SM 2018 ER
Certains concentrations de silicium métal
Liste de pièces justificatives

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 17 octobre 2018

Pièce justificative ClasseNote de bas de page 1 Date Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2 Description des renseignements
001 PRO 2018-10-17 TCCE Avis de réexamen relatif à l'expiration (RR-2018-003) - TCCE - Uniquement disponible auprès du TCCE
002 NC 2018-10-17 ASFC Avis de l'ouverture d'un réexamen relatif à l'expiration - Producteur canadien
003 NC 2018-10-17 ASFC Avis de l'ouverture d'un réexamen relatif à l'expiration - Importateurs
004 NC 2018-10-17 ASFC Avis de l'ouverture d'un réexamen relatif à l'expiration - Exportateurs
005 NC 2018-10-17 ASFC Avis de l'ouverture d'un réexamen relatif à l'expiration - Ambassade
006 NC 2018-10-17 ASFC Mises à jour des statistiques de l'ASFC sur l'importation et l’exécution pour la période visée par le réexamen
007 NC 2018-10-17 ASFC Avis de l'ouverture d'un réexamen relatif à l'expiration - Syndicat
008 NC 2018-10-17 ASFC Questionnaire du réexamen relatif à l'expiration (QRE) envoyé aux importateurs
009 NC 2018-10-17 ASFC Questionnaire du réexamen relatif à l'expiration (QRE) envoyé a la producteur canadien
010 NC 2018-10-17 ASFC Questionnaire du réexamen relatif à l'expiration (QRE) envoyé aux exportateurs
011 NC 2018-10-17 ASFC Avis et Questionnaire du réexamen relatif à l'expiration (QRE) envoyé au gouvernement étranger

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 25 octobre 2018

Pièce justificative ClasseNote de bas de page 1 Date Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2 Description des renseignements
012 NC 2018-10-24 ASFC Énoncé des motifs de l'ASFC - Décision définitive (anglais et français)
013 NC 2018-10-24 ASFC TCCE - Conclusions et motifs (NQ-2013-003) (anglais et français)
014 NC 2018-10-24 ASFC Règlements de l'Union européenne et de la Commission européenne concernant le silicium-métal en provenance de Chine
015 NC 2018-10-24 ASFC Recherche de l'ASFC - Articles et documents publics
016 PRO 2018-10-24 ASFC Metal Bulletin Articles
017 NC 2018-10-24 ASFC Rapport: Commission du commerce international des États-Unis - Silicium-métal de Chine - Enquête n° 731-TA-472 (quatrième revue) - mai 2018
018 PRO 2018-10-24 ASFC Metal Bulletin Données de prix moyens pour la période d'octobre 2017 à septembre 2018

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 31 octobre 2018

Pièce justificative ClasseNote de bas de page 1 Date Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2 Description des renseignements
019 PRO 2018-10-22 TCCE Dossier administratif - TCCE. Uniquement disponible auprès du TCCE
020 NC 2018-10-22 TCCE Dossier administratif - TCCE. Uniquement disponible auprès du TCCE

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 30 novembre 2018

Pièce justificative ClasseNote de bas de page 1 Date Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2 Description des renseignements
021 PRO 2018-11-22 Importateur Réponse à la DDR de l'importateur - Québec Silicon Limited Partnership (QSLP) and QSIP Canada ULC (QSIP Canada)
022 NC 2018-11-22 Importateur Réponse à la DDR de l'importateur - Québec Silicon Limited Partnership (QSLP) and QSIP Canada ULC (QSIP Canada)
023 PRO 2018-11-22 Importateur Réponse à la DDR de l'importateur - Rio Tinto Alcan Inc.
024 NC 2018-11-22 Importateur Réponse à la DDR de l'importateur - Rio Tinto Alcan Inc.

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 19 décembre 2018

Pièce justificative ClasseNote de bas de page 1 Date Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2 Description des renseignements
025 PRO 2018-12-17 ASFC Mises à jour des statistiques de l'ASFC sur l'importation et l’exécution pour la période visée par le réexamen
026 NC 2018-12-17 ASFC Mises à jour des statistiques de l'ASFC sur l'importation et l’exécution pour la période visée par le réexamen
027 PRO 2018-12-18 Importateur Documents de fermeture du dossier - Québec Silicon Limited Partnership (QSLP) and QSIP Canada ULC (QSIP Canada)
028 NC 2018-12-18 Importateur Documents de fermeture du dossier - Québec Silicon Limited Partnership (QSLP) and QSIP Canada ULC (QSIP Canada)

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 31 décembre 2018

Pièce justificative ClasseNote de bas de page 1 Date Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2 Description des renseignements
029 PRO 2018-12-28 Importateur Mémoires déposés au nom de Québec Silicon
030 NC 2018-12-28 Importateur Mémoires déposés au nom de Québec Silicon

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 4 janvier 2019

Pièce justificative ClasseNote de bas de page 1 Date Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2 Description des renseignements
031 PRO 2018-12-28 Importateur Mémoires déposés au nom de Rio Tinto Alcan Inc.
032 NC 2018-12-28 Importateur Mémoires déposés au nom de Rio Tinto Alcan Inc.

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 15 janvier 2019

Pièce justificative ClasseNote de bas de page 1 Date Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2 Description des renseignements
033 NC 2019-01-14 Producteur Contre-exposés déposées au nom de Québec Silicon Limited Partnership (QSLP) and QSIP Canada ULC (QSIP Canada)
034 NC 2019-01-14 Importateur Contre-exposés déposées au nom de Rio Tinto Alcan Inc.
035 PRO 2019-01-14 Importateur Contre-exposés déposées au nom de Rio Tinto Alcan Inc.

Inclus dans la liste des pièces justificatives – 19 mars 2019

Pièce justificative ClasseNote de bas de page 1 Date Genre de pièce justificativeNote de bas de page 2 Description des renseignements
036 PRO 2019-03-18 ASFC Avis de conclusion - Liste de diffusion
037 NC 2019-03-18 ASFC Avis de conclusion - Affidavit
038 NC 2019-03-18 ASFC Avis de conclusion - Producteur canadien
039 PRO 2019-03-18 ASFC Avis de conclusion - Avis du TCCE
040 NC 2019-03-18 ASFC Avis de conclusion - Avis du TCCE
041 NC 2019-03-18 ASFC Avis de conclusion - Avis du TCCE - Annexe C
042 NC 2019-03-18 ASFC Avis de conclusion - Décision du directeur général
043 NC 2019-03-18 ASFC Avis de conclusion - Avis de l'ambassade
044 NC 2019-03-18 ASFC Avis de conclusion - Avis de l'ambassade
045 NC 2019-03-18 ASFC Avis de conclusion - Lettre à l'importateur - anglais et français
046 NC 2019-03-18 ASFC Avis de conclusion - Avis à l'Union - anglais et français
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