E1 – Déclaration de provisions de bord

• Arrivée/Départ
• Page : (nombre)

1. Nom du navire
2. Port d'arrivée/de départ
3. Date d'arrivée/de départ
4. Nationalité du navire
5. Port d'où il arrive/de destination
6. Nombre de personnes à bord
7. Durée du séjour
8. Lieu(x) d'entreposage, y compris la cantine du navire
9. Nom de l'article
   • Toute viande sauf la viande cuite en conserve
     • 10. Quantité
     • 11. Pour usage officiel
   • Cigarettes
     • 10. Quantité
     • 11. Pour usage officiel
   • Cigares
     • 10. Quantité
     • 11. Pour usage officiel
   • Tabac
     • 10. Quantité
     • 11. Pour usage officiel
   • Spiritueux
     • 10. Quantité
     • 11. Pour usage officiel
   • Champagne et vins en bouteilles
     • 10. Quantité
     • 11. Pour usage officiel
   • Vin en tonneaux ou réservoirs
     • 10. Quantité
     • 11. Pour usage officiel
   • Bière et ale
     • 10. Quantité
     • 11. Pour usage officiel
   • Animaux vivants
     • 10. Quantité
     • 11. Pour usage officiel
   • Stupéfiants et drogues
     • 10. Quantité
     • 11. Pour usage officiel
   • Armes à feu
     • 10. Quantité
     • 11. Pour usage officiel
   • Pornographie
     • 10. Quantité
     • 11. Pour usage officiel
   • Espèces
     • 10. Quantité
     • 11. Pour usage officiel

Les articles qui sont retirés du navire doivent être déclarés à l'agent de douanes intéressé. Des amendes considérables sont prévues dans les cas d'infraction à la Loi sur les douanes.

• Date
• Signature du capitaine ou de l'agent autorisé

Avis aux capitaines et aux équipages de navires

Tous les articles et marchandises assujettis au contrôle douanier qui se trouvent en votre possession ou dont vous avez la garde doivent être déclarés.

Ceci comprend les marchandises gardées ou destinées à d'autres personnes et les marchandises qui ne seront pas débarquées au Canada.

La quantité maximum de boissons alcoolisées et de produits de tabac qu'un membre d'équipage peut avoir en sa possession au moment de l'arrivée ne doit jamais dépasser 200 cigarettes, 50 cigares, 0,9 kg (2 livres) de tabac et 1,1 litre (40 onces) de spiritueux ou 8,2 litres (288 onces) de bière ou d'ale.

Les quantités dépassant la quantité permise seront placées en lieu sûr.

Les marchandises prohibées comprennent les drogues dangereuses, les pistolets, les armes offensives, et les livres, peintures, imprimés, photographies ou reproductions de tout genre, de nature à fomenter la trahison ou la sédition, ou ayant un caractère immoral ou obscène.

Tout membre d'équipage dont les espèces ou les instruments monétaires excèdent 100 000 $CAN doivent se rapporter à un agent des douanes canadiennes.

Toutes les marchandises trouvées sur le navire et non déclarées seront passibles de confiscation et le propriétaire ou la personne les ayant en sa possession pourra faire l'objet de poursuites.

Si vous avez des doutes au sujet d'un article, déclarez-le.

Date de modification :

2013-04-05