Archivé - Chapitre 70 - T2017-5
Verre et ouvrages en verre
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Notes.
1. Le présent Chapitre ne comprend pas :
- a) les articles du no 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);
- b) les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);
- c) les câbles de fibres optiques du no 85.44, les isolateurs pour l'électricité (no 85.46) et les pièces isolantes du no 85.47;
- d) les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du Chapitre 90;
- e) les appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du no 94.05;
- f) les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du Chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du Chapitre 95;
- g) les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du Chapitre 96.
2. Au sens des nos 70.03, 70.04 et 70.05 :
- a) ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;
- b) le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;
- c) on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes, des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons infrarouges ou améliorent les qualités réfléchissantes du verre sans empêcher sa transparence ou sa translucidité ou qui empêchent la surface du verre de refléter la lumière.
3. Les produits visés au no 70.06 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages.
4. Au sens du no 70.19, on considère comme laine de verre :
- a) les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est égale ou supérieure à 60 % en poids;
- b) les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est inférieure à 60 % , mais dont la teneur en oxydes alcalins (K2O ou Na2O) excède 5 % en poids ou dont la teneur en anhydride borique (B2O3) excède 2 % en poids.
Les laines minérales ne remplissant pas ces conditions relèvent du no 68.06.
5. Dans la Nomenclature, le quartz et autre silice fondus sont considérés comme verre.
Note de sous-position.
1. Au sens des nos 7013.22, 7013.33, 7013.41 et 7013.91, l'expression cristal au plomb ne couvre que le verre ayant une teneur en monoxyde de plomb (PbO) égale ou supérieure à 24 % en poids.
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
| 7001.00.00 | 00 | Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse. | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 70.02 | Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. | ||||
| 7002.10.00 | 00 | Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. - Billes | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7002.20.00 | 00 | Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. - Barres ou baguettes | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7002.31.00 | 00 | Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. - Tubes : - En quartz ou en autre silice fondus | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7002.32.00 | 00 | Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. - Tubes : - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7002.39.00 | 00 | Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. - Tubes : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 70.03 | Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. | ||||
| 7003.12.00 | 00 | Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Plaques et feuilles, non armées : - Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7003.19.00 | 00 | Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Plaques et feuilles, non armées : - Autres | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7003.20.00 | 00 | Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Plaques et feuilles, armées | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7003.30.00 | 00 | Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Profilés | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 70.04 | Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. | ||||
| 7004.20.00 | 00 | Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7004.90.00 | 00 | Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Autre verre | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 70.05 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. | ||||
| 7005.10.00 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. | |
| 7005.10.00 | 20 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante - Verre flotté, revêtu d'une couche réfléchissante | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7005.10.00 | 90 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante - Autres | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7005.21.00 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. | |
| 7005.21.00 | 11 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie - Verre flotté, coloré vert dans la masse : - D'une épaisseur n'excédant pas 3 mm | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7005.21.00 | 12 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie - Verre flotté, coloré vert dans la masse : - D'une épaisseur excédant 3 mm | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7005.21.00 | 90 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie - Autres | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7005.29.00 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. | |
| 7005.29.00 | 20 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur n'excédant pas 3 mm | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7005.29.00 | 30 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur excédant 3 mm mais n'excédant pas 4 mm | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7005.29.00 | 40 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur excédant 4 mm mais n'excédant pas 5 mm | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7005.29.00 | 50 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 6 mm | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7005.29.00 | 60 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n'excédant pas 10 mm | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7005.29.00 | 70 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur excédant 10 mm | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7005.30.00 | 00 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Glace armée | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7006.00.00 | 00 | Verre des nos 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 70.07 | Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. | ||||
| 7007.11.00 | 00 | Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7007.19.00 | Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : - Autres | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. | |
| 7007.19.00 | 10 | Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : - Autres - Revêtus d'une couche absorbante ou réfléchissante | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7007.19.00 | 20 | Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : - Autres - Autres, colorés dans la masse : - Autres, colorés dans la masse | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7007.19.00 | 32 | Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : - Autres - Autres, incolores : - D'une épaisseur n'excédant pas 6 mm | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7007.19.00 | 33 | Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : - Autres - Autres, incolores : - D'une épaisseur excédant 6 mm | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7007.21.00 | Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres formés de feuilles contre-collées : - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. | |
| 7007.21.00 | 10 | Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres formés de feuilles contre-collées : - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules - Véhicules de chemins de fer : - Pare-brise | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7007.21.00 | 90 | Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres formés de feuilles contre-collées : - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules - Autres | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7007.29.00 | 00 | Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres formés de feuilles contre-collées : - Autres | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7008.00.00 | 00 | Vitrages isolants à parois multiples. | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 70.09 | Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. | ||||
| 7009.10.00 | Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. - Miroirs rétroviseurs pour véhicules | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. | |
| 7009.10.00 | 10 | Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. - Miroirs rétroviseurs pour véhicules - Intérieurs | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7009.10.00 | 21 | Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. - Miroirs rétroviseurs pour véhicules - Extérieurs : - De porte, non renforcés | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7009.10.00 | 29 | Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. - Miroirs rétroviseurs pour véhicules - Extérieurs : - Autres | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7009.91.00 | 00 | Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. - Autres : - Non encadrés | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7009.92.00 | 00 | Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. - Autres : - Encadrés | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 70.10 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. | ||||
| 7010.10.00 | 00 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Ampoules | GRO | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7010.20.00 | 00 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture | GRO | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7010.90.00 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres | GRO | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. | |
| 7010.90.00 | 21 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Contenants pour conserves : - À goulot large, diamètre extérieur égal ou supérieur à 38 mm | GRO | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7010.90.00 | 29 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Contenants pour conserves : - Autres | GRO | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7010.90.00 | 91 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - Contenants pour boissons alcooliques | GRO | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7010.90.00 | 93 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - Contenants pour boissons gazeuses | GRO | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7010.90.00 | 94 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - Contenants pour produits de beauté | GRO | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7010.90.00 | 95 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - Contenants pharmaceutiques | GRO | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7010.90.00 | 96 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - À goulot large, diamètre extérieur égal ou supérieur à 38 mm | GRO | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7010.90.00 | 99 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - Autres | GRO | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 70.11 | Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires. | ||||
| 7011.10.00 | 00 | Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires. - Pour l'éclairage électrique | MIL | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7011.20 | Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires. - Pour tubes cathodiques | ||||
| 7011.20.10 | 00 | Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires. - Pour tubes cathodiques - Cônes | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7011.20.90 | 00 | Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires. - Pour tubes cathodiques - Autres | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7011.90.00 | 00 | Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires. - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 70.13 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). | ||||
| 7013.10.00 | 00 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets en vitrocérame | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7013.22.00 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame : - En cristal au plomb | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. | |
| 7013.22.00 | 10 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame : - En cristal au plomb - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7013.22.00 | 90 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame : - En cristal au plomb - Autres | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7013.28.00 | 00 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame : - Autres | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7013.33.00 | 00 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame : - En cristal au plomb | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7013.37.00 | 00 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame : - Autres | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7013.41.00 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - En cristal au plomb | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. | |
| 7013.41.00 | 20 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - En cristal au plomb - Carafes, sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7013.41.00 | 90 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - En cristal au plomb - Autres | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7013.42.00 | 00 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0°C et 300°C | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7013.49.00 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - Autres | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. | |
| 7013.49.00 | 20 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - Autres - Articles de table en verre feuilleté | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7013.49.00 | 30 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - Autres - Carafes, sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7013.49.00 | 50 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - Autres - Tasses à café, pots de bière, chopes, verres à liqueurs et shakers à cocktails | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7013.49.00 | 90 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - Autres - Autres : - Autres | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7013.91.00 | 00 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres objets : - En cristal au plomb | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7013.99.00 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres objets : - Autres | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. | |
| 7013.99.00 | 20 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres objets : - Autres - Vases | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7013.99.00 | 30 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres objets : - Autres - Articles décoratifs | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7013.99.00 | 90 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres objets : - Autres - Autres : - Autres | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7014.00.00 | Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 70.15), non travaillés optiquement. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. | |
| 7014.00.00 | 50 | Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 70.15), non travaillés optiquement. - Ébauches | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7014.00.00 | 90 | Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 70.15), non travaillés optiquement. - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 70.15 | Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. | ||||
| 7015.10.00 | 00 | Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. - Verres de lunetterie médicale | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7015.90.00 | 00 | Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 70.16 | Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. | ||||
| 7016.10.00 | 00 | Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. - Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7016.90.00 | 00 | Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 70.17 | Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. | ||||
| 7017.10.00 | 00 | Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. - En quartz ou en autre silice fondus | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7017.20.00 | 00 | Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7017.90.00 | Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. - Autre | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. | |
| 7017.90.00 | 10 | Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. - Autre - Lamelles porte-objets, pour microscopes | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7017.90.00 | 91 | Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. - Autre - Autres : - Bouteilles, flacons, fioles et cruches | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7017.90.00 | 99 | Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. - Autre - Autres : - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 70.18 | Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. | ||||
| 7018.10.00 | Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. | |
| 7018.10.00 | 20 | Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie - Perles de verre, pour articles faits à la main | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7018.10.00 | 90 | Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7018.20.00 | 00 | Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. - Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7018.90.00 | 00 | Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 70.19 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). | ||||
| 7019.11.00 | 00 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non : - Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7019.12.00 | 00 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non : - Stratifils (rovings) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7019.19.00 | 00 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non : - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7019.31.00 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tissés : - Mats | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. | |
| 7019.31.00 | 10 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tissés : - Mats - Brins continus : - Brins continus | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7019.31.00 | 20 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tissés : - Mats - Uniquement faits de fibres de verre : - Uniquement faits de fibres de verre | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7019.31.00 | 90 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tissés : - Mats - Autres | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7019.32.00 | 00 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tissés : - Voiles | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7019.39.00 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tissés : - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. | |
| 7019.39.00 | 21 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tissés : - Autres - Produits d'isolation : - Isolants pour conduits | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7019.39.00 | 29 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tissés : - Autres - Produits d'isolation : - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7019.39.00 | 90 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similares non tissés : - Autres - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7019.40 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Tissus de stratifils (rovings) | ||||
| 7019.40.10 | 00 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Tissus de stratifils (rovings) - Imprégnés de résine époxyde composée mais non complètement durcie, connus sous le nom de « prepreg », conformes à la spécification IPC-4101, devant servir à la fabrication de plaquettes de circuits imprimés;Ruban de verre, tissé, conducteur, devant servir à la fabrication ou à la remise à neuf de génératrices électriques;Uniquement en fibres ou en filaments de verre, imprégnés de résine, en rouleaux, même intercalés de papier, devant servir à la fabrication de meules abrasives;Uniquement en fibres de verre à haute teneur en silice qui, à l'exclusion de l'enduit, contiennent au moins 90 % en poids de silicium combiné, évalué comme du dioxyde de silicium (SiO2) | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7019.40.20 | 00 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Tissus de stratifils (rovings) - Devant servir à la fabrication des pneus | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7019.40.91 | 00 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Tissus de stratifils (rovings) - Autres : - Devant servir à la fabrication de vêtements | - | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7019.40.99 | 00 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Tissus de stratifils (rovings) - Autres : - Autres | KGM | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7019.51.00 | 00 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Autres tissus : - D'une largeur n'excédant pas 30 cm | KGM | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7019.52.00 | 00 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Autres tissus : - D'une largeur excédant 30 cm, à armure toile, d'un poids inférieur à 250 g/m², de filaments titrant par fils simples 136 tex ou moins | KGM | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7019.59.00 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Autres tissus : - Autres | KGM | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. | |
| 7019.59.00 | 10 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Autres tissus : - Autres - Enduits ou adhérisés | KGM | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7019.59.00 | 90 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Autres tissus : - Autres - Autres | - | En fr. | TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7019.90.00 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. | |
| 7019.90.00 | 20 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Autres - Articles tissés | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7019.90.00 | 90 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple). - Autres - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7020.00 | Autres ouvrages en verre. | ||||
| 7020.00.10 | 00 | Autres ouvrages en verre. - Devant servir à la fabrication d'articles en verre taillé ou décoratif;Verrerie ayant un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C;Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 7020.00.90 | 00 | Autres ouvrages en verre. - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 3 % |
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