les plus importantes sont survenues en lien avec les demandes d’asile et les permis d’études (153,7 % et 45,2 % respectivement).
On peut lire dans une analyse des coûts fondée sur un modèle d’affectation des ressources (MAR) que l’Agence a dépensé près de 18 millions de dollars dans des activités de facilitation des formalités d’immigration pendant l’exercice financier 2016-2017 dans les 11 principaux points d’entrée aériens, le montant le plus élevé parmi toutes les fonctions secondaires et près de 15 % du budget de fonctionnement total affecté aux voyageurs. Compte tenu de l’augmentation du volume des activités de facilitation des formalités d’immigration, on s’attend à ce qu’une part encore plus importante du budget de fonctionnement leur soit attribuée.
Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada a mis en œuvre l’an dernier la Stratégie en matière de compétences mondiales et a lancé le Volet direct pour les études en juin de cette année afin de faciliter le traitement des demandes de permis d’études en provenance de Chine, de l’Inde, des Philippines et du Vietnam. Ces initiatives, bien que bénéfiques pour l’économie canadienne, continueront à ajouter de la pression sur les opérations de première ligne de l’ASFC, car l’émission de permis de travail ou d’études par les points d’entrée demeure un processus administratif requérant beaucoup de ressources.
Considération/discussion
Existe-t-il des façons de réduire les répercussions du volume d’activités de facilitation des formalités d’immigration comme facteur de coûts par l’amélioration des processus, l’automatisation et la collaboration des autres ministères?
- Court terme : La DPV collaborera avec le Secteur des opérations pour établir une norme sur la mesure et les procédures de production de rapports relatives au temps d’attente à la frontière afin d’assurer l’intégrité des données.
- Moyen terme : La DPV collaborera avec les intervenants (par exemple, les administrations aéroportuaires, Transports Canada) afin de trouver des solutions technologiques et de mesurer le temps d’attente à la frontière en mode aérien.
Problème/risque opérationnel no 3 : Problèmes d’établissement de rapports sur les données sur le patrouillage qui empêchent l’évaluation du rendement
Description du risque Travaux en cours
Les temps passé en patrouille par les agents de l’Agence des services frontaliers (ASF) n’est pas toujours pris en compte à l’aide d’une activité de type itinérant; les références et les résultats des patrouilles ne sont pas entrées dans l’application de traitement secondaire (TS) du SID ni dans le système intégré d’exécution des douanes (SIED) tel qu’il est requis, ce qui empêche l’analyse du rendement de la fonction itinérante.
Constatations
La fonction itinérante offre un processus d’atténuation des risques précieux au modèle opérationnel de la borne d’inspection primaire. Pour permettre l’intégration des rapports sur le rendement des patrouilles, la DPV, en collaboration avec les Opérations liées aux voyageurs, a élaboré une procédure d’établissement des rapports détaillée appelée Boucler la boucle et a créé un nouveau type d’activité de patrouillage en mars 2018.
Le premier rapport de rendement trimestriel (T1) sur le patrouillage publié en juillet mettait en évidence différents problèmes et lacunes relatifs à l’entrée de données. Au cours du T2, la DPV, les Opérations liées aux voyageurs et les régions ont collaboré avec diligence par l’intermédiaire de séances de groupes de travail régionaux sur les BIP pour résoudre ces problèmes.
Bien que tous les points d’entrée aient rapporté des renvois effectués par les patrouilleurs (voir le tableau ci-dessous) pendant le T2, des améliorations en matière d’entrée de données sont nécessaires dans les domaines suivants :
- le rapport d’activités ne reflète pas pleinement le temps passé en patrouillage par les agents de l’ASF (par exemple, [caviardé] n’a rapporté que 9 heures pendant les T1-T2, et le centre des coûts des mesures d’exécution [caviardé] a rapporté 10 791 heures de patrouillage);
- les renvois effectués par les patrouilleurs ne sont pas toujours entrés dans le traitement secondaire, ce qui débouche sur une nombre d’heures de l’ASF irréaliste par renvoi (par exemple, [caviardé] 12,32 heures par renvoi).
- les résultats des mesures d’exécution des renvois effectués par les patrouilleurs ne sont pas entièrement saisis dans le SIED (par exemple, seulement 85 résultats des mesures d’exécution peuvent être attribués aux renvois effectués par les patrouilleurs pour [caviardé]).
Renvois effectués par les patrouilleurs | Résultats des mesures d'exécution | Taux d'examens (%) | Rapport d'activités (heures) | Nombre d'heures d'ASF par renvoi | |
---|---|---|---|---|---|
[caviardé] | 3 306 | 368 | 11,1 % | 2 283,1 | 0,69 |
[caviardé] | 10 791,0 | S.O. | |||
[caviardé] | 975 | 391 | 40,1 % | 12 009,8 | 12,32 |
[caviardé] | 550 | 85 | 15,5 % | 5 155,2 | 9,37 |
[caviardé] | 389 | 23 | 5,9 % | 87,0 | 0,22 |
[caviardé] | 519 | 27 | 5,2 % | 9,0 | 0,02 |
[caviardé] | 576 | 52 | 9,0 % | 2 501,5 | 4,34 |
[caviardé] | 27 | 3 | 11,1 % | 915,0 | 33,89 |
[caviardé] | 12 | 1 | 8,3 % | - | 0,00 |
[caviardé] | 46 | 2 | 4,3 % | 1 405,0 | 30,54 |
Considération et prochaines étapes
- Les Opérations liées aux voyageurs poursuivront leurs efforts ciblés en vue de renforcer l’entrée de données aux points d’entrée.
- La DPV effectuera un diagnostic des problèmes et continuera à surveiller le progrès.
- La DPV effectuera une étude de temps et mouvement pour évaluer les ressources nécessaires aux patrouilles et les mises à jour du modèle d’affectation des ressources des aéroports.
- Date de modification :