Archivé - Chapitre 45 - T2017
Liège et ouvrages en liège
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Notes.
1. Le présent Chapitre ne comprend pas :
- a) les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;
- b) les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;
- c) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).
Tarif des douanes - annexe
Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
---|---|---|---|---|---|
45.01 | Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. | ||||
4501.10.00 | 00 | Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. - Liège naturel brut ou simplement préparé | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
4501.90.00 | 00 | Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
4502.00.00 | 00 | Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
45.03 | Ouvrages en liège naturel. | ||||
4503.10.00 | 00 | Ouvrages en liège naturel. - Bouchons | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
4503.90.00 | 00 | Ouvrages en liège naturel. - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
45.04 | Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. | ||||
4504.10.00 | 00 | Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. - Cubes, briques, plaques, feuilles, et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
4504.90.00 | 00 | Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
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