Expéditions rapides et sécuritaires
À propos du programme Expéditions rapides et sécuritaires
Les entrevues liées à EXPRES ont repris dans les centres d'inscription terrestres au Canada et aux États-Unis.
Tous les demandeurs approuvé sous conditions qui souhaitent prendre rendez-vous pour une entrevue peuvent le faire au moyen du planificateur des Trusted Traveller Programs.
Pour connaître le statut de votre demande, consultez votre compte sur le système des Trusted Traveller Programs. Nous vous encourageons à renouveler votre adhésion avant la date d'expiration afin de conserver vos privilèges.
Contexte
Le programme EXPRES est une initiative conjointe entre l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) et le Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (U.S. Customs and Border Protection) qui, en plus d'améliorer la sécurité de la frontière et de la chaîne commerciale, simplifie et accélère la circulation des expéditions commerciales transfrontalières.
Ce programme volontaire permet à l'ASFC de collaborer étroitement avec le secteur privé afin d'améliorer la sécurité frontalière, de lutter contre le crime organisé et le terrorisme et de prévenir la contrebande. De plus, en vertu de l'Initiative relative aux voyages dans l'hémisphère occidental des États-Unis, les participants au programme EXPRES, qui sont soit des citoyens canadiens, soit des citoyens états-uniens, peuvent utiliser leur carte EXPRES pour remplacer le passeport lorsqu'ils entrent aux États-Unis par voie terrestre ou maritime. Les résidents permanents du Canada ou des États-Unis sont encore tenus de présenter un passeport et un visa (s'il y a lieu) pour entrer aux États-Unis.
Le programme EXPRES au Canada
L'ASFC offre, aux participants à ses programmes des Négociants fiables, un passage accéléré à la frontière grâce à des voies et à des guérites EXPRES réservées dans des points d'entrée désignés. Le programme EXPRES s'appuie sur le Programme d'autocotisation des douanes (PAD) et sur les mesures de sécurité accrue du programme Partenaires en protection (PEP). Pour utiliser les voies EXPRES au Canada, les transporteurs et les importateurs doivent avoir l'autorisation en vertu du programme PEP ou du programme PAD et PEP. Le chauffeur doit avoir en sa possession une carte EXPRES ou une carte du Programme d'inscription des chauffeurs du secteur commercial (PICSC) valide.
Remarque : Les cartes du PICSC ont d'abord été créées pour la manutention des expéditions du PAD avant que le programme EXPRES ne soit établi. Le PICSC est un programme canadien et ainsi ses cartes d'adhésion ne sont valides que pour entrer au Canada. Le programme EXPRES est une initiative conjointe des États-Unis et du Canada. Les cartes d'adhésion des chauffeurs sont ainsi reconnues des deux côtés de la frontière.
Le programme EXPRES aux États-Unis
Tout camionneur qui utilise une voie EXPRES doit être un transporteur autorisé du partenariat américain entre les douanes et les entreprises contre le terrorisme, soit le Customs-Trade Partnership Against Terrorism (en anglais seulement) (C-TPAT), et acheminer des marchandises admissibles destinées à un importateur autorisé du même programme. Le chauffeur doit posséder une carte de participation au programme EXPRES valide.
Fonctionnement du programme
Tous les participants au programme EXPRES (chauffeurs, transporteurs et importateurs) doivent faire l'objet d'une évaluation du risque. Comme les participants autorisés présentent un faible risque, l'ASFC peut concentrer ses ressources et ses efforts en matière de sécurité sur le traitement des voyageurs à risque élevé ou inconnu.
Lorsqu'un chauffeur autorisé à EXPRES arrive à la frontière, il n'a qu'à présenter à l'agent des services frontaliers trois documents dotés d'un code à barres (un document pour chacune des trois entités participantes : le chauffeur, le transporteur et l'importateur). L'agent peut rapidement procéder à la lecture des codes à barres, tandis que toutes les déclarations et les vérifications des données commerciales se font ultérieurement et ailleurs qu'à la frontière.
Dans le cadre du programme EXPRES, les marchandises admissibles des entreprises autorisées, qui sont acheminées par des transporteurs autorisés ayant recours à des chauffeurs inscrits, sont dédouanées au Canada ou aux États-Unis avec une rapidité et une certitude accrues, ce qui permet de réduire les coûts liés à l'observation.
L'ASFC offre également aux participants l'option EXPRES-1er à certains points d'entrée. Ce programme donne aux véhicules commerciaux admissibles un accès prioritaire à toutes les guérites d'inspection disponibles afin de réduire la congestion à la frontière. Seuls les véhicules admissibles à l'option EXPRES transportant des expéditions de négociants dignes de confiance peuvent utiliser la voie réservée EXPRES.
Des feux de circulation donnent la priorité aux véhicules EXPRES. Au feu vert, les conducteurs commerciaux peuvent choisir la guérite d'inspection disponible où la file d'attente est la plus courte, plutôt que d'être dirigés vers une guérite EXPRES ou une autre guérite particulière.
Vérifiez les sites EXPRES pour en savoir où EXPRES-1er est offert.
Comment utiliser la carte de participant au programme EXPRES
Vous ne pouvez passer la frontière en tant que participant au programme EXPRES, dans les voies réservées aux participants EXPRES, que si tous les passagers à bord du véhicule sont en possession d'une carte EXPRES valide pour les chauffeurs du secteur commercial et que vous transportez des marchandises admissibles pour un transporteur et un importateur autorisés dans le cadre du programme EXPRES.
Les procédures suivantes s'appliquent lorsque vous utilisez les voies réservées au programme EXPRES :
- Lorsque vous entrez au Canada ou aux États-Unis en utilisant la voie réservée aux participants EXPRES, vous devez vous arrêter et placer votre carte EXPRES pour les chauffeurs du secteur commercial devant le lecteur (le cas échéant), puis vous rendre à la guérite d'inspection afin de remplir les autres formalités du processus d'inspection.
- Si le poste frontalier ne possède pas de voie réservée aux participants au programme EXPRES, vous devez montrer votre carte EXPRES pour les chauffeurs du secteur commercial à l'agent des services frontaliers posté à la guérite d'inspection chaque fois que vous traversez la frontière.
Titres de voyage
Bien que votre participation au programme EXPRES soit valide pour cinq ans, votre statut d'immigration doit aussi l'être en tout temps. Vous devez avoir en votre possession les documents d'identité et d'immigration appropriés, tels que passeport, carte de résident permanent, certificat de naissance, permis de travail/visa ou autres documents connexes, en plus de la carte de participation au programme EXPRES pour les chauffeurs du secteur commercial.
Déclaration des marchandises
En tant que participant au programme EXPRES pour les chauffeurs du secteur commercial, vous devez déclarer toutes les marchandises que vous importez, et ce, chaque fois que vous franchissez la frontière au Canada ou aux États-Unis.
Si vous devez déclarer des marchandises dont la valeur dépasse le montant de votre exemption personnelle ou de votre allocation, vous devez utiliser la voie régulière.
Plus de renseignements sur l’importation de marchandises au Canada :
- Guide pour les résidents du Canada qui reviennent au pays
- Voyageurs – Paiement des droits et des taxes
- Visiteurs au Canada
Plus de renseignements sur l’importation de marchandises aux É.-U. :
Marchandises admissibles au programme EXPRES
Pour être admissibles au processus rationalisé EXPRES, les marchandises importées au Canada :
- ne peuvent être prohibées, contrôlées ou réglementées en vertu d'une loi du Parlement ou d'une loi provinciale;
- ne peuvent faire l'objet des exigences de mainlevée d'un autre ministère;
- doivent être expédiées directement au Canada directement de la zone continentale des États-Unis ou du Mexique.
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