Archivé - Chapitre 65 - T2017-4
Coiffures et parties de coiffures
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Notes.
1. Le présent Chapitre ne comprend pas :
- a) les coiffures usagées du no 63.09;
- b) les coiffures en amiante (asbeste) (no 68.12);
- c) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95).
2. Le no 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales.
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
| 6501.00.00 | 00 | Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. | KGM | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. |
| 6502.00.00 | 00 | Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. | DZN | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. |
| 6504.00 | Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. | ||||
| 6504.00.10 | 00 | Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. - Tressés, d'une seule pièce, ou de feutre de poils ou de feutre de laine, devant servir à la fabrication de chapeaux | DZN | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. |
| 6504.00.90 | 00 | Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. - Autres | DZN | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TAU 10.5 %, TNZ 10.5 %, TPG 10 %, TCR 12.5 % |
| 6505.00 | Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. | ||||
| 6505.00.10 | 00 | Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Résilles et filets à cheveux | - | 15.5 % | TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TCR 15.5 %, TKR 6 % |
| 6505.00.20 | 00 | Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Tricotés, crochetés ou tissés, devant servir à la fabrication de chapeaux | DZN | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. |
| 6505.00.31 | 00 | Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65.01, même garnis : - De feutre de poils ou de feutre de laine, devant servir à la fabrication de chapeaux | DZN | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. |
| 6505.00.39 | 00 | Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65.01, même garnis : - Autres | DZN | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TPG 10 %, TCR 12.5 % |
| 6505.00.40 | 00 | Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Autres chapeaux, capuchons, casquettes, bonnets et bérets | DZN | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 10.5 %, TNZ 10.5 %, TPG 10 %, TCR 12.5 %, TKR 5 % |
| 6505.00.90 | 00 | Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. - Autres | DZN | 15.5 % | TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TCR 15.5 %, TKR 6 % |
| 65.06 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. | ||||
| 6506.10 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Coiffures de sécurité | ||||
| 6506.10.10 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Coiffures de sécurité - Casques de football; Pour pompiers; D'escalade et d'alpinisme; De sécurité aux fins industrielles; Doublés de plomb, à l'usage des radiographes; Autres casques protecteurs, d'athlétisme | NMB | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. | |
| 6506.10.10 | 30 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Coiffures de sécurité - Casques de football; Pour pompiers; D'escalade et d'alpinisme; De sécurité aux fins industrielles; Doublés de plomb, à l'usage des radiographes; Autres casques protecteurs, d'athlétisme - Pour soudeurs | NMB | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. |
| 6506.10.10 | 40 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Coiffures de sécurité - Casques de football; Pour pompiers; D'escalade et d'alpinisme; De sécurité aux fins industrielles; Doublés de plomb, à l'usage des radiographes; Autres casques protecteurs, d'athlétisme - Casques protecteurs, d'athlétisme | NMB | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. |
| 6506.10.10 | 90 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Coiffures de sécurité - Casques de football; Pour pompiers; D'escalade et d'alpinisme; De sécurité aux fins industrielles; Doublés de plomb, à l'usage des radiographes; Autres casques protecteurs, d'athlétisme - Autres | NMB | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. |
| 6506.10.90 | 00 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Coiffures de sécurité - Autres | NMB | 8.5 % | TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TPG 5 %, TCR 8.5 %, TKR 3 % |
| 6506.91.00 | 00 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Autres : - En caoutchouc ou en matière plastique | DZN | 9 % | TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TPG 5 %, TCR 9 % |
| 6506.99 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Autres : - En autres matières | ||||
| 6506.99.10 | 00 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Autres : - En autres matières - En papier, en cuir ou de plumes | DZN | 5 % | TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TPG 5 %, TCR 5 %, TKR 2 % |
| 6506.99.20 | 00 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Autres : - En autres matières - En pelleteries naturelles | DZN | 8 % | TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. TPG 5 %, TCR 8 % |
| 6506.99.90 | 00 | Autres chapeaux et coiffures, même garnis. - Autres : - En autres matières - Autres | DZN | 12.5 % | TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TUA: En fr. TPG 10 %, TCR 12.5 %, TKR 5 % |
| 6507.00.00 | 00 | Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. | - | En fr. | TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TUA: En fr. |
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