Archivé - Chapitre 64

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);
b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);
c) les chaussures usagées du n^o 63.09;
d) les articles en amiante (asbeste) (n^o 68.12);
e) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n^o 90.21);
f) les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre 95).

2. Ne sont pas considérés comme parties, au sens du n^o 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (n^o 96.06).

3. Au sens du présent Chapitre :

a) les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure;
b) l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n^os 41.07 et 41.12 à 41.14.

4. Sous réserve des dispositions de la Note 3 du présent Chapitre :

a) la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;
b) la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues.

Note de sous-position.

1. Au sens des n^os 6402.12, 6402.19, 6403.12, 6403.19 et 6404.11, on entend par chaussures de sport exclusivement :

a) les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;
b) les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme.

Note statistique.

(N.B. Cette note ne fait pas partie de la législation du Tarif des douanes.)

1. Au sens du présent Chapitre, le terme enfants s'applique aux chaussures dont la pointure n'excède pas la pointure canadienne 12, pour enfants.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
64.01		Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.
6401.10		Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
6401.10.11	00	Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - En caoutchouc : - Bottes d'équitation uniquement de caoutchouc	PAR	20 %	TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TKR 8 %
6401.10.19	00	Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - En caoutchouc : - Autres	PAR	20 %	TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TKR 14.5 %
6401.10.20	00	Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - En matière plastique	PAR	20 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 18.5 %, TNZ 18.5 %, TKR 14.5 %
6401.92		Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou
6401.92.11	00	Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Bottes d'équitation : - En caoutchouc	PAR	20 %	TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TKR 8 %
6401.92.12	00	Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Bottes d'équitation : - En matière plastique	PAR	20 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 18.5 %, TNZ 18.5 %, TKR 8 %
6401.92.20	00	Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Bottes de ski alpin	PAR	En fr.	TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
6401.92.30	00	Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Sandales uniquement de caoutchouc	PAR	20 %	TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TKR 8 %
6401.92.91	00	Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Autres : - En caoutchouc	PAR	20 %	TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TKR 14.5 %
6401.92.92	00	Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Autres : - En matière plastique	PAR	En fr.	TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
6401.99		Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Autres
6401.99.11	00	Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Autres - En caoutchouc : - Bottes d'équitation uniquement de caoutchouc; Sandales uniquement de caoutchouc	PAR	20 %	TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TKR 8 %
6401.99.12	00	Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Autres - En caoutchouc : - Chaussures non finies à semelle extérieure et à dessus non fini	PAR	En fr.	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
6401.99.19	00	Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Autres - En caoutchouc : - Autres	PAR	20 %	TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TKR 14.5 %
6401.99.20	00	Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Autres - Autres, en caoutchouc : - En matière plastique	PAR	20 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 18.5 %, TNZ 18.5 %, TKR 14.5 %
64.02		Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.
6402.12		Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Chaussures de ski et chausseures pour le surf des neiges
6402.12.10	00	Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Chaussures de ski et chausseures pour le surf des neiges - Bottes de ski alpin	PAR	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
6402.12.20	00	Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Chaussures de ski et chausseures pour le surf des neiges - Chaussures de ski de fond	PAR	En fr.	TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
6402.12.30	00	Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Chaussures de ski et chausseures pour le surf des neiges - Chaussures pour le surf des neiges	PAR	En fr.	TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
6402.19		Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Autres
6402.19.10	00	Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Autres - Chaussures de soccer, autre football, base-ball ou quilles	PAR	17.5 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13 %, TNZ 13 %, TKR 7 %
6402.19.90	00	Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Autres - Autres	PAR	17.5 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TAU 13 %, TNZ 13 %
6402.20		Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons
6402.20.11	00	Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - En caoutchouc : - Sandales uniquement de caoutchouc	PAR	16 %	TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TKR 6 %
6402.20.19	00	Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - En caoutchouc : - Autres	PAR	16 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TKR 6 %
6402.20.20	00	Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - En matière plastique	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
6402.91		Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville
6402.91.10	00	Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal	PAR	17.5 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TKR 12.5 %
6402.91.90		Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres	PAR	17.5 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13 %, TNZ 13 %, TKR 12.5 %
6402.91.90	20	Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres - Bottes western : - Pour hommes ou garçonnets	PAR	17.5 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13 %, TNZ 13 %, TKR 12.5 %
6402.91.90	30	Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres - Pour femmes ou fillettes	PAR	17.5 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13 %, TNZ 13 %, TKR 12.5 %
6402.91.90	40	Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres - Pour enfants	PAR	17.5 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13 %, TNZ 13 %, TKR 12.5 %
6402.99		Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres
6402.99.10	00	Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal	PAR	17.5 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TKR 12.5 %
6402.99.90		Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres	PAR	17.5 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6402.99.90	10	Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Pantoufles	PAR	17.5 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6402.99.90	91	Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Autres : - Pour hommes ou garçonnets	PAR	17.5 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6402.99.90	92	Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Autres : - Pour femmes ou fillettes	PAR	17.5 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6402.99.90	93	Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Autres : - Pour enfants	PAR	17.5 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
64.03		Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.
6403.12		Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges
6403.12.10	00	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges - Bottes de ski alpine	PAR	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
6403.12.20	00	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges - Chaussures de ski de fond	PAR	En fr.	TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
6403.12.30	00	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges - Chaussures pour le surf des neiges	PAR	En fr.	TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
6403.19		Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres
6403.19.10	00	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu	PAR	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
6403.19.20		Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6403.19.20	10	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course - Pour hommes ou garçonnets : - Golf	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6403.19.20	20	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course - Pour femmes ou fillettes : - Randonnée ou alpinisme	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6403.19.20	30	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course - Randonnée ou alpinisme : - Entraînement, y compris piste ou course	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6403.19.20	90	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course - Autres	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6403.19.90	00	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6403.20.00	00	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
6403.40.00	00	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures, comportant, à l'avant une coquille de protection en métal	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 13 %
6403.51.00	00	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Couvrant la cheville	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
6403.59		Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres
6403.59.10	00	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres - Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu; Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada	PAR	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
6403.59.20	00	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres - Autres chaussures pour femmes, d'une valeur de 30 $ ou plus la paire	PAR	11 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 6.5 %, TNZ 6.5 %, TKR 4 %
6403.59.90		Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres - Autres	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
6403.59.90	20	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres - Autres - Pantoufles : - Pour hommes ou garçonnets	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
6403.59.90	30	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres - Autres - Pour femmes, fillettes ou enfants	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
6403.91.00		Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 13 %
6403.91.00	10	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Travail	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 13 %
6403.91.00	91	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres : - Pour hommes ou garçonnets	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 13 %
6403.91.00	92	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres : - Pour femmes, fillettes ou enfants	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 13 %
6403.99		Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres
6403.99.10	00	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu	PAR	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
6403.99.30	00	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Autres chaussures pour femmes, d'une valeur de 30 $ ou plus la paire	PAR	11 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 6.5 %, TNZ 6.5 %, TKR 4 %
6403.99.90		Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Autres	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6403.99.90	10	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Pantoufles	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6403.99.90	91	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Autres : - Pour hommes ou garçonnets	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6403.99.90	92	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Autres : - Pour femmes, fillettes ou enfants	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
64.04		Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.
6404.11		Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
6404.11.11	00	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Chaussures à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications : - Chaussures pour randonnée	PAR	16 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TPG 13 %, TKR 6 %
6404.11.19	00	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Chaussures à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications : - Autres	PAR	16 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TPG 13 %, TKR 6 %
6404.11.91	00	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Autres : - Chaussures pour randonnée	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
6404.11.99		Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Autres : - Autres	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6404.11.99	21	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Autres : - Autres - Entraînement, y compris piste ou course : - Pour hommes ou garçonnets	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6404.11.99	22	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Autres : - Autres - Entraînement, y compris piste ou course : - Pour femmes, fillettes ou enfants	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6404.11.99	90	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Autres : - Autres - Autres	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6404.19		Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres
6404.19.10	00	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu	PAR	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
6404.19.20	00	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - À l'usage ecclésiastique ou clérical	PAR	7.5 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TPG 6.5 %, TKR 3 %
6404.19.30		Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres, à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications	PAR	16 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TPG 13 %, TKR 6 %
6404.19.30	10	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres, à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications - Pantoufles : - Pour femmes, fillettes ou enfants	PAR	16 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TPG 13 %, TKR 6 %
6404.19.30	20	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres, à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications - Pour hommes ou garçonnets	PAR	16 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TPG 13 %, TKR 6 %
6404.19.90		Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 13 %
6404.19.90	10	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres - Pantoufles : - Pantoufles	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 13 %
6404.19.90	91	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres - Autres : - Pour hommes ou garçonnets	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 13 %
6404.19.90	92	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres - Autres : - Pour femmes, fillettes ou enfants	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 13 %
6404.20		Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué
6404.20.10	00	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué - Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada	PAR	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
6404.20.90	00	Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué - Autres	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
64.05		Autres chaussures.
6405.10		Autres chaussures. - À dessus en cuir naturel ou reconstitué
6405.10.10	00	Autres chaussures. - À dessus en cuir naturel ou reconstitué - Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionelles du Conseils des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada	PAR	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
6405.10.90	00	Autres chaussures. - À dessus en cuir naturel ou reconstitué - Autres	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
6405.20		Autres chaussures. - À dessus en matières textiles
6405.20.10	00	Autres chaussures. - À dessus en matières textiles - Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada	PAR	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
6405.20.20	00	Autres chaussures. - À dessus en matières textiles - Autres chaussures avec semelles extérieures et dessus en feutre de laine	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
6405.20.90	00	Autres chaussures. - À dessus en matières textiles - Autres	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
6405.90.00	00	Autres chaussures. - Autres	PAR	18 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TKR 7 %
64.06		Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties.
6406.10		Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs
6406.10.11	00	Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs - De matières textiles : - Dessus, dont la surface extérieure est composée de 50 % ou plus de matières textiles	-	En fr.	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
6406.10.19	00	Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs - De matières textiles : - Autres	-	En fr.	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
6406.10.91		Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs - Autres : - De cuir ou d'imitation de cuir, ou une combinaison des deux, doublé ou non au moyen de textile ou d'autre matières, devant servir à la fabrication de chaussures robustes pour femmes	-	8 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TPG 5 %, TKR 3 %
6406.10.91	00	Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs - Autres : - De cuir ou d'imitation de cuir, ou une combinaison des deux, doublé ou non au moyen de textile ou d'autre matières, devant servir à la fabrication de chaussures robustes pour femmes - De cuir ou d'imitation de cuir, ou une combinaison des deux, doublé ou non au moyen de textile ou d'autre matières, devant servir à la fabrication de chaussures robustes pour femmes	-	8 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TPG 5 %, TKR 3 %
6406.10.99	00	Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs - Autres : - Autres	-	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
6406.20.00	00	Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique	PAR	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
6406.90		Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Autres : - Autres
6406.90.10	00	Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Autres : - Autres - En bois	-	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
6406.90.20	00	Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Autres : - Autres - Crampons, pour l'escalade ou l'alpinisme; Bouts durs en acier	-	En fr.	TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr.
6406.90.30	00	Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Autres : - Autres - Guêtres ou jambières de matières textiles	-	10 %	TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TPG 5 %, TKR 4 %
6406.90.90	00	Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Autres : - Autres - Autres	-	5 %	TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TPG 4 %

Date de modification :: 2017-08-01

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Archivé - Chapitre 64 - T2017-4
Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets