Mémorandums D
D3 - Transport
| Numéro | Date aaaa-mm-jj |
Objet |
|---|---|---|
| D3-1-1 | Révisé |
Politique relative à l'importation et au transport des marchandises |
| D3-1-3 | Révisé 2024-10-17 |
Importations commerciales de boissons enivrantes |
| D3-1-5 | Révisé 2020-04-09 |
Transport commercial international |
| D3-1-8 | Révisé 2022-08-29 |
Transport du fret – Exportations |
| D3-2-1 | Révisé |
Exigences relatives à la transmission des données préalable à l'arrivée et à la déclaration dans le mode aérien |
| D3-3-1 | 2021-12-14 | Exigences relatives à la transmission des données préalable à l'arrivée et à la déclaration pour les agents d'expédition |
| D3-4-2 | Révisé |
Exigences relatives à la transmission des données préalable à l’arrivée et à la déclaration dans le mode routier |
| D3-5-1 | Révisé 2023-01-20 |
Exigences relatives à la transmission des données préalable au chargement à l’arrivée et à la déclaration dans le mode maritime |
| D3-5-7 | 2016-01-06 | Importation temporaire de navires |
| D3-6-6 | Révisé 2022-12-16 |
Exigences relatives à la transmission des données préalable à l’arrivée et à la déclaration dans le mode ferroviaire |
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