Archivé - Chapitre 75 - T2017-4
Nickel et ouvrages en nickel

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Notes.

1. Dans ce Chapitre, on entend par :

a) Barres

les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifies », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») dépasse le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

b) Profilés

les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

c) Fils

les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifies », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur.

d) Tôles, bandes et feuilles

les produits plats (autres que les produits sous forme brute du n^o 75.02), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifies » dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés :

• sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
• sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

Restent notamment comprises dans le n^o 75.06 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

e) Tubes et tuyaux

les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.

Notes de sous-positions.

1. Dans ce Chapitre, on entend par :

a) Nickel non allié

le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :

• 1) la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et
• 2) la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci-après :

b) Alliages de nickel

les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que :

• 1) la teneur en cobalt excède 1,5 % en poids,
• 2) la teneur en poids d'au moins un des autres éléments excède la limite qui figure dans le tableau ci-dessus, ou
• 3) la teneur totale en poids d'éléments autres que le nickel et le cobalt excède 1 %.

2. Nonobstant les dispositions de la Note 1 c) du présent Chapitre, pour l'interprétation du n^o 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension.

Note supplémentaire.

1. Dans le présent Chapitre, l'expression « non ouvré », lorsqu'elle se rapporte aux feuilles, signifie les produits n'ayant pas reçu un traitement au-delà de leur condition à la sortie de l'usine de laminage (non usinés, ni découpés en formes précises, ni perforés, ni recouverts par exemple).

Note statistique.

(N.B. Cette note ne fait pas partie de la législation du Tarif des douanes.)

1. Au sens de la sous-position n^o 7501.10, l'unité de mesure (kilogramme) se rapporte à la teneur en nickel de la matte et doit être la quantité de l'analyse sans relais.

Tarif des douanes - annexe

Date de modification :

2017-08-01