Archivé - Chapitre 69 - T2017-5
Produits céramiques
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Notes.
1. Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. Les nos 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 69.01 à 69.03.
2. Le présent Chapitre ne comprend pas :
- a) les produits du no 28.44;
- b) les articles du no 68.04;
- c) les articles du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;
- d) les cermets du no 81.13;
- e) les articles du Chapitre 82;
- f) les isolateurs pour l'électricité (no 85.46) et les pièces isolantes du no 85.47;
- g) les dents artificielles en céramique (no 90.21);
- h) les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
- ij) les articles du Chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
- k) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
- l) les articles du no 96.06 (boutons, par exemple) ou du no 96.14 (pipes, par exemple);
- m) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
| 6901.00.00 | 00 | Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 69.02 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. | ||||
| 6902.10.00 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. | |
| 6902.10.00 | 10 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 - Briques de magnésite | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 6902.10.00 | 90 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 - Autres | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 6902.20.00 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. | |
| 6902.20.00 | 11 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine : - Briques | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 6902.20.00 | 19 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine : - Autres | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 6902.20.00 | 80 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits - Autres briques | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 6902.20.00 | 90 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits - Autres : - Autres | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 6902.90.00 | 00 | Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Autres | TNE | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 69.03 | Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. | ||||
| 6903.10.00 | 00 | Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 6903.20.00 | 00 | Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 6903.90.00 | 00 | Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 69.04 | Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. | ||||
| 6904.10.00 | 00 | Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. - Briques de construction | MIL | 3 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 3 % |
| 6904.90 | Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. - Autres | ||||
| 6904.90.10 | 00 | Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. - Autres - Hourdis | - | 3 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 3 % |
| 6904.90.20 | 00 | Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. - Autres - Cache-poutrelles et articles similaires | - | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 5 %, TCR 8 % |
| 69.05 | Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. | ||||
| 6905.10.00 | 00 | Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. - Tuiles | - | 6.5 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 6.5 % |
| 6905.90.00 | 00 | Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. - Autres | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 5 %, TCR 7 % |
| 6906.00.00 | 00 | Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 69.07 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique. | ||||
| 6907.21 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique. - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des nos 6907.30 et 6907.40 : - D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % | ||||
| 6907.21.10 | 00 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique. - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des nos 6907.30 et 6907.40 : - D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % - Non vernissés ni émaillés | MTK | 8 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 8 % |
| 6907.21.21 | 00 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique. - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des nos 6907.30 et 6907.40 : - D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % - Vernissés ou émaillés : - Carreaux ayant une surface de 103 cm² ou plus | MTK | 8 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 8 % |
| 6907.21.29 | 00 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique. - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des nos 6907.30 et 6907.40 : - D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % - Vernissés ou émaillés : - Autres | MTK | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 5 %, TCR 8 % |
| 6907.22 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique. - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des nos 6907.30 et 6907.40 : - D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % | ||||
| 6907.22.10 | 00 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique. - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des nos 6907.30 et 6907.40 : - D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % - Non vernissés ni émaillés | MTK | 8 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 8 % |
| 6907.22.21 | 00 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique. - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des nos 6907.30 et 6907.40 : - D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % - Vernissés ou émaillés : - Carreaux ayant une surface de 103 cm² ou plus | MTK | 8 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 8 % |
| 6907.22.29 | 00 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique. - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des nos 6907.30 et 6907.40 : - D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % - Vernissés ou émaillés : - Autres | MTK | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 5 %, TCR 8 % |
| 6907.23 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique. - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des nos 6907.30 et 6907.40 : - D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10 % | ||||
| 6907.23.10 | 00 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique. - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des nos 6907.30 et 6907.40 : - D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10 % - Non vernissés ni émaillés | MTK | 8 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 8 % |
| 6907.23.21 | 00 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique. - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des nos 6907.30 et 6907.40 : - D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10 % - Vernissés ou émaillés : - Carreaux ayant une surface de 103 cm² ou plus | MTK | 8 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 8 % |
| 6907.23.29 | 00 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique. - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des nos 6907.30 et 6907.40 : - D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10 % - Vernissés ou émaillés : - Autres | MTK | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 5 %, TCR 8 % |
| 6907.30 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique. - Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du no 6907.40 | ||||
| 6907.30.10 | 00 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique. - Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du no 6907.40 - Non vernissés ni émaillés | MTK | 8 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 8 % |
| 6907.30.21 | 00 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique. - Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du no 6907.40 - Vernissés ou émaillés : - Carreaux ayant une surface de 103 cm² ou plus | MTK | 8 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 8 % |
| 6907.30.29 | 00 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique. - Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du no 6907.40 - Vernissés ou émaillés : - Autres | MTK | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 5 %, TCR 8 % |
| 6907.40 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique. - Pièces de finition | ||||
| 6907.40.10 | 00 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique. - Pièces de finition - Non vernissés ni émaillés | MTK | 8 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 8 % |
| 6907.40.21 | 00 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique. - Pièces de finition - Vernissés ou émaillés : - Carreaux ayant une surface de 103 cm² ou plus | MTK | 8 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 8 % |
| 6907.40.29 | 00 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur support; pièces de finition, en céramique. - Pièces de finition - Vernissés ou émaillés : - Autres | MTK | 8 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 5 %, TCR 8 % |
| 69.09 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. | ||||
| 6909.11.00 | 00 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : - En porcelaine | - | 4.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 4.5 % |
| 6909.12 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : - Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs | ||||
| 6909.12.10 | 00 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : - Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs - Devant servir dans les machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 6909.12.90 | 00 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : - Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs - Autres | - | 4.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 4.5 % |
| 6909.19 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : - Autres | ||||
| 6909.19.10 | 00 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : - Autres - Anneaux en céramique devant servir à la fabrication du formaldéhyde; Devant servir dans les machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 6909.19.90 | 00 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : - Autres - Autres | - | 4.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 4.5 % |
| 6909.90.00 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. - Autres | - | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 7 % | |
| 6909.90.00 | 10 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. - Autres - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise | - | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 7 % |
| 6909.90.00 | 90 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. - Autres - Autres | - | 7 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 7 % |
| 69.10 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. | ||||
| 6910.10 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - En porcelaine | ||||
| 6910.10.10 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - En porcelaine - Cuvettes de cabinets et réservoirs de chasse (réservoirs de toilettes) ou leur combinés | NMB | 7.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 5 %, TCR 7.5 % | |
| 6910.10.10 | 10 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - En porcelaine - Cuvettes de cabinets et réservoirs de chasse (réservoirs de toilettes) ou leur combinés - Cuvettes de cabinets : - Cuvettes de cabinets | NMB | 7.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 5 %, TCR 7.5 % |
| 6910.10.10 | 20 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - En porcelaine - Cuvettes de cabinets et réservoirs de chasse (réservoirs de toilettes) ou leur combinés - Réservoirs de chasse (réservoirs de toilettes) | NMB | 7.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 5 %, TCR 7.5 % |
| 6910.10.10 | 30 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - En porcelaine - Cuvettes de cabinets et réservoirs de chasse (réservoirs de toilettes) ou leur combinés - Cuvettes et réservoirs de toilettes combinés | NMB | 7.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 5 %, TCR 7.5 % |
| 6910.10.90 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - En porcelaine - Autres | NMB | 7.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 7.5 % | |
| 6910.10.90 | 30 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - En porcelaine - Autres - Baignoires : - Éviers et lavabos | NMB | 7.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 7.5 % |
| 6910.10.90 | 90 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - En porcelaine - Autres - Autres | NMB | 7.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 7.5 % |
| 6910.90.00 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - Autres | - | 7.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 7.5 % | |
| 6910.90.00 | 10 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - Autres - Lavabos | - | 7.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 7.5 % |
| 6910.90.00 | 90 | Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. - Autres - Autres | - | 7.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 7.5 % |
| 69.11 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. | ||||
| 6911.10 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine | ||||
| 6911.10.10 | 00 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Articles de table non décorés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus, devant servir à la fabrication d'articles de table décorés et résistants pour l'usage des hôtels, des restaurants ou des institutions | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 6911.10.20 | 00 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres articles de table non décorés, devant servir à la fabrication d'articles de table ayant reçu une decoration cuite au four | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 6911.10.90 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres | - | 7 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 7 % | |
| 6911.10.90 | 10 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres - Services de table : - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise | - | 7 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 7 % |
| 6911.10.90 | 90 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Articles pour le service de la table ou de la cuisine - Autres - Autres | - | 7 % | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 7 % |
| 6911.90.00 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Autres | - | 5.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 5 %, TCR 5.5 % | |
| 6911.90.00 | 10 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Autres - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise | - | 5.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 5 %, TCR 5.5 % |
| 6911.90.00 | 90 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. - Autres - Autres : - Autres | - | 5.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 5 %, TCR 5.5 % |
| 6912.00 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. | ||||
| 6912.00.10 | 00 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. - Tasses à café non décorées en faïence ou en grès cérame, devant servir à la fabrication de tasses à café ayant reçu une décoration cuite au four;Articles de table non décorés en semi-porcelaine ou en granit blanc, d'une épaisseur de 3 mm ou plus, devant servir à la fabrication d'articles de table décorés et résistants pour l'usage des hôtels, des restaurants ou des institutions | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 6912.00.20 | 00 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. - Autres articles de table non décorés en semi-porcelaine ou en granit blanc, devant servir à la fabrication d'articles de table ayant reçu une decoration cuite au four | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 6912.00.90 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. - Autres | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TAU 1.5 %, TNZ 1.5 %, TPG 3 %, TCR 7 % | |
| 6912.00.90 | 10 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. - Autres - Services de table : - Articles de table | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TAU 1.5 %, TNZ 1.5 %, TPG 3 %, TCR 7 % |
| 6912.00.90 | 20 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. - Autres - Articles d'économie domestique : - Articles d'économie domestique | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TAU 1.5 %, TNZ 1.5 %, TPG 3 %, TCR 7 % |
| 6912.00.90 | 90 | Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. - Autres - Autres : - Autres | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TAU 1.5 %, TNZ 1.5 %, TPG 3 %, TCR 7 % |
| 69.13 | Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. | ||||
| 6913.10.00 | 00 | Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 6.5 % |
| 6913.90 | Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. - Autres | ||||
| 6913.90.10 | 00 | Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. - Autres - Produites au Canada, plus de 25 ans avant la date de la déclaration en détail | - | En fr. | TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 6913.90.90 | 00 | Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. - Autres - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TCR 6.5 % |
| 69.14 | Autres ouvrages en céramique. | ||||
| 6914.10 | Autres ouvrages en céramique. - En porcelaine | ||||
| 6914.10.10 | 00 | Autres ouvrages en céramique. - En porcelaine - Porcelaine en forme de main devant être utilisés dans la fabrication de gants en caoutchouc | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 6914.10.90 | 00 | Autres ouvrages en céramique. - En porcelaine - Autres | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 5 %, TCR 7 % |
| 6914.90.00 | 00 | Autres ouvrages en céramique. - Autres | - | 7 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 5 %, TCR 7 % |
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