Archivé - Chapitre 7

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n^o 12.14.

2. Dans les n^os 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).

3. Le n^o 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n^os 07.01 à 07.11, à l'exclusion :

a) des légumes à cosse secs, écossés (n^o 07.13);
b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n^os 11.02 à 11.04;
c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n^o 11.05);
d) des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n^o 07.13 (n^o 11.06).

4. Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (n^o 09.04).

Notes supplémentaires.

1. Le poids de l'emballage doit être compris dans le poids des marchandises aux fins du calcul des droits de douane des marchandises classées dans les n^os 07.02, 07.03, 07.04, 07.05, 07.06, 07.07, 07.08 ou 07.09.

2. a) Le ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile ou le président de l'Agence des services frontaliers du Canada peut suspendre un numéro tarifaire visé à la Note supplémentaire 2 c) et mettre en vigueur un ou plusieurs numéros tarifaires visés à la Note supplémentaire 2 b) concernant les marchandises importées par le bureau de douane de la région ou de la partie du Canada spécifiée dans l'arrêté.
b) N^os tarifaires qui peuvent prendre effet : 0702.00.21, 0702.00.91, 0703.10.31, 0703.10.41, 0703.10.91, 0704.10.11 ou 0704.10.12, 0704.20.11 ou 0704.20.12, 0704.90.21, 0704.90.31, 0704.90.41, 0705.11.11 ou 0705.11.12, 0705.19.11 ou 0705.19.12, 0706.10.11 ou 0706.10.12, 0706.10.31 ou 0706.10.32, 0706.90.21 ou 0706.90.22, 0706.90.51, 0707.00.91, 0708.10.91, 0708.20.21 ou 0708.20.22, 0709.20.91, 0709.40.11 ou 0709.40.12, 0709.60.10, 0709.99.11, 0709.99.21, 0709.99.31 ou 0709.99.32.
c) N^os tarifaires qui peuvent être suspendus : 0702.00.29, 0702.00.99, 0703.10.39, 0703.10.49, 0703.10.99, 0704.10.90, 0704.20.90, 0704.90.29, 0704.90.39, 0704.90.49, 0705.11.90, 0705.19.90, 0706.10.20, 0706.10.40, 0706.90.30, 0706.90.59, 0707.00.99, 0708.10.99, 0708.20.30, 0709.20.99, 0709.40.90, 0709.60.90, 0709.99.19, 0709.99.29 ou 0709.99.40.
d) Un arrêté visé à la Note supplémentaire 2 a) peut ne pas s'appliquer, au titre de la présente loi, à des marchandises qui étaient en transit à la date où il a été pris.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
07.01		Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré.
0701.10.00	00	Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. - De semence	TNE	4.94 $/tonne métrique	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0701.90.00		Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres	TNE	4.94 $/tonne métrique	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0701.90.00	10	Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Certifiées biologiques	TNE	4.94 $/tonne métrique	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0701.90.00	20	Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Non certifiées biologiques	TNE	4.94 $/tonne métrique	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0702.00		Tomates, à l'état frais ou réfrigéré.
0702.00.10	00	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Pour la transformation : - Pour la transformation	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0702.00.21	00	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres que pour la transformation : - Tomates cerises importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 32 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars	KGM	4.68 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0702.00.29		Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres que pour la transformation : - Autres tomates cerises	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0702.00.29	10	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres que pour la transformation : - Autres tomates cerises - Certifiées biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0702.00.29	20	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres que pour la transformation : - Autres tomates cerises - Non certifiées biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0702.00.91	00	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 32 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars	KGM	4.68 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 1.87 ¢/kg mais pas moins de 5 %
0702.00.99		Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0702.00.99	11	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Certifiées biologiques : - De serre	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0702.00.99	12	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Certifiées biologiques : - Roma	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0702.00.99	19	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Certifiées biologiques : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0702.00.99	91	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres : - De serre	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0702.00.99	92	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres : - Roma	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0702.00.99	99	Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
07.03		Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré.
0703.10		Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes
0703.10.10	00	Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Plants d'oignons	KGM	4.23 ¢/kg mais pas moins de 9.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0703.10.20	00	Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Oignons dits « espagnols », pour la transformation : - Oignons dits « espagnols », pour la transformation	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0703.10.31	00	Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Oignons ou échalotes, verts : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 22 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars	KGM	4.68 ¢/kg mais pas moins de 10.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 1.87 ¢/kg mais pas moins de 4 %
0703.10.39		Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Oignons ou échalotes, verts : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0703.10.39	10	Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Oignons ou échalotes, verts : - Autres - Certifiés biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0703.10.39	20	Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Oignons ou échalotes, verts : - Autres - Non certifiés biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0703.10.41	00	Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Échalotes dites « sèches » : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 46 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars	KGM	2.81 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0703.10.49	00	Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Échalotes dites « sèches » : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0703.10.91	00	Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Autres : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 46 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars	KGM	2.81 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 1.12 ¢/kg mais pas moins de 5 %
0703.10.99		Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Autres : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0703.10.99	10	Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Autres : - Autres - Certifiés biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0703.10.99	20	Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Autres : - Autres - Non certifiés biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0703.20.00	00	Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Aulx (ails)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0703.90.00	00	Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Poireaux et autres légumes alliacés	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
07.04		Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré.
0704.10		Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis
0704.10.11	00	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun	KGM	1.88 ¢/kg mais pas moins de 4 % plus 4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0704.10.12	00	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun	KGM	1.88 ¢/kg mais pas moins de 4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0704.10.90		Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0704.10.90	10	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis - Autres - Certifiés biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0704.10.90	20	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis - Autres - Non certifiés biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0704.20		Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles
0704.20.11	00	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun	KGM	5.62 ¢/kg mais pas moins de 10.5 % plus 4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 2.24 ¢/kg mais pas moins de 4 % plus 1.6 %
0704.20.12	00	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun	KGM	5.62 ¢/kg mais pas moins de 10.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 5 %, TKR 2.24 ¢/kg mais pas moins de 4 %
0704.20.90		Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0704.20.90	10	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles - Autres - Certifiés biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0704.20.90	20	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles - Autres - Non certifiés biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0704.90		Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres
0704.90.10	00	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Brocolis pour la transformation	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0704.90.21	00	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres brocolis : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars	KGM	4.68 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 1.87 ¢/kg mais pas moins de 5 %
0704.90.29		Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres brocolis : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0704.90.29	10	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres brocolis : - Autres - Certifiés biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0704.90.29	20	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres brocolis : - Autres - Non certifiés biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0704.90.31	00	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux (Brassica oleracea, capitata) : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 34 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars	KGM	2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 0.94 ¢/kg mais pas moins de 5 %
0704.90.39		Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux (Brassica oleracea, capitata) : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0704.90.39	10	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux (Brassica oleracea, capitata) : - Autres - Certifiés biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0704.90.39	20	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux (Brassica oleracea, capitata) : - Autres - Non certifiés biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0704.90.41	00	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux, chinois ou laitue chinoise (Brassica rapa, chenensis, et Brassica rapa, pekinensis) : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 30 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars	KGM	2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 0.94 ¢/kg mais pas moins de 5 %
0704.90.49		Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux, chinois ou laitue chinoise (Brassica rapa, chenensis, et Brassica rapa, pekinensis) : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0704.90.49	10	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux, chinois ou laitue chinoise (Brassica rapa, chenensis, et Brassica rapa, pekinensis) : - Autres - Certifiés biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0704.90.49	20	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux, chinois ou laitue chinoise (Brassica rapa, chenensis, et Brassica rapa, pekinensis) : - Autres - Non certifiés biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0704.90.90		Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0704.90.90	10	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres - Rapinis	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0704.90.90	90	Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
07.05		Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré.
0705.11		Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées
0705.11.11	00	Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun	KGM	2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % plus 4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 0.94 ¢/kg mais pas moins de 5 % plus 1.6 %
0705.11.12	00	Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun	KGM	2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 0.94 ¢/kg mais pas moins de 5 %
0705.11.90		Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0705.11.90	20	Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées - Autres - Certifiées biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0705.11.90	30	Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées - Autres - Non certifiées biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0705.19		Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres
0705.19.11	00	Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun	KGM	2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % plus 4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 0.94 ¢/kg mais pas moins de 5 % plus 1.6 %
0705.19.12	00	Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun	KGM	2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 0.94 ¢/kg mais pas moins de 5 %
0705.19.90		Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0705.19.90	10	Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - De serre	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0705.19.90	21	Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Certifiées biologiques : - Mélanges de salade fraîche, emballés, d'un poids n'excédant pas 1 kg chacun	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0705.19.90	22	Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Certifiées biologiques : - Mélanges de salade fraîche, emballés, d'un poids excédant 1 kg chacun	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0705.19.90	29	Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Certifiées biologiques : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0705.19.90	31	Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Non certifiées biologiques : - Mélanges de salade fraîche, emballés, d'un poids n'excédant pas 1 kg chacun	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0705.19.90	32	Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Non certifiées biologiques : - Mélanges de salade fraîche, emballés, d'un poids excédant 1 kg chacun	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0705.19.90	39	Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Non certifiées biologiques : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0705.21.00	00	Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Chicorées : - Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0705.29.00	00	Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Chicorées : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
07.06		Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré.
0706.10		Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets
0706.10.11	00	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun	KGM	1.88 ¢/kg mais pas moins de 4 % plus 4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.10.12	00	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun	KGM	1.88 ¢/kg mais pas moins de 4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.10.20		Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre du Revenu national ou du sous-ministre du Revenu national, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - Autres jeunes carottes d'une longueur maximale de 11 cm	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.10.20	11	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre du Revenu national ou du sous-ministre du Revenu national, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - Autres jeunes carottes d'une longueur maximale de 11 cm - Certifiées biologiques : - En paquets d'un poids n'excédant pas 1 kg chacun	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.10.20	12	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre du Revenu national ou du sous-ministre du Revenu national, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - Autres jeunes carottes d'une longueur maximale de 11 cm - Certifiées biologiques : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 1 kg chacun	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.10.20	21	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre du Revenu national ou du sous-ministre du Revenu national, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - Autres jeunes carottes d'une longueur maximale de 11 cm - Non certifiées biologiques : - En paquets d'un poids n'excédant pas 1 kg chacun	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.10.20	22	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre du Revenu national ou du sous-ministre du Revenu national, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - Autres jeunes carottes d'une longueur maximale de 11 cm - Non certifiées biologiques : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 1 kg chacun	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.10.31	00	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun	KGM	0.94 ¢/kg plus 4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.10.32	00	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun	KGM	0.94 ¢/kg	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.10.40		Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Autres carottes	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.10.40	10	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Autres carottes - Certifiées biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.10.40	20	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Autres carottes - Non certifiées biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.10.50	00	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Navets	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.90		Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres
0706.90.10	00	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Betteraves pour la transformation	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.90.21	00	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres betteraves, importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 34 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun	KGM	1.88 ¢/kg mais pas moins de 8.5 % plus 4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 0.75 ¢/kg mais pas moins de 3 % plus 1.6 %
0706.90.22	00	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres betteraves, importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 34 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun	KGM	1.88 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TPG 5 %
0706.90.30		Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres betteraves	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.90.30	10	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres betteraves - Certifiées biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.90.30	20	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres betteraves - Non certifiées biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.90.40	00	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Salsifis et céleris-raves	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.90.51	00	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Radis : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 26 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars	KGM	1.41 ¢/kg mais pas moins de 6 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TPG 5 %
0706.90.59		Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Radis : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.90.59	10	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Radis : - Autres - Certifiés biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.90.59	20	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Radis : - Autres - Non certifiés biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.90.90		Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.90.90	10	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres - Panais	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.90.90	20	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres - Raiforts	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0706.90.90	90	Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0707.00		Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré.
0707.00.10	00	Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Pour la transformation	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0707.00.91	00	Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 30 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars	KGM	4.22 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 1.68 ¢/kg mais pas moins de 5 %
0707.00.99		Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0707.00.99	11	Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Certifiés biologiques : - De serre	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0707.00.99	19	Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Certifiés biologiques : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0707.00.99	80	Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres, de serre	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0707.00.99	90	Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
07.08		Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré.
0708.10		Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum)
0708.10.10	00	Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum) - Pour la transformation	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0708.10.91	00	Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum) - Autres : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars	KGM	3.75 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0708.10.99		Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum) - Autres : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0708.10.99	10	Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum) - Autres : - Autres - Certifiés biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0708.10.99	20	Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum) - Autres : - Autres - Non certifiés biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0708.20		Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
0708.20.10	00	Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Haricots, mange-tout, pour la transformation	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0708.20.21	00	Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres haricots, mange-tout, importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 14 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun	KGM	3.75 ¢/kg mais pas moins de 8.5 % plus 4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 5 %, TKR 1.5 ¢/kg mais pas moins de 3 % plus 1.6 %
0708.20.22	00	Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres haricots, mange-tout, importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 14 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun	KGM	3.75 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0708.20.30	00	Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres haricots, mange-tout	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0708.20.90		Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0708.20.90	10	Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres - Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0708.20.90	90	Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0708.90.00	00	Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres légumes à cosse	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
07.09		Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré.
0709.20		Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges
0709.20.10	00	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Pour la transformation	KGM	En fr.	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.20.91	00	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Autres : - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 8 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars	KGM	10.31 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 4.12 ¢/kg mais pas moins de 5 %
0709.20.99		Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Autres : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.20.99	10	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Autres : - Autres - Certifiées biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.20.99	20	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Autres : - Autres - Non certifiées biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.30.00		Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Aubergines	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.30.00	10	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Aubergines - Certifiées biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.30.00	20	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Aubergines - Non certifiées biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.40		Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves
0709.40.11	00	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 18 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun	KGM	3.75 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % plus 4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 1.5 ¢/kg mais pas moins de 5 % plus 1.6 %
0709.40.12	00	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 18 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun	KGM	3.75 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 1.5 ¢/kg mais pas moins de 5 %
0709.40.90		Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.40.90	10	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - Autres - Certifiés biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.40.90	20	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - Autres - Non certifiés biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.51		Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Champignons du genre Agaricus
0709.51.10	00	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Champignons du genre Agaricus - Pour la transformation	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.51.90	00	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Champignons du genre Agaricus - Autres	KGM	8.43 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.59		Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Autres
0709.59.10	00	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Autres - Champignons, pour la transformation	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.59.20	00	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Autres - Truffes	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.59.90	00	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Autres - Autres	KGM	8.43 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.60		Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta
0709.60.10	00	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars	KGM	3.75 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.60.90		Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.60.90	11	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta - Autres - Certifiés biologiques : - De serre	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.60.90	19	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta - Autres - Certifiés biologiques : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.60.90	80	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta - Autres - Autres, de serre	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.60.90	90	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta - Autres - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.70.00		Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.70.00	11	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Certifiés biologiques : - En paquets d'un poids n'excédant pas 500 g chacun	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.70.00	19	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Certifiés biologiques : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.70.00	21	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Non certifiés biologiques : - En paquets d'un poids n'excédant pas 500 g chacun	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.70.00	22	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Non certifiés biologiques : - En paquets d'un poids excédant 500 g chacun	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.70.00	29	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Non certifiés biologiques : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.91.00	00	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Artichauts	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.92.00	00	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Olives	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.93.00	00	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.99		Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres
0709.99.11	00	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Persil : - Importé au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars	KGM	3.28 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TPG 5 %
0709.99.19	00	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Persil : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.99.21	00	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Rhubarbe : - Importée au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.99.29	00	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Rhubarbe : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.99.31	00	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Maïs doux en épis, importé au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacun	KGM	2.81 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % plus 4 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 1.12 ¢/kg mais pas moins de 5 % plus 1.6 %
0709.99.32	00	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Maïs doux en épis, importé au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacun	KGM	2.81 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TPG 10 %, TKR 1.12 ¢/kg mais pas moins de 5 %
0709.99.40		Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres maïs doux en épis	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.99.40	10	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres maïs doux en épis - Certifiés biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.99.40	20	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres maïs doux en épis - Non certifiés biologiques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.99.90		Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.99.90	20	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres - Okra (gombo)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.99.90	30	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres - Pousses de bambou, feuilles de cactus (nopales), câpres, cardons, feuilles de coriandre (persil chinois ou mexicain ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos et verdolagas	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0709.99.90	90	Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
07.10		Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés.
0710.10.00	00	Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Pommes de terre	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0710.21.00	00	Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Pois (Pisum sativum)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0710.22.00		Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0710.22.00	10	Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Verts ou jaunes	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0710.22.00	20	Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - De Lima	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0710.22.00	90	Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0710.29.00	00	Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0710.30.00	00	Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0710.40.00	00	Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Maïs doux	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0710.80.00		Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0710.80.00	10	Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Champignons	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0710.80.00	20	Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Carottes	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0710.80.00	30	Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Choux de Bruxelles	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0710.80.00	90	Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0710.90.00	00	Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Mélanges de légumes	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
07.11		Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état.
0711.20.00	00	Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Olives	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0711.40		Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Concombres et cornichons
0711.40.10	00	Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Concombres et cornichons - Cornichons, d'un diamètre maximal de 19 mm, devant servir à la fabrication des cornichons finis	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0711.40.90	00	Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Concombres et cornichons - Autres	KGM	10.5 %	TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr. TKR 4 %
0711.51.00	00	Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Champignons et truffes : - Champignons du genre Agaricus	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0711.59.00	00	Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Champignons et truffes : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0711.90.00	00	Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Autres légumes; mélanges de légumes	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
07.12		Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés.
0712.20.00	00	Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Oignons	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0712.31.00	00	Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Champignons du genre Agaricus	KGM	En fr.	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0712.32		Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)
0712.32.10	00	Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) - Devant servir à la fabrication de produits alimentaires	KGM	En fr.	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0712.32.90	00	Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) - Autres	KGM	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0712.33.00	00	Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Trémelles (Tremella spp.)	KGM	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0712.39		Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Autres
0712.39.11	00	Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Autres - Champignons : - Bolet (Boletus edulis) ou shiitake (Lentinus edodes) devant servir à la fabrication de produits alimentaires	KGM	En fr.	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0712.39.19	00	Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Autres - Champignons : - Autres	KGM	6 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0712.39.20	00	Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Autres - Truffes	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0712.90.00		Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0712.90.00	10	Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - Légumes déshydratés, y compris l'ail, à l'exclusion des pommes de terre en poudre	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0712.90.00	20	Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - Graines de maïs doux	TNE	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0712.90.00	30	Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - Pommes de terre	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0712.90.00	90	Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
07.13		Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés.
0713.10		Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum)
0713.10.10	00	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Graines, en paquets d'un poids n'excédant pas 500 g chacun	KGM	5.5 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.10.90		Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.10.90	10	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Graines à ensemencer	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.10.90	20	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Cassés	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.10.90	30	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Pois fourragers	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.10.90	40	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Verts	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.10.90	50	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Jaunes	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.10.90	90	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Autres : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.20.00		Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois chiches	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.20.00	10	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois chiches - Graines à ensemencer	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.20.00	20	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois chiches - Cassés	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.20.00	91	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois chiches - Autres : - De variété Desi	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.20.00	92	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois chiches - Autres : - De variété Kabouli	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.31		Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek
0713.31.10		Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek - Des espèces Vigna radiata (L.) Wilczek, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.31.10	10	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek - Des espèces Vigna radiata (L.) Wilczek, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun - Graines à ensemencer	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.31.10	90	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek - Des espèces Vigna radiata (L.) Wilczek, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.31.90	00	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek - Autres	KGM	2 %	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.32.00	00	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)	KGM	2 %	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.33.00		Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris)	KGM	En fr.	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.33.00	11	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Graines à ensemencer : - Haricots blancs, haricots Navy	KGM	En fr.	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.33.00	19	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Graines à ensemencer : - Autres	KGM	En fr.	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.33.00	20	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Haricots communs rouges foncés	KGM	En fr.	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.33.00	30	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Haricots communs rouges clairs	KGM	En fr.	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.33.00	40	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Haricots blancs, haricots Navy	KGM	En fr.	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.33.00	90	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Autres	KGM	En fr.	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.34.00	00	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea)	KGM	En fr.	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.35.00	00	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Dolique à oeil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata)	KGM	En fr.	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.39.00		Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Autres	KGM	En fr.	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.39.00	10	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Autres - Graines à ensemencer	KGM	En fr.	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.39.00	90	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Autres - Autres	KGM	En fr.	TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.40.00		Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Lentilles	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.40.00	10	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Lentilles - Graines à ensemencer	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.40.00	20	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Lentilles - Cassées	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.40.00	30	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Lentilles - Vertes	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.40.00	90	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Lentilles - Autres : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.50.00	00	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.60.00	00	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.90		Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Autres
0713.90.10	00	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Autres - Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.90.90		Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Autres - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.90.90	10	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Autres - Autres - Graines à ensemencer	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0713.90.90	90	Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Autres - Autres - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
07.14		Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier.
0714.10.00	00	Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Racines de manioc	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0714.20.00	00	Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Patates douces	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0714.30.00	00	Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Ignames (Dioscorea spp.)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0714.40.00	00	Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Colocases (Colocasia spp.)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0714.50.00	00	Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Yautias (Xanthosoma spp.)	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0714.90.00		Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0714.90.00	11	Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Frais : - Arrow-root	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0714.90.00	19	Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Frais : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0714.90.00	21	Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Séchés : - Arrow-root	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0714.90.00	29	Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Séchés : - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0714.90.00	90	Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Autres	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.

Date de modification :: 2017-01-16

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Archivé - Chapitre 7 - T2017-1
Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

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