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Chapitre 15 : T2024—Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

2. Le no 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (no 15.10).

3. Le no 15.18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent classées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non dénaturées correspondantes.

4. Les pâtes de neutralisation (soap-stocks), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent dans le no 15.22.

Note de sous-position.

1. Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g / 100 g et se distingue des autres catégories d’huiles d’olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius.

2. Pour l'application des nos 1514.11 et 1514.19, l'expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s'entend de l'huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaireSSDénomination des marchandisesUnité de mes.Tarif de la N.P.F.Tarif de préférence applicable
15.01 Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 02.09 ou du no 15.03.   
1501.10.0000Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 02.09 ou du no 15.03. - SaindouxKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1501.20.0000Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 02.09 ou du no 15.03. - Autres graisses de porcKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1501.90.0000Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 02.09 ou du no 15.03. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
15.02 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03.   
1502.10.00 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03. - SuifKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1502.10.0010Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03. - Suif - ComestibleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1502.10.0020Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03. - Suif - Non comestibleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1502.90.0000Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1503.00.0000Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
15.04 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.   
1504.10 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de foies de poissons et leurs fractions   
1504.10.1000Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de foies de poissons et leurs fractions - Devant servir à la fabrication de médicamentsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1504.10.9100Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de foies de poissons et leurs fractions - Autres : - Devant servir à la fabrication de produits canadiensKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1504.10.9900Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de foies de poissons et leurs fractions - Autres : - AutresKGM5 %TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 5 %
1504.20.0000Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foiesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1504.30.0000Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractionsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1505.00.0000Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1506.00.0000Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
15.07 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.   
1507.10.0000Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile brute, même dégomméeKGM4.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1507.90.0000Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
15.08 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.   
1508.10.0000Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile bruteKGM4.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1508.90.0000Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - AutresKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 5 %
15.09 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.   
1509.20.00 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive vierge extraKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1509.20.0011Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive vierge extra - En récipients d'une capacité de moins de 18 kg : - Certifiées biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1509.20.0012Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive vierge extra - En récipients d'une capacité de moins de 18 kg : - Non certifiées biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1509.20.0020Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive vierge extra - En boîtes de 18 kg ou plusKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1509.30.00 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive viergeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1509.30.0011Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive vierge - En récipients d'une capacité de moins de 18 kg : - Certifiées biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1509.30.0012Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive vierge - En récipients d'une capacité de moins de 18 kg : - Non certifiées biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1509.30.0020Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d'olive vierge - En boîtes de 18 kg ou plusKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1509.40.0000Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres huiles d'olive viergesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1509.90.00 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1509.90.0010Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - En récipients d'une capacité de moins de 18 kgKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1509.90.0020Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - En boîtes de 18 kg ou plusKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
15.10 Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 15.09.   
1510.10.0000Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 15.09. - Huile de grignons d'olive bruteKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1510.90.0000Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 15.09. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
15.11 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.   
1511.10.0000Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile bruteKGM6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1511.90.0000Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
15.12 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.   
1512.11.0000Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : - Huiles brutesKGM4.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1512.19 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : - Autres   
1512.19.1100Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : - Autres - Huile de tournesol et ses fractions : - Pour la transformationKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1512.19.1900Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : - Autres - Huile de tournesol et ses fractions : - AutresKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1512.19.2100Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : - Autres - Huile de carthame et ses fractions : - Pour la transformationKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1512.19.2900Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : - Autres - Huile de carthame et ses fractions : - AutresKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %
1512.21.0000Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de coton et ses fractions : - Huile brute, même dépourvue de gossypolKGM4.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1512.29.0000Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de coton et ses fractions : - AutresKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 5 %
15.13 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.   
1513.11.0000Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions : - Huile bruteKGM6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1513.19 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions : - Autres   
1513.19.1000Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions : - Autres - Pour la transformationKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1513.19.9000Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions : - Autres - AutresKGM11 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1513.21.0000Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions : - Huiles brutesKGM6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1513.29 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions : - Autres   
1513.29.1000Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions : - Autres - Huile de palmiste et ses fractions devant servir à la fabrication de margarine et de shorteningKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1513.29.9000Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions : - Autres - AutresKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TPG 10 %
15.14 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.   
1514.11.0000Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : - Huiles brutesKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1514.19.0000Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : - AutresKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1514.91.0000Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres : - Huiles brutesKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1514.99.0000Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres : - AutresKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
15.15 Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.   
1515.11.0000Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de lin et ses fractions : - Huile bruteKGM4.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1515.19 Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de lin et ses fractions : - Autres   
1515.19.1000Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de lin et ses fractions : - Autres - Pour la transformationKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1515.19.9000Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de lin et ses fractions : - Autres - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1515.21.0000Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de maïs et ses fractions : - Huile bruteKGM4.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1515.29.0000Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de maïs et ses fractions : - AutresKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1515.30.0000Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de ricin et ses fractionsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1515.50 Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de sésame et ses fractions   
1515.50.1000Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de sésame et ses fractions - Huile bruteKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1515.50.9000Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de sésame et ses fractions - AutresKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %
1515.60.0000Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractionsKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1515.90.00 Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1515.90.0010Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - Huile de chanvreKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1515.90.0090Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
15.16 Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées.   
1516.10.0000Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. - Graisses et huiles animales et leurs fractionsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1516.20.00 Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. - Graisses et huiles végétales et leurs fractionsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1516.20.0010Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. - Graisses et huiles végétales et leurs fractions - Huile de soja et ses fractionsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1516.20.0020Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. - Graisses et huiles végétales et leurs fractions - Huile de navette (canola) ou de colza et leurs fractionsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1516.20.0090Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. - Graisses et huiles végétales et leurs fractions - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1516.30.0000Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. - Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractionsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
15.17 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16.   
1517.10 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide   
1517.10.1000Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM7.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1517.10.2000Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM82.28 ¢/kgTPMD, TMX, TC, TCR, TJ, TPA, THN, TUA, TPTGP: En fr.
TÉU 13.71 ¢/kg
1517.90 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Autres   
1517.90.1000Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Autres - Simili-saindouxKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1517.90.2100Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Autres - Succédanés du beurre : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM7.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1517.90.2200Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Autres - Succédanés du beurre : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM218 % mais pas moins de 2.47 $/kgTPMD, TMX, TC, TPTGP: En fr.
TÉU 36 % mais pas moins de 0.41 $/kg
1517.90.3000Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Autres - Huile de palme et huile de palmiste, et leurs fractions, de même que les mélanges de ces huiles, devant servir à la fabrication de margarine et de shorteningKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1517.90.9100Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Autres - Autres : - ShorteningKGM11 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1517.90.9900Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Autres - Autres : - AutresKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %
1518.00.00 Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1518.00.0010Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. - Huile de soja et ses fractionsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1518.00.0090Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1520.00.0000Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
15.21 Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés.   
1521.10.0000Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. - Cires végétalesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1521.90.0000Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
1522.00.0000Dégras, résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TMX, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
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