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Modernisation des services aux voyageurs : de nouveaux outils et de nouvelles technologies pour une expérience frontalière plus rapide, agréable et sécuritaire

De: l'Agence des services frontaliers du Canada

L'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) travaille à faciliter vos voyages tout en assurant la sécurité à la frontière.

Découvrez ce qui est déjà disponible pour les voyageurs à la frontière et ce à quoi vous devez vous attendre dans les années à venir. Nous mettons en place de nouveaux outils et des technologies, et actualisons les processus, les lois et les politiques pour bâtir la frontière de l'avenir.

Sur cette page

Pourquoi nous devons moderniser nos services frontaliers

L'ASFC doit adapter sa gestion de la frontière à un monde en pleine évolution.

Nous modernisons nos services pour répondre aux éléments suivants :

Nous savons que le recours aux nouvelles technologies peut soulever des préoccupations sur le plan du respect de la vie privée, des préjugés éventuels et de la protection des renseignements personnels. Pour aborder ces questions, nous prenons des mesures prudentes pour effectuer des recherches et planifier nos interventions. De plus, nous prenons le temps de discuter avec nos partenaires, les intervenants concernés et le public.

Ce qui est déjà en place à la frontière

Vous avez déjà la possibilité d'utiliser des outils et des technologies numériques à la frontière.

La reconnaissance faciale permet notamment de confirmer votre identité de manière sécurisée, mais aussi d'accélérer et de faciliter le déroulement des processus.

Par exemple, si vous arrivez dans un aéroport international canadien, vous pouvez :

Voici ce que les voyageurs arrivant à l'aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau de Montréal ont dit de leur récente expérience avec la Déclaration faite à l'avance :


C'était facile, c'était vite. Ça n'a pris que 2 minutes. Ce n'était vraiment pas compliqué.

Ça m'a pris seulement un peu moins de 2 minutes. J'ai fait quelques vérifications et puis, voilà, tout était réglé.

Nous utilisons la technologie de reconnaissance faciale uniquement pour vérifier votre identité lorsque vous entrez au Canada.

Si vous ne voulez pas utiliser les nouveaux outils numériques, vous avez toujours le choix de vous présenter devant un agent des services frontaliers, comme vous le faites actuellement.

Les renseignements que vous fournissez nous aident à protéger le Canada

Lorsque vous franchissez la frontière, nous recueillons des renseignements à partir de votre déclaration de douane et d'immigration.

Nous pouvons recueillir ces renseignements :

Il y a de bonnes raisons pour lesquelles vous devez répondre aux questions de votre déclaration. Nous appliquons plus de 100 lois et règlements qui visent à assurer la sécurité de notre pays et de la population canadienne.

Lorsque nous vous demandons de confirmer si vous « …rapportez au Canada : de la viande crue ou cuite, du poisson, des fruits de mer, des œufs, des produits laitiers, des fruits, des légumes, etc. »

C'est parce que l'importation d'un seul fruit ou d'une seule pièce de viande au Canada peut nuire à nos écosystèmes. L'entrée de divers produits alimentaires, végétaux et animaux est restreinte ou interdite parce que ces produits peuvent être porteurs d'espèces envahissantes, de maladies animales exotiques et d'organismes nuisibles.

Autres informations : Rapporter des produits alimentaires, végétaux et animaux au Canada

Lorsque nous vous demandons de confirmer si vous avez « …visité une exploitation agricole et visiterez une exploitation agricole au Canada. »

C'est parce que la visite d'une exploitation agricole dans un autre pays peut vous sembler inoffensive, mais elle pourrait vous exposer à des maladies ou à des ravageurs qui pourraient constituer une menace pour :

  • votre santé ou celle de votre famille;
  • vos animaux;
  • les animaux sauvages;
  • l'environnement;
  • les revenus des agriculteurs et des éleveurs;
  • l'économie canadienne.

Autres informations : Biosécurité aux frontières

Lorsque nous vous demandons de confirmer si vous « … rapportez au Canada : des espèces et des instruments monétaires totalisant 10 000 $CAN ou plus. »

C'est parce que l'ASFC est responsable d'appliquer la partie 2 de la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes pour aider le gouvernement du Canada à s'acquitter des tâches suivantes :

  • mettre au jour et entraver les opérations de blanchiment d'argent et le financement des activités terroristes;
  • enquêter sur les infractions liées au blanchiment d'argent et au financement des activités terroristes, ainsi qu'intenter des poursuites, le cas échéant;
  • réagir à la menace que représente le crime organisé;
  • respecter les engagements pris à l'échelle internationale pour lutter contre le crime transnational.

Autres informations : Voyageurs – Voyager avec 10 000 $ CA ou plus

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les formalités frontalières, consultez :

À quoi il faut s'attendre à l'avenir

Nous travaillons avec des partenaires, des intervenants et des associations communautaires pour :

Nous savons que nous ne pouvons pas y arriver sans aide.

Concevoir les changements avec et pour nos agents des services frontaliers

Dans tout le pays, les employés de première ligne mettent leur expertise au service de nos efforts. Ils contribuent à la conception et à la mise en œuvre de nouvelles technologies de même que de nouveaux processus et systèmes.

Plus de 1 500 agents, chefs et surintendants participent déjà à ce processus partout au pays.

De fait, plus les voyageurs seront nombreux à utiliser les outils numériques pour fournir leurs renseignements, moins nous devrons recourir à la collecte manuelle de ces renseignements. Ainsi, les agents des services frontaliers pourront se concentrer davantage sur les voyageurs et les activités présentant un risque élevé.


Partenariats avec les peuples autochtones

Les frontières internationales du Canada divisent physiquement les communautés autochtones et leurs terres traditionnelles. Ce contexte peut poser problème pour les déplacements transfrontaliers, les économies ainsi que les pratiques traditionnelles et culturelles. Dans le cadre de son engagement envers la réconciliation, l'ASFC travaille avec les peuples et les communautés autochtones sur la mobilité frontalière afin d`établir un lien axé sur le respect, le partenariat et la reconnaissance des droits des Autochtones. Par exemple, le Secrétariat aux affaires autochtones de l'ASFC travaille en étroite collaboration avec les communautés autochtones dans l'ensemble du pays et au plan local, afin de s'assurer que les mesures ainsi que les réglementations frontalières sont à jour et conformes aux besoins, aux circonstances et aux droits actuels.

Collaboration avec le Commissariat à la protection de la vie privée

Nous veillons à ce que la vie privée et les renseignements personnels des voyageurs soient protégés en tout temps. Pour tous les nouveaux projets axés sur la biométrie, nous respectons les règles relatives à la protection de la vie privée et mettons à l'essai les nouvelles technologies avec un groupe diversifié de participants. Au cours de l'année, nous tiendrons d'autres activités et discussions avec les principaux intervenants et le Commissariat à la protection de la vie privée.

Découvrez les lois en vigueur qui servent à protéger votre vie privée :

Partenariats avec l'industrie et à l'échelle mondiale

Le , Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC), au nom de l'ASFC, a lancé un processus d'appel d'offres concurrentiel pour sélectionner des fournisseurs ayant de l'expérience dans la prestation de services de technologie de reconnaissance faciale. Ce processus permettra à l'Agence de mettre à l’essai et de finalement obtenir une technologie de reconnaissance faciale permettant aux voyageurs de confirmer leur identité à l’aide de leur téléphone intelligent lorsqu’ils traversent la frontière.

Ce processus d'appel d'offres nous permettra de faire appel à plusieurs fournisseurs de l'industrie pour mettre à l'essai et étudier les solutions les mieux adaptées à nos besoins particuliers avant d'octroyer des contrats.

Nous recherchons la meilleure technologie pour utiliser une photo du passeport électronique du voyageur et la comparer à une photo prise au moyen d'une application mobile. Le processus d'appel d'offres concurrentiel se concentrera sur l'évaluation des capacités de reconnaissance faciale en ce qui concerne :

  • l’acquisition d’images;
  • la qualité des images;
  • la détection de fraudes;
  • la mise en correspondance des images.

Ces travaux de recherche sont une étape nécessaire et importante pour s'assurer que l'ASFC se dote de la technologie appropriée pour soutenir et optimiser l'utilisation future de la technologie biométrique à la frontière.

Lorsque nous acquérons de nouvelles technologies, nous appliquons les Normes relatives au numérique du gouvernement du Canada, qui mettent l'accent sur des solutions conviviales et accessibles. Pour nous assurer que nos systèmes répondent aux normes mondiales, nous appliquons les normes internationales d'organisations telles que :

Pour en savoir davantage et pour soumettre une demande en vue de faire partie du processus, consultez le site AchatsCanada.

Donnez votre avis

Nous souhaitons entendre les commentaires venant de vous, les voyageurs, pour nous assurer que nous sommes sur la bonne voie et que nos outils répondent à vos besoins. La participation des voyageurs, des promoteurs des mesures d'accessibilité, des intervenants du secteur du voyage et du tourisme, ainsi que d'autres groupes d'intérêts, à la conception des outils de services frontaliers nous permettra de nous assurer que ceux-ci sont fiables et faciles à utiliser.

En 2020, nous avons recueilli l'opinion des Canadiens sur l'ASFC et le travail que nous effectuons à la frontière. Voici quelques-uns des commentaires que nous avons reçus :

Proposition Objectif Avis du public
Bornes électroniques Réduction des temps d'attente PositifNote de tableau 1
Meilleure utilisation des données Processus plus efficaces PositifNote de tableau 2
Plus de collecte de données Efficacité Résultats positifs et négatifsNote de tableau 3
Protection des données Protection de la vie privée En gros, confiants dans la capacité de l'ASFC

Note de tableau

Note de tableau 1

Les voyageurs qui ont utilisé une borne d'inspection électronique à l'aéroport ont affirmé qu'elle était facile à utiliser et qu'elle leur permettait de gagner du temps comparativement à devoir attendre de parler à un agent des services frontaliers en personne.

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Note de tableau 2

Les voyageurs ont exprimé que l'utilisation de la technologie pour partager des informations pouvait accélérer le processus. Par exemple, l'utilisation d'une application pour remplir les informations douanières pourrait les diriger vers une file d'attente différente à l'aéroport, ce qui accélèrerait les choses.

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Note de tableau 3

Certains n'avaient aucun problème à fournir davantage d'informations personnelles, d'autres étaient opposés à l'idée par principe et d'autres encore auraient besoin de plus de précisions pour se forger une opinion.

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Nous avons fait des progrès depuis en tenant compte de ces points de vue, mais il reste encore beaucoup à faire. Nous vous inviterons donc à nouveau à nous faire part de vos opinions, de vos préoccupations et de vos suggestions relativement aux technologies à employer à la frontière, afin que nous puissions continuer à nous améliorer. Restez à l'écoute pour obtenir de plus amples renseignements sur la façon dont vous pouvez nous faire part de vos idées et de vos commentaires.

Comment l'ASFC recueille, utilise et conserve vos renseignements

Lorsque vous fournissez vos renseignements à votre entrée au Canada, nous veillons à ce qu'ils soient protégés et sécurisés. Nous ne les conservons pas plus longtemps que nécessaire.

Nous procédons notamment à une évaluation des facteurs relatifs à la vie privée. C'est un outil que nous utilisons pour déterminer l'incidence que peuvent avoir nos programmes et services sur la vie privée d'une personne. En déterminant d'abord les risques, nous pouvons les éliminer ou les atténuer.

Exemple 1 : Déclaration faite à l'avance

Lorsque vous utilisez la Déclaration faite à l'avance pour soumettre votre déclaration de douane et d'immigration, les renseignements sur votre voyage sont chiffrés et transmis de façon sécurisée à l'ASFC. Nous conservons ces renseignements pendant 72 heures seulement, pour que nos bornes ou portes électroniques puissent les récupérer à votre arrivée à l'aéroport.

Autres informations : Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée de la Déclaration faite à l'avance (2022)

Exemple 2 : Bornes et portes électroniques à l'aéroport

Lorsque vous entrez au Canada, votre photo est prise aux bornes et aux portes électroniques de l'aéroport afin que nous puissions vérifier votre identité. Votre photo et vos renseignements personnels ne sont pas sauvegardés dans les bornes ou les portes électroniques. Ces appareils chiffrent les données et les transfèrent de façon sécurisée aux systèmes d'information de l'ASFC, où elles sont conservées pendant 15 ans. Une fois votre reçu imprimé, les bornes et les portes électroniques suppriment vos données.

Autres informations : Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée de la borne d'inspection primaire (2017)

Vous pouvez consulter la page des Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée de l'ASFC pour obtenir d'autres d'exemples.

En vedette

Vidéo : Modernisation des services aux voyageurs

Aperçu de ce que sera la frontière de l'avenir.
Vidéo : Ce que les utilisateurs disent de la Déclaration faite à l'avance

Des voyageurs arrivant à l'aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau de Montréal se prononcent au sujet de cette fonctionnalité.

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