Archivé - Chapitre 91 - T2017-5
Horlogerie
Nous avons archivé cette page en ligne
L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.
Consulter la page du Tarif des douanes canadien pour les fichiers du tarif en vigeur et autres renseignements.
Outils
PDF (49 Ko) [aide sur les fichiers PDF]
Notes.
1. Le présent Chapitre ne comprend pas :
- a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);
- b) les chaînes de montres (nos 71.13 ou 71.17 selon le cas);
- c) les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement no 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du no 91.14;
- d) les billes de roulement (nos 73.26 ou 84.82 selon le cas);
- e) les articles du no 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;
- f) les roulements à billes (no 84.82);
- g) les articles du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (Chapitre 85).
2. Relèvent du no 91.01 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des nos 71.01 à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au no 91.02.
3. Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm.
4. Sous réserve des dispositions de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent Chapitre.
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
| 91.01 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. | ||||
| 9101.11.00 | 00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - À affichage mécanique seulement | NMB | 5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 3 % |
| 9101.19.00 | 00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - Autres | NMB | 5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 3 % |
| 9101.21.00 | 00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : - À remontage automatique | NMB | 5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 3 % |
| 9101.29.00 | 00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : - Autres | NMB | 5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 3 % |
| 9101.91 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres : - Fonctionnant électriquement | ||||
| 9101.91.10 | 00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Compteurs de temps | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9101.91.90 | 00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Autres | NMB | 5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 3 % |
| 9101.99.00 | 00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres : - Autres | NMB | 5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 3 % |
| 91.02 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. | ||||
| 9102.11.00 | 00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - À affichage mécanique seulement | NMB | 5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 3 % |
| 9102.12.00 | 00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - À affichage optoélectronique seulement | NMB | 5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 3 % |
| 9102.19.00 | 00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : - Autres | NMB | 5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 3 % |
| 9102.21.00 | 00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : - À remontage automatique | NMB | 5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 3 % |
| 9102.29.00 | 00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : - Autres | NMB | 5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 3 % |
| 9102.91 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Autres : - Fonctionnant électriquement | ||||
| 9102.91.10 | 00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Compteurs de temps | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9102.91.90 | 00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Autres | NMB | 5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 3 % |
| 9102.99.00 | 00 | Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 91.01. - Autres : - Autres | NMB | 5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 3 % |
| 91.03 | Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. | ||||
| 9103.10.00 | 00 | Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. - Fonctionnant électriquement | NMB | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 9103.90.00 | 00 | Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. - Autres | NMB | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TPG 8 %, TKR 5.5 % |
| 9104.00.00 | 00 | Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 91.05 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. | ||||
| 9105.11.00 | 00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Réveils : - Fontionnant électriquement | NMB | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TPG 8 %, TKR 5.5 % |
| 9105.19.00 | 00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Réveils : - Autres | NMB | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TPG 8 %, TKR 5.5 % |
| 9105.21 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Pendules et horloges, murales : - Fonctionnant électriquement | ||||
| 9105.21.10 | 00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Pendules et horloges, murales : - Fonctionnant électriquement - Réseaux d'horloges | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 3 % |
| 9105.21.90 | 00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Pendules et horloges, murales : - Fonctionnant électriquement - Autres | - | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TPG 8 %, TKR 5.5 % |
| 9105.29.00 | 00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Pendules et horloges, murales : - Autres | NMB | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TPG 8 %, TKR 5.5 % |
| 9105.91 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Fonctionnant électriquement | ||||
| 9105.91.10 | 00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Réseaux d'horloges | - | 5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 3 % |
| 9105.91.20 | 00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Chronomètres pour aéronefs ou navires | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9105.91.90 | 00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Fonctionnant électriquement - Autres | - | 14 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TPG 8 %, TKR 5.5 % |
| 9105.99 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Autres | ||||
| 9105.99.10 | 00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Autres - Chronomètres pour aéronefs ou navires | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9105.99.90 | 00 | Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. - Autres : - Autres - Autres | - | 11 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA: En fr. TPG 8 %, TKR 4 % |
| 91.06 | Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). | ||||
| 9106.10.00 | 00 | Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). - Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9106.90 | Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). - Autres | ||||
| 9106.90.10 | 00 | Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). - Autres - Parcmètres | NMB | 14 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9106.90.90 | 00 | Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). - Autres - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9107.00 | Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. | ||||
| 9107.00.10 | 00 | Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. - Contrôleurs d'irrigation électro-mécaniques; Interrupteurs horaires et autres appareils devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9107.00.90 | 00 | Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. - Autres | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 91.08 | Mouvements de montres, complets et assemblés. | ||||
| 9108.11.00 | 00 | Fonctionnant électriquement : - Mouvements de montres, complets et assemblés. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9108.12.00 | 00 | Fonctionnant électriquement : - Mouvements de montres, complets et assemblés. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9108.19.00 | 00 | Fonctionnant électriquement : - Mouvements de montres, complets et assemblés. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9108.20.00 | 00 | Mouvements de montres, complets et assemblés. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9108.90.00 | 00 | Autres : - Mouvements de montres, complets et assemblés. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 91.09 | Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. | ||||
| 9109.10.00 | 00 | Fonctionnant électriquement : - Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9109.90.00 | 00 | Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 91.10 | Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. | ||||
| 9110.11.00 | 00 | De montres : - Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9110.12.00 | 00 | De montres : - Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9110.19.00 | 00 | De montres : - Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9110.90.00 | 00 | Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 91.11 | Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties. | ||||
| 9111.10.00 | 00 | Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9111.20.00 | 00 | Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9111.80.00 | 00 | Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9111.90.00 | 00 | Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties. | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 91.12 | Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. | ||||
| 9112.20.00 | 00 | Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9112.90.00 | 00 | Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 91.13 | Bracelets de montres et leurs parties. | ||||
| 9113.10 | Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux | ||||
| 9113.10.10 | 00 | Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux - Devant servir à la fabrication de montres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9113.10.90 | 00 | Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux - Autres | - | 4.5 % | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9113.20 | Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux communs, même dorés ou argentés | ||||
| 9113.20.10 | 00 | Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux communs, même dorés ou argentés - Devant servir à la fabrication de montres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9113.20.90 | 00 | Bracelets de montres et leurs parties. - En métaux communs, même dorés ou argentés - Autres | - | 5 % | TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. TPG 5 % |
| 9113.90.00 | Bracelets de montres et leurs parties. - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. | |
| 9113.90.00 | 10 | Bracelets de montres et leurs parties. - Autres - De cuir | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9113.90.00 | 90 | Bracelets de montres et leurs parties. - Autres - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 91.14 | Autres fournitures d'horlogerie. | ||||
| 9114.10.00 | 00 | Autres fournitures d'horlogerie. - Ressorts, y compris les spiraux | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9114.30.00 | 00 | Autres fournitures d'horlogerie. - Cadrans | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9114.40.00 | 00 | Autres fournitures d'horlogerie. - Platines et ponts | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
| 9114.90.00 | 00 | Autres fournitures d'horlogerie. - Autres | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr. |
- Date de modification :