Archivé - Chapitre 14 - T2017-4
Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs

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Notes.

1. Sont exclues du présent Chapitre et classées à la Section XI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles.

2. Le no 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (no 44.04).

3. N'entrent pas dans le no 14.04 la laine de bois (no 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (no 96.03).

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaireSSDénomination des marchandisesUnité de mes.Tarif de la N.P.F.Tarif de préférence applicable
14.01 Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple).   
1401.10.0000Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). - Bambous-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
1401.20.0000Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). - Rotins-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
1401.90.0000Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
14.04 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs.   
1404.20.0000Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. - Linters de cotonKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
1404.90.0000Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
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